SÉNATUS-COXSULTE DE SÉVÈRE ET CARACALLA

La rigueur de la prohibition des donations entre époux qui provenait d’une violente réaction contre l'ancienne liberté, et qui, bien certainement ne répondait plus aux mœurs du im° siècle de notre ère, fut adoucie par un sénatus-consulte célèbre rendu en 959- 206 sur la proposition d’'Anlonin Caracalla sous le règne de Septime-Sevère. Les motifs qui décidèrent le Sénat à modifier la coutume trois fois séculaire nous ont été conservés par Ulpien : Fas esse eum qui donavil pænilere : heredem vero eripere forsitan adversus voluntatem supremam ejus qui donavil, durum et avarum esse (D., L. 32, $ 2,.XXIV, 1}. Comme l'exception legis Cinciæ, le droit de révocation allait devenir persounel au conjoint donateur dont le prédécès in matrinono el durante voluntate confirmait la donation nulle jusque là. Les conjoimts auraient pu se faire des donations à cause de mort ou confirmer par (estament des

libéralités entre-vifs antérieures. Les auteurs du décret

ne voulurent pas qu'un oubli, ua vice de forme privassent un époux d’un droit que sa conduite méritait de lui conserver.

SECTION PREMIÈRE