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ituteur persiste durant le temps consacré à l’enseignement, ar exemple pendant les heures de cours et cela même si élève est. sorti de la classe sur l’ordre ou avec l’autorisaion du maître, qu'il soit resté à RÉCOlE ou s’en soit chappé.

… Cette responsabilité existe-t-elle en dehors de ces heu-

es? ,

La question se pose d’abord pour les études surveillées >rganisées dans tous les établissements secondaires ou prinaires supérieurs et créées dans la plupart des écoles primaires élémentaires. Il est hors de -doute que celui qui assure la surveillance de ces études est encore un instituteur et voit peser sur lui la présomption de faute de l’art. 1384 S 4.

La même solution doit prévaloir dans l'hypothèse d’un

accident survenu au cours d’une promenade organisée par e maître, d’un cortège où figureraient les enfants sous la conduite de leur instituteur (défilé du 14 juillet, enterrement, fête civique, etc.) d’une excursion ou d’une visite dans une usine sous la surveillance d’un professeur, d’une distribution de prix où les élèves resteraient sous la garde des maîtres. x

| Que décider pour les heures consacrées au service d’interclasse ? ;

F On sait que l’on désigne par ces mots le service qui comprend:

Ée 1° La surveillance des récréations qui séparent les classes et la conduite des rangs.

| 2° La surveillance des élèves punis de la retenue après

a classe.

|: 3° La surveillance des enfants qui ne sont pas rendus à leur famille dans l'intervalle des classes (cas de deux cours Ééparés par un intervalle d’une heure).

| 4o La surveillance des enfants qui prennent le repas de