‹ Des effets secondaires de la solidarité passiveChapitre 22 sur 45 · Augry gr Rau, tome IV, pp. 28 et 298 fer · texte numérisé non relu

Augry gr Rau, tome IV, pp. 28 et 298 fer

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tifs avec le créancier comme se représentant réciproquement les uns les autres. Cette représentation qui existe dans l’intérêt du créancier vis-à-vis des différents codébiteurs solidaires, existe également contre lui dans l’intérêt de ces derniers... Les codébiteurs solidaires se représentent les uns les autres dans l'intérêt du créancier pour tout ce qui est relatif à la conservation ct à la poursuite de ses droits, de sorte que ce qui, sous ce rapport, a été fait avec ou par l’un d’eux est censé fait avec ou pour tous les autres. Le principe ne s’étend pas aux faits ou actes qui auraient pour résultat, soit de créer à leur charge des obligations nouvelles, soit de détériorer sous un rapport quelconque leur condition telle que l’a faite l’acte constitutif d'engagement. »

Cette théorie est généralement admise en doctrine. M. Colmet de Santerre (1) n’en propose pas d’autre : « La solidarité suppose un mandat de se représenter les uns les autres... La solidarité suppose entre les codébiteurs solidaires unmandat réciproque. On considère les codébiteurs comme mandataires les uns des autres, comme se représentant mutuellement, mais seulement dans les limites primitives assignées à l’obligation. »

Par contre, M. Larombière n’admet pas que le

1. Cocmer DE Sanrerre, tome V, n° 132 bis, 134 bis, II, 139 br, I.

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mandat réciproque puisse exister dans l'intérêt du créancier, ad conservandam obligationem. Il ne l’admet que dans l'intérêt des codébiteurs, pour améliorer leur situation, non pour la rendre pire. Le man- * dat pour lui existe ad minuendam obligationem non ad augendam. «La solidarité entre débiteur, dit-il (4);repose sur la pensée d’un mandat réciproque et mutuel que les codébiteurs sont censés s’être donné l’un à l’autre pour se représenter dans tout ce qui concerne Vexécution de leur engagementcommun...Chaquecodébiteur peut rendre meilleure la position de ses consorts, mais ne peut la rendre pire par son fait personnel. »

Pourquoi Larombière juge-t-il ainsi ? Parce qu'il estime sans doute qu’un mandat réciproque existant entre codébiteurs dans l'intérêt du créancier, n’est guère conforme à la volonté des parties. C’est parce qu'il reproche à la doctrine d’Aubry et Rau de méconnaître l’intention probable des débiteurs qu’il adoucit les rigueurs de la théorie précédente et imagine un système plus conforme à l'intention probable des parties.

Autre est la formule de Demolombe (2): « Les codébiteurs solidaires sont mandataires les uns des autres, à l'effet de perpétuer l'obligation, mais non pas à l'effet de l’augmenter, ad perpetuandam obligationem,

non aulem ad augendam.

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