Des assurances maritimes et des avaries
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De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 17 h 30 (70 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
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Chapitres
- Des assurances maritimes et des avaries15 min
- PRÉFACE15 min
- VI PRÉFACE15 min
- VIII PRÉFACE15 min
- L'assurance maritime est un contrat du droit des gens15 min
- CHAPITRE II15 min
- Nom et domicile de celui qui se fait assurer15 min
- Caractère général des prescriptions de l'article15 min
- Ce n'est pas seulement la date, c'est aussi l'heure du30 min
- T* PA1TIE. — DU À8S01AMCIS M A HUME15 min
- Assurance des effets de contrebande15 min
- Il faut définir maintenant ce qu'on entend par les15 min
- Assurance alternative15 min
- I" PARTIS. — DES A88UBARCI8 ■ MU TIMES15 min
- Estimation des marchandises15 min
- Époque à laquelle les risques prennent fin15 min
- Du temps des risques en matière de marchandises30 min
- L'effet de la réassurance entre les parties contrac15 min
- I" FUT15 min
- De ce qu'il faut entendre par le temps de guerre15 min
- Faillite de l'assuré15 min
- L'hypothèse de la faillite de l'assureur se présente15 min
- L'article 3*7 doit prochainement disparaître15 min
- On peut faire assurer le fret acquis. Cette assurance15 min
- Preuve de la réticence30 min
- H est assez difficile de prévoir un cas de fausse dé30 min
- De la preuve de l'existence du sinistre15 min
- Pillage. — Ce mot comprend ici toutes les dépréda15 min
- CHAP, II. — KTCMB ET OBJET DU CONTRÂT. — AN15 min
- Du changement de vaisseau15 min
- Voyons d'abord le changement de voyage30 min
- Çu vice propre. Caractères généraux15 min
- Yice propre en matière de prêt à la grosse30 min
- Aperçu des devoirs du capitaine30 min
- Conséquence15 min
- Des polices d'abonnement des exportateurs30 min
- Les banques de crédit qui font des avances sur con15 min
- Cas où les polices viennent en concours15 min
- UU1M15 min
- Assurance sur bonnes ou mauvaises nouvelles15 min
- CHAPITRE III15 min
- Délaissement eu cas de prise15 min
- Formes de la déclaration d'innavigabilité1 h 00
- Sens général de la règle de l'article15 min
- Du délaissement conditionnel15 min
- Le délaissement ne doit pas être conditionnel : Je15 min
- Déclaration que l'assuré doit faire en délaissant15 min
- Effets d'une déclaration frauduleuse15 min
- Pièces justificatives de la perte15 min
- Lorsqu'il s'agit d'une assurance sur corps, lés pièces15 min
- Irrévocabilité du délaissement30 min
- Droit ancien qui a précédé l'article15 min
- Déductions que l'assureur est tenu de subir sur le fret15 min
- Suspension du délaissement en cas d'arrêt de prince15 min
- CHAPITRE I15 min
- Caractères généraux des avaries15 min
- CHAPITRE II15 min
- Voici un cas qui est incontestablement un cas d'avarie15 min
- II4 PA1TIE. — DBS AVARIES15 min
- II* PART». — DÈS AVARIES15 min
- Du jet des marchandises chargées sur le tillac15 min
- H* PARTIS. — DBS AYA1IES15 min
- Dommage volontaire causé aux marchandises15 min
- Passons au dommage causé aux agrès15 min
- Des frais de relâche15 min
- Pansement des matelots blessés en défendant le navire15 min
- Frais de raehat du navire et des marchandises15 min
- CHAPITRE m15 min
- II* PÀETIE. — DES AVA1IB15 min
- Capitaux qui doivent y figurer15 min
- Ces principes posés, voyons les capitaux qui doivent15 min
- II* PARTIT — DES AVARIES15 min
- CHAPITRE IV15 min
- Règles spéciales à l'évaluation du fret15 min
- CHAPITRE V15 min
- Déduction du neuf au vieux pour l'évaluation du navire15 min
- II* PARTIE. — DM AVARIES15 min
- Au sujet de l'évaluation du dommage causé au na15 min
- CHAPITRE VI15 min
- Procédure du règlement d'avarie commune15 min
- II' PARTIE. — DBS AVARIES15 min
- CHAPITRE VII15 min
- II9 PA&TU. — DES ÀTAEIIS15 min
- CHAPITRE VIH15 min
- De l'abordage douteux15 min
- Il s'agit maintenant, de même que nous avons eipli15 min
- Evaluation dts avaries du navire15 min
- CHAP. IX. — DO 1ÈGUBUKT DIS ▲YA11IS KAETICUUÈW15 min
- M1U1EB15 min
- Moyen d'établir la valeur des produits bruts15 min
- De la franchise partielle de l'article15 min
- H- PA1TIB. — DBS AVARIES15 min
- CHAPITRE X15 min
- CHÀP. X. — IIS TRIBUNAUX COMPETENTS15 min
- CHAPITRE I15 min
- ARTICLE15 min
- La prescription court contre les mineurs15 min
- CHAPITRE II15 min
- Les jours fériés n'entrent pas en compte15 min
- Délais de distance accordés au demandeur15 min
- III* PARTIE. — DÉS PRESCRIPTIONS RT FINS DR ROR-RBCBTOIR30 min
- III9 PARTIS. — DES PRESCRIPTIONS ET PUIS DB NOK-HECRYOIR15 min
- ADDITIONS15 min
- ADDITIONS15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
- FIN DB LA TABLB1 h 15
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