DAT DE

Evozurion pEpuis 1789

Après la Révolution, l'accroissement des richesses mobilières d’une part, le développement des tendances démocratiques et le perfectionnement de l'organisation administrative d'autre part, permirent d'atteindre effectivement des matières imposables, autres que laterre.

L'’impôêt sur les valeurs mobilières, la taxe personnelle et mobilière, l’impôt des patentes et des portes et fenêtres, ont eu pour conséquence, la contribution de toutes les classes sociales aux dépenses publiques.

Mais à mesure que ces dernières s’élevaient, on se préoccupa de suivre de plus près les facultés de chacun; cettetendancesejustifiait doublement ; puisqu'il fallait en effet obtenir des rendements fiscaux plus importants, la nécessité s'imposait de répartir leur charge pluséquitablement. Aussi, le principe de la réalité de l'impôt a-t-il fait place dans le nouveau système fiscal, au principe de la personnalité. Mais cette substitution devait nécessairement entrainer un dégrèvement des cultivateurs aux dépens des autres contribuables puisque, nous aurons l’occasion de le constater, les revenus des agriculteurs sont plus difficiles à déterminer que n'importe quels autres. La situation semble donc renversée à l'heure actuelle. Il nous reste à examiner dans quelle mesure.