‹ De la transmission à titre onéreux de la propriété foncière dans le droit romain, l'ancien droit et le droit français actuelChapitre 47 sur 53 · Voyons maintenant les objections · texte numérisé non relu

Voyons maintenant les objections

4° Et d’abord contre notre dernier argument, c’est, diton, Quartus et non Tertius qui a commis la faute, car, en supposant, ce que nous avons toujours fait jusqu'ici, que l'achat de Quartus soit antérieur à celui de Tertius et sa transcription postérieure à celle de ce dernier, Tertius a été induit en erreur par la négligence de Quartus à transcrire son acquisition. Si Quartus l'avait fait, Tertius aurait été averti, en voyant le nom de Primus, que Secundus n'était pas propriétaire, et n'aurait pas contracté avec lui. Il doit donc être responsable de sa négligence. — Pas le moins du monde: en retardant la transcription de son titre, Quartus s’exposait simplement à se voir privé par un autre ayant cause de Primus ; ceci ne regardait que lui ; mais il n'a pas causé de préjudice à Tertius: d'abord parce que, tant que Primus n'était pas dessaisi par une transcription, ilétait toujours en droit de le regarder comme propriétaire ; ensuite, parce que Tertius pouvait et devait, pour agir avec prudence, vérifier si la première vente de Primus avait été transcrile, et Sinon, la faire transcrire lui-même.

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