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Contrà: DEMoGuE. -— Op. cit., t, IN, n° 954.

er. +

responsable dévra prouver la faute des parents contre qui il recourt, et, qui plus est, la relation de cause à effet cRtRe cette faute et l'accident (90).

Or, de quelle faute commise par le père pourra se pré- Néloir l'instituteur ?

Certainement pas d’un défaut de surveillance, puisque par le simple passage de l'enfant sous Pautorité du maître, lobligation de surveillance du père cesse, tandis que naît celle de l’instituteur : Le civilement responsable ne peut arguer d’une faute que seul il a pu cofnmettre et tout recours doit, dans cette hypothèse, lui être interdit.

Au contraire, si l’instituteur établit que le dommage causé par l'enfant est la conséquence d’une imprudence lourde des parents, telle, par exemple, que le fait d’avoir laissé entre les mains de leur fils, un couteau dangereux à manier (91), il pourra obtenir le remboursement — intégral où partiel suivant le caractère de gravité de la faute commise.par le père — des condamnations qu'il a encourues.

Le père pourrait également engager sa responsabilité et s’exposer à un recours en garantie de la part du maître s’il lui avait volontairement caché tel défaut, tel vice de l'enfant et l'avait ainsi mis dans limpossibilité d'exercer sur lui une surveillance spéciale.

De même, si l’instituteur condamné parvient à démontrer que le fait incriminé a pour cause principale l’éducation défectueuse ou le naturel pervers de Penfant (92), il aura un recours pour partie ou pour le tout contre le père

(90) Trib. Montpellier, 31 oct. 1908, S. 1908.2.296, reconnaît Ja mauvaise éducation de l’enfant, mais non le lien de cause à effet.

(91) Trib. Civ. Seine, 24 juin 1902, G. P. Rec. 1903.1.2.24.

(92) Trib. Civil Seine, 3 avril 1897, G. Trib. lOAvrnT1897.= PAU, 2 juil. 1898, S. 1699.2.137, note PERREAU.

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