De la transmission à titre onéreux de la propriété foncière dans le droit romain, l'ancien droit et le droit français actuel
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 5 h 30 (22 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
LL. —T. La transmission dela propriété peut, philosophiquementet historiquement,se rattacher à deux théoriesdifférentes : ou le transferta lieu par la seule volonté desparties, ouilexige, outre cette volonté, quelque fait extérieur qui le révèle, le précise et le rende incontestable, — Le premier système se rapproche davantage de la vérité spéculative, puisqu'il reconnaît et consacre le principe philosophique de la f…
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Chapitres
- INTRODUCTION15 min
- CN (1 IS15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DROIT DES DOUZE TABLES15 min
- PTS15 min
- DROIT CLASSIQUE15 min
- FONDS ITALIQUES15 min
- DRE15 min
- FAITES15 min
- NE15 min
- HEURE15 min
- FONDS PROVINCIAUX15 min
- DROIT: DE JUST'INIEN15 min
- DE LA TRADITION EN GÉNÉRAL15 min
- L..— Du Corpus15 min
- CHENE15 min
- DE LA TRADITION DANS LES CONTRATS A TITRE ONÉREUX15 min
- TRANSMISSION DE LA PROPRIÉTÉ A L'ÉGARD LES TIERS15 min
- ANCIEN DROIT FRANCAIS15 min
- TD15 min
- PERIODE GALLO-FRANQUE15 min
- OR15 min
- MN ONE15 min
- PÉRIODE FÉODALE30 min
- PÉRIODE COUTUMIÈRE15 min
- L. — Pays de nantissement15 min
- II. — Coutumes de Bretagne et de Normandhe15 min
- AI15 min
- D'autres, tournant la difficulté, essayaient de15 min
- DROIT INTERMÉDIAIRE15 min
- LA TRANSMISSION DE LA PROPRIÉTÉ D'APRÈS LE CODE CIVIL15 min
- TRAVAUX PRÉPARATOIRES DU CODE15 min
- SYSTÈME DU CODE15 min
- Donc, nousle répétons, les rédacteurs du Gode15 min
- TRANSMISSION À L'ÉGARD DES TIERS15 min
- LA TRANSMISSION DE LA PROPRIÉTÉ D'APRÈS LA LOI15 min
- DANS QUELS CAS EST EXIGÉE LA TRANSCRIPTION15 min
- CONDITIONS POUR QU'IL Y AIT LIEU A TRANSCRIPTION15 min
- ACTES SOUMIS A LA TRANSCRIPTION15 min
- AGE15 min
- TO15 min
- Les contrats de mariage doivent évidemment15 min
- AE15 min
- FORMES DE LA TRANSCRIPTION15 min
- EFFETS DE LA TRANSCRIPTION15 min
- LEA15 min
- Voyons maintenant les objections15 min
- Tertius n’était pas obligé de faire transcrire15 min
- POSITIONS15 min
- DROIT CIVIL FRANÇAIS15 min
- DROIT COMMERCIAL15 min
- HISTOIRE DU DROIT15 min
- D'APRÈS LA LOI DU 23 MARS15 min
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Idées et philosophie
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