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pour développer chez l'enfant les tendancés utiles à l’homme et combattre les instincts contraires. Eveilleur d’âmes, le maître doit « par une longue suite d’influences morales, à force de patience, de fermeté, de douceur,- d’élévation dans le caractère et de puissance persuasive » (34) former des consciences et mettre à leur service des volontés fortes. Ce devoir d'éducation qui, pour certains auteurs, s'intègre et s’absorbe dans le devoir d'enseignement (35) et qui, pour nous, est le complément distinct mais nécessaire de linstruction dont il parfait et coordonne l’action, se trouve clairement mentionné, dans les travaux préparatoires du Code, parmi les raisons invoquées par les orateurs pour justifier l'établissement de la responsabilité spéciale de l’art. 1384 al. 4. TREILHARD n’écrit-il pas, en effet: « Ceux à qui elle (cette responsabilité) est imposée ont à s’imputer pour le moins, les uns de la faiblesse, les autres du mauvais choix, tous de la négligence: heureux encore si leur conscience ne leur reproche pas d’avoir donné de mauvais principes et de plus mauvais exemples ! » et plus loin, le même auteur déclare: « La vie que nos enfants tiennent de nous n’est plus un bienfait si nous ne les formons pas à la vertu, et si nous n’en faisons pas de bons citoyens » (36). BERTRAND DE GREUILLE souligne également, dans son intervention au Tribunat, la nécessité d’obliger les membres du corps enseignant, à donner une bonne éducation aux élèves qui leur sont confiés. Si les instituteurs sont présumés responsables « c’est que la loi leur délègue une portion d'autorité suffisante peur retenir les enfants. qui sont sous

(34) Lettre de J. FERRY aux instituteurs sur l’enseignement moral et civique (17 nov. 1885).

(35) CHIRONt. = Colpa extracontrattuale, n° 337.

(36) Exposé des motifs, séance du 9 Pluviôse, an:xir, LOocRÉé, PANTTEMD "9 2 Sn lLe

leur direction dans les bornes de la circonspection et du devoir; c’est qu'ils doivent à ces enfants de bonnes instructions et de bons exemples » (37). La même idée de faute commise dans l'éducation se retrouve dans le discours de TARRIBLE au Corps Législatif (38).

Ainsi, tous les auteurs sont d'accord pour reconnaître que linstituteur doit, non seulement instruire les élèves, mais encore collaborer avec leurs parents à la perfection de leur éducation. Dès lors, puisque la mission d'enseignement impose au maître le devoir d'éducation, il est logique d’admettre, comme pour l'obligation d'instruction, que l’art. 1384 en présume la violation.

Rien en effet, ni dans les travaux préparatoires, ni dans le texte de l’art. 1384 ne s'oppose à une telle interprétation. Bien au contaire, les travaux préparatoires paraissent, nous venons de-le voir, Justifier cette solution. Quant au paragraphe 5 de l’art. 1384, qui dispose que les instituteurs peuvent échapper à leur responsabilité en prouvant « qu’ils n’ont pu empêcher le fait qui donne lieu à cette responsabilité », il ne précise nullement la nature de la faute qui a permis la réalisation du dommage: il cst done aussi rationnel de supposer que l’on aurait pu empêcher le préjudice en éduquant convenablement l'élève qu’en le surveil-

. lant attentivement.

Et cependant l'unanimité des auteurs et la quasi-totalité des tribunaux se prononcent en sens contraire. Cest ainsi que MM. Henri et Léon MazEauD eux-mêmes, quoique affirmant que l’art. 1384 « présume que les parents ont à la fois mal surveillé et mal éduqué l'enfant qui a causé le

(37) Rapport au Tribunat au nom de la section de législation, séance du 16 Pluviôse, an x11, LOCRÉ, t. xut, p. 42, n° 12.

(38) Séance du 19 Pluviôse, an xn1, LOCRÉ, t. Xi, p. 58.59, n° 119: 20.21.