NOTIONS GÉNÉRALES

Pour faire une étude, aussi complète que possible, des causes de cessation des peines qui ont existé dans le droit romain, il faut non seulement consulter les ouvrages juridiques parvenus jusqu'à nous, mais aussi la plupart des historiens latins. On trouvera ainsi de nombreux matériaux , ’ . . A épars ; en les réunissant, on parviendra à dresser un tableau assez exact du sujet qui nous intéresse.

Il résulte de ces recherches, que les causes de cessation des

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peines peuvent se diviser en deux catégories. La première comprend celles qui se rattachent plus ou moins directement à une intervention divine; dans la seconde sont comprises celles qui tirent leur origine de la coutume, des lois et des constitutions impériales.

SECTION I