DE LA QUOTITÉ DISPONIBLE ENTRE ÉPOUX

Les libéralités, tant par acte entre-vifs que par teslament, ne peuvent absorber le patrimoine qu'autant que le disposant ne laisse pour héritier ni ascendants légitimes, ni enfants même adoptifs ou naturels, ni autres descendants légitimes. Le titre d’époux ne pouvait raisonnablement protéger le donataire contre la demande des héritiers frustrés de leur réserve, et le législateur de l'an I l'avait en partie reconnu, malgré la faveur qu'il témoignait aux avantages entre conjoints. Le Code civil, cependant, ne crut pas devoir appliquer à ces libéralités le droit commun tel que l'expose l’art. 913; il régla d’une façon loute particulière le disponible en faveur du conjoint, quand l'époux donateur laissait soit des ascendants, soit une postérité légitime, mais il n’entendit pas modifier le pouvoir de disposer de l'époux qui avait pour successible soit un enfant naturel, soit un adopté ; ce dernier ne

saurait invoquer un {exte qui manifestement n'est pas écrit en sa faveur.

Je distinguerai avec la loi trois hypothèses : 1° le défunt laisse des ascendants ; 2° il laisse des enfants légltimes communs; 3°1l laisse des enfants d'un précé-

dent mariage.

SECTION PREMIÈRE