CHAPITRE PREMIER

De l’annone.

L’annone était un impôt en nature que devaient payer les possesseurs de terre à l’œrarium ou Trésor public. C'était une contribution directe, et une variété de l’impôt foncier qui se percevait tantôt en nature, tantôt en argent. L'unité imposable à Rome était le caput ou jugum ; comme chez nous c’est l’hectare. Mais quelle était la valeur précise du jugum ou de l’unité imposable pour l’impôt foncier ? Sur cette question, sans entrer dans les controverses intéressantes qu'elle peut soulever, nous nous contenterons de résumer en quelques lignes les deux principaux systèmes. Suivant l'un (1), la valeur du caput imposable était de 66 jugeres. La jugère valait environ 250 francs, et 66 jugeres multipliées par 250 francs font environ 15,000 francs, estimation du caput, selon une Novelle de Majorien de l’année 458 (2). D’après l’autre système (3), l’unité imposable devait être de 50 jugeres. Un jugum valait 50 jugeres, et l’on devait payer tant d'impôt pour une étendue d’un jugurn. L’exemption de l'impôt foncier faisait partie de l’ensemble de droits désigné sous le nom de Jus Jlalicum. L'Italie, depuis l’année 586 de Rome, jouissait de ces Jus Ztalicum, sauf pour la contribution en nature , ce que nous démontrerons un peu plus loin. À la suite du partage de l'Empire, opéré sous Diocletien, elle fut également, comme les provinces romaines, soumise à l'impôt foncier. La répartition entre chaque contribuable des contributions directes se faisait sur les ordres du préfet du prétoire, des vicaires et des rec-

(4) Voir Dureau de la Malle, Economie politique des Romains.

(2) Cette Novelle estimait la valeur du caput à 1,000 solidi ou 15,00) fr., titre vu, Novelle Majorien.

(3) Voir Serrigny, Droit public à Rome.

Lo

teurs dans les provinces, et sous la direction des notables des communes, par des employés appelés {abularii et logographi. L'institution du concours des plus imposés des communes dans la répartition de l’impôt foncier, abolie depuis peu de nos jours, trouvait donc son origine suivant nous en droit romain.

L'annone (annona) avait plusieurs sens dans la langue latine. D'après son étymologie, l’annone (annona annua), désignait en premier lieu l’approvisionnement d’une année. Les bles reçus et renfermés dans les magasins publics ne devaient former que le stock nécessaire aux subsistances de la capitale pour une année. Les mesures d’approvisionnement furent aussi qualifiées du titre d’annone : annona urbis. Godefroid (1) nous donne un autre sens de ce terme : Annonce civicæ, annonœæ publicæ, ou plus simplement annonc ; toutes ces expressions synonymes servent à exprimer l'idée de vivres tels que le pain, l’huile, le vin, distribués à Rome et à Constantinople à certaines classes de personnes. Enfin l’annore (2) était employée par antithèse à l'impôt foncier , érebutum, pour caractériser l'impôt en nature des céréales ou autres denrées. Si, dans les pages suivantes, nous nous sommes proposé d'étudier d'une façon assez detaillée cette contribution, c’est que c'étaient surtout ses produits ou les approvisionnements procurés par le service de l’'annone que l'on distribuait gratuitement à Rome.

Le tribut régulier en céréales est quelquefois désigné aussi sous l'expression de : Canon frumentarius ; mais ce terme doit plutôt s'appliquer aux règles de la recette et de l'expédition des bles (3).

Par annona mililaris, annone militaire, l’on doit entendre les fournitures annuelles faites en vivres, fourrages et vêtements aux armées. Nous n'avons pas à nous en occuper ici. D’après Godefroid, l’annone militaire voudrait encore signifier la part dans les distributions gratuites à Constantinople, à laquelle avaient droit certains corps militaires (4).

(1) Commentaires de Godefroid sur le livre XIV, titre xvr, Code Théodosien, de Annonis civicis el pane gradili, paratitlon ou préface.

(2) On qualifiait de munera patrimonii les impôts dont le patrimoine était grevé.

(3) Titre xv, livre XIV, Code Théodosien, de Cunone frumentario urbis Roma.

(4) Loi 7, de Annonis civicis el.…..., titre xvi, livre XIV, Code Théodosien, Comm. de Godefroid,