Ces principes posés, voyons les capitaux qui doivent

chap. m. — db là cokt*ibotioh. — Art. 401 à 423. 319

composer la masse passive. Elle comprend tons les objets se trouvant à bord an moment du sacrifice ou de la dépense, et faisant partie du navire, du fret ou de la cargaison (art. 401).

Donnons quelques explications au sujet de la cargaison ou des marchandises, comme dit l'article 401. Cette dernière expression n'est pas très-exacte. Car la contribution frappe sur tous les objets mêmes, autres que les marchandises, pourvu qu'ils ne soient pas affectés à l'usage des passagers et qu'ils paient le fret.

La contribution ne pouvant porter que sur les choses qui, existant à bord au moment de l'avarie, ont profité du sacrifice, il nous paraît incontestable que celles chargées sur allèges pour le salut commun, avant l'avarie commune qu'il s'agit de répartir, ne contribuent pas en cas d'heureuse arrivée. En effet, puisqu'elles étaient séparées du navire et du restant de la cargaison, le sacrifice fait ne l'a pas été pour elles, et ne pouvait leur profiter. Dans le système contraire, on soutient que les marchandises placées sur allèges doivent être assimilées aux marchandises jetées, que les marchandises jetées entrant en contribution, il en doit être de même dans l'espèce. Mais les termes de comparaison n'ont aucune analogie. Sans doute les marchandises jetées contribuent, quand le jet, comme cela a généralement lieu, a été leur anéantissement, qu'elles ne se trouvent plus représentées que par des deniers faisant partie de capitaux que ce jet a conservés, et qu'ainsi, pour sa part et portion, le propriétaire des marchandises jetées a profité du salut commun. En pareil cas, les marchandises chargées sur des allèges et qui auraient sombré contribuent aussi.

Biais a-t-on jamais pu prétendre que dans une situation correspondante à celle qu'on vise pour les marchandises chargées sur allèges, a-t-on jamais prétendu que si des marchandises jetées viennent par miracle à être sauvées, le propriétaire qui rentre en possession de sa chose, doive contribuer pour la valeur de son bien qu'on a voulu détruire et qu'il retrouve par hasard?