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Ulpien et Gaïus mettent sur la même lignë laequisition 60 0 : His) (£) dl + (À) (4) V. ci-dessus, n° 24. A Ni Sono 7 1q € I (à)

d'une chose mancipi par la mancipation, d’une chose mancipi ou nec mancipt par la cessio in jure, et d’une chose nec mancipt par la tradition. « La propriété des choses, dit le premier, nous est acquise par mancipation, tradition, … cessio in jure (4). » Il n’y a pas de distinction, et la tradition est même intercalée entre les deux autres modes de droit civil. Un peu plus loin: « La tradition est le mode d'aliénation propre aux choses nec mancipi; c'est par la tradition que nous en acquérons la propriété (2). » — « Les choses nec mancipi, dit le second, peuvent être aliénées par tradition, pourvu qu'elles ne soient pas incorporelles... (3). » Objectera-t-on encore que ces jurisconsultes ont voulu parler de la propriété en général, sans vouloir faire allusion au domaine quiritaire? C’est difficile à admettre ; mais, même en l’admettant, on se trouve toujours en face de textes impossibles à détruire. Gaïus, par exemple, nous dit que la propriété de droit des gens (2x bons) prenait naissance en cas detradition d’une chose mancipi(4). Donc, la tradition d’une chose nec mancipi donnait la propriété civile; sans cela quel aurait été son effet, étant admis que ces choses font partie du droit civil ? De même, un texte de Paul accorde l’action en revendication, action civile, à celui qui a acquis le domaine ou par le droit des gens, ou par le droit civil (5).— Enfin,si l’accipiens avait eu la chose 2n bonis, il aurait eu besoin de l’usucapion pour arriver au domaine ex jure Quiritium. Mais nulle part les textes ne nous signalent cette hypothèse d'usucapion ; cette dernière avait seulement deux applications, totalement

(4) Ulpien, XIX, 2.

(2) Id. ibid, 7.

(3) Gaïus, Il, 49, 65.

(4) Id. IX, 44.

(5) L. 23 pr. D. de rei vind.

étrangères à la question qui nous occupe (4) — La tradition, appliquée à une res nec mancipi, est donc bien un mode d'acquérir conférant la propriété civile, le dominum ex jure Quiritium.

38. — B. A-telle le même effet à l'égard des choses mancipi ? Cette question nous amène à expliquer un fait, à première vue bien singulier et propre au droit romain: la di vision de la propriété d’une même chose entre deux personnes différentes dont chacune a des droits par ticuliers. Voici comment se produisit ce résultat :

A l’origine, nous l'avons dit, il n’y avait légalement à Rome qu’une espèce de propriété, la propriété civile (mancipium, etplus tard dominium). Pour les choses mancipr, ce domaine s’acquérait ou par mancipation, ou par cessio injure; appliquée à ces choses, la tradition, impuissante à procurer la propriété de droit civil, ne produisait aucun effet ; le #radens restait propriétaireet, par suite, maître de revendiquer la chose qu’il avait livrée entre les mains de l'acquéreur. « Ce trait de mœurs des Romains, dit M.Troplong (2), se manifesteavec ingénuité dans certaines scènes des comédies de Plaute. On y voit des fripons tromper des hubéciles en leur faisant acheter sans mancipation des choses de mancipation, par exemple des eselaves. L'acheteur croit avoir fait une excellente affaire parce qu'il n’a pas payé cher; mais bientôt un autre fripon vient réclamer l’esclave comme sien, et le pauvre acheteur perd la chose et le prix :ilreçoit par-dessus lemarché des coups de poing qui terminent la pièce. » — I1 n’y avait à cette situation qu'un remède, l’usucapion ; par ce moyen

(1) L’usucapion avait lieu dans les deux cas suivants : 4° lorsque, de bonne foi, on avait reçu une chose (mancipi ou nec mancipi) de quelqu'un qui n’en était pas propriétaire; 2° lorsqu'on avait reçu par simple tradition une chose mancipi.

(2) Troplong, op. cit., p. 34.