DES CAUSES DE CESSATION DES PEINES DANS L'ANCIEN DROIT FRANÇAIS

Dans cette partie de notre thèse, nous allons chercher à présenter le développement des causes de cessation des peines qui ont existé aux différentes époques de notre histoire. Nous y trouverons la plupart des modes de clémence du droit romain faconnés suivant les exigences de notre esprit national.

Pour mettre un certain ordre dans ce travail historique, nous le diviserons en cinq grandes phases : 1° la période germanique et féodale ; 2° la période d’organisation de la monarchie française; 3° la période de l’apogée de la monarchie française; 4° la période révolutionnaire; 5° la période contemporaine. Elles feront chacune l’objet d’un chapitre particulier.