DEUXIÈME PARTIE

Des avaries.

Chap. I". — Des avaries en général . . . 334

Chap. II. — Des avaries communes 337

Chap. III. — De la contribution et des objels qui en font partie. 377

Chap. IV. — De l'évaluation des objets soumis à la contribution 383

Chap. V. — Évaluation de la masse active 391

Chap. VI. — De la répartition ou du règlement d'avaries. . . . 396

Chap. VII. — De Tenet du règlement d'avaries communes dans

les relations de l'assureur avec l'assuré. . . . 4<fo

Chap. VIII.— Des avaries particulières • 412

Chap. IX. — Du règlement des avaries particulières 426

§ 1er. — Du règlement d'avaries particulières sur navires. . 427

§ 2. — Du règlement d'aNaries particulières sur marchandises 432

§ 3. —Du règlement d'avaries particulières au cas où la

marchandise a dû être vendue en cours de route. 449

508 TABLE

Pages.

§4. — Du règlement d'avaries particulières au cas où il

existe plusieurs assurances sur un même objet. . 451

Cbap. X. — Des tribunaux compétents pour connaître de Tac*

tion en délaissement ou en avarie 453