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accessoire de professions secondaires, @Il se consacre, à l'élevage, à l’aviculture ; plus souvent il s'emploie «àla journée » chez son voisin, ou encore il exerce une industrie à domicile (1). » Un indüstriel ou un commerçant ne peuvent évidemment procéder de même ; au surplus, leurs bénéfices ne jouissent pas, même nominalement, d’une exemption comparable à celle dont profitent les revenus agricoles. M. Daniel Zola, du reste, peu suspect de partialité à l'encontre des cultivateurs, écrit dans la Æevue politique et parlementaire de mars 1922 : « Si l’on veut que l'impôt sur les profits de la culture soit réellement productif, ïl faut abaisser résolument le chiffre du minimum imposable, le réduire à 250 ou 300 francs, en augmentant ainsi le nombre des assujettis. » Certains estiment cette solution encore insuffisante, et préconisent la suppression radicale des abattements et de l'exonération d’un minimum de revenu (2).

Il nous semble en effet que c'est dans cette voie surtout que l’on doit chercher le moyen d'obtenir une péréquation fiscale, relative, des impôts qui pèsent sur le commerce, l’industrie et l’agriculture. Cette péréquation ne peut être réalisée,/semble-t-il, qu’en atteignant un plus grand nombre d’exploita-

tions agricoles.

-1. M. Pineau, L'impôt sur les bénéfices agricoles, p. 85. Thèse Poitiers. nu $ + ; 2. Comp. Girault, L'Economiste français, 20 mai 1922, p. 612.

Toutefois, la méthode indiquée par les auteurs que nous venons de citer, ne paraît pas être la meilleure à notre avis.

Elle consiste à conserver à la cédule des bénéfices agricoles la place qu’elle tient dans notre système d'impôt, mais à étendre son champ d’application de manière à ce qu'elle atteigne tous les exploitants ruraux.

Or, il ne faut pas oublier que si le législateur, pour justifier le principe des exemptions à la base, a toujours mis en avant des principes d'ordre démocratique et humanitaire; il existe une autre raison plus terre à terre, qui interdit bien souvent de réclamer leur cotisation à tous ceux qui ne possèdent que de faibles revenus. Adam Smith formulait déjà la règle fiscale essentielle d'économie : « Toute contribution doit être établie de manière à retirer des poches du peuple, aussi peu que possible, au delà de ce qu'elle fait entrer dans le Trésor de l'Etat. »

Or, le recouvrement d’une très faible somme est aussi onéreux pour le Trésor, que le recouvrement d’une contribution de plusieurs millions. Il faut donc éviter de surcharger l'Administration lorsque le résultat à obtenir est insignifiant ; telle est la principale raison qui justifie l’exemption dont profitent les faibles fortunes.

Or, si la cédule des bénéfices agricoles qui n’atteignait en 1920 que 122.348 contribuables devait