I. — NOTIONS HISTORIQUES

Dans l'antiquité, l'hospitalité remplaça l'assistance. À Rome et sous l'empire païen il n'existait pas d'établissements hospitaliers analogues à ceux de notreépoque. Les temples d'Esculape, en Grèce et à Rome, recevaient bien les malades dans leur intérieur, mais il est probable que les faveurs du dieu s’accordaient surtout en considération de la richesse de ceux qui l’invoquaient. À Rome, cependant, sous l'empire païen, certains établissements spéciaux de bienfaisance, tels que l'institution des AZimenta, fournissaient d'une manière originale à l'entretien et à l'alimentation des enfants de certaines communes; mais la maladie ou la misère n’eurent jamais d'établissements destinés à les soulager. Un des palliatifs du paupérisme pour les citoyens ou pour les hommes libres se trouvait dans l'esclavage. Le peuple romain vivait en grande partie du travail de ses esclaves, et les fumentaliones assuraient aussi au citoyen libre des ressources certaines aux différents âges de sa vie. Quant aux esclaves, loin de Les secourir en cas de maladie, leurs maîtres eurent longtemps le droit de les tuer : ce ne fut que sous Claude, qu'apparut l’édit donnant la liberté à l’esclave abandonné par son maitre. Mais cette liberté, tout en étant un bienfait discutable pour l’esclave, ne contribuait pas à le soulager dans ses maladies.

Ce ne fut que sous les empereurs chrétiens, que l'on vit apparaître des établissements portant différents noms, tous tirés du grec, et destinés à secourir des infortunes variées. L’exposition des enfants, conséquence des droits exorbitants du père de famille à Rome, motiva sans doute la création des brephotrophia, ou hospices d’enfants abandonnés. Les plochotrophia étaient des sortes d’hôtelleries gratuites où les veuves, les vieillards, les infirmes de chaque quartier se réunissaient tous les jours, à certaines heures, pour prendre leurs repas. Parfois aussi ces diverses classes d’infor-

tunés se contentaient d'aller dans ces établissements chercher des aliments et des vêtements (1). Les malades, dansles premiers siècles de l'ère chrétienne, étaient secourus à domicile ; mais, plus tard, on construisit des bâtiments où la charité chrétienne s'occupa de recueillir ct de soigner gratuitement toutes sortes de maladies. Le æenodochium, ou hôtellerie gratuite, était affecté aux étrangers et aux passants. Enfin, les établissements où étaient reçus plus spécialement les orphelins et les vieillards portaient les noms d'orphanotrophia et de gerontocomia (2). Tous étaient considérés comme des établissements religieux, en ce sens qu'ils étaient placés sous la direction d’un ministre du culte et sous la surveillance de l’évêque, qui approuvait les principaux actes de leur administration. À l’origine, la personnalité civile manquait à ces établissements. Quand on voulait leur faire une libéralite, le donateur devait instituer comme héritier ou donataire l’économe chargé de l'administration. Cet administrateur avait le titre de propriétaire des biens de l'établissement. En lui résidaient les droits et les obligations. Mais il devait les transmettre de son vivant, soit par fidéicommis, soit autrement, à celui qui devait lui succéder dans l’administration. S'il négligeait cette transmission, ses héritiers pouvaient revendiquer le patrimoine de l'établissement; car, légalement, ce dernier n'existait pas. Aussi, pour remédier à ces inconvénients, et en vue d'assurer l'existence matérielle et la destinée de ces établissements, La personnalité juridique qu'ils avaient demandée leur fut accordée par l'empereur Constantin, en l’année 321 de l’ère chrétienne. Dès lors, les institutions de bienfaisance purent recevoir des libéralités directement, et avoir un patrimoine dont les économes ne furent plus que les administrateurs, sans en être propriétaires.

Le premier hôpital dont il soit fait mention en France est celui de Lyon, fondé vers 542, sous la monarchie des Francs, par Childebert. Quelques années ‘plus tard, un peu avant la fin du sixième siècle, se place la fondation de l'hôpital d'Autun, édifié par la

(1) Assistance publique : son origine, ses phases successives, par le vicomte Maxime de Beaucorps.

(2) Voici l'étymologie de ces expressions : 4° Orphanotrophia : cppae, orphelin, r9swo, nourrir; (rerontocomia : ysgmv, vieillard, xeuw, nourrir : Ptochia : nrwyos, pauvre; deyoua, recevoir ; Xenodochia : xevos, étranger, deyoua, recevoir; Nosocomia : voccs, malade ; xucw, avoir soin.

reine Brunehaut, et la fondation de l'hôpital de Reims. Le clergé avait la plus grande part dans l'érection et l'administration des établissements primitifs. Charlemagne, dans ses Capitulaires, ordonnait la construction @e refuges pour les pèlerins, les hôtes et les pauvres , « et hoc nobis competens et venerabile, ut hospites, peregrini et pauperes, suscepiiones regulares el canonicas per loca diversa habeant (1). » Le devoir moral de l'hospitalité était aussi imposé comme une obligation civile aux habitants de l'Empire par un capitulaire du même empereur de l’année 803 : « w infra regna Christo propilio nostra omnibus iterantibus nullus hospilium denegelt mansionem et focum tanium. Similier pastuim nullus contendere faciat excepto pratum et mnessem (2). »

En l'an 800, saint Landry fit construire à ses frais, près de la cathedrale, l’Hôtel-Dieu de Paris. Le nom d’Hôtel-Dieu, donné aux hôpitaux, voulait dire que dans ces établissements la charité s’exerçait au nom de Dieu lui-même.

Au 1° siècle l'assistance publique était dans un déplorable état ; mais les siècles qui suivirent la virent prospérer à nouveau.

La lèpre et le feu Saint-Antoine ou mal des Ardents, qui alors ravageaient la France, firent créer les léproseries ou maladreries, (mal, ladrerie, maladie de la lèpre). Ces établissements étaient toujours situés hors des villes et des villages.

Les établissements de charité se multiplièrent au moyen âge sous les formes les plus diverses. Il est cependant à remarquer que l'assistance affecta, surtout à cette époque, la forme de l'hospitalité. Sur le bord des rivières, dans les forêts, sur les montagnes inhabitées et sauvages, au milieu des landes désertes, des refuges pour les voyageurs se fondèrent, parmi lesquels nous citerons l'hospice du mont Saint-Bernard qui remonte à la fin du xe siècle (3). L'on peut voir dans le développement considérable et la multiplicité de Maisons-Dieu, à l’époque de la féodalité, une conséquence de cette

(1) Capitulaire de l’année 789, livre [, chapitre 70 ; Baluze, tome I, page 238,

(2) Baluze, tome I, page 400. Voir aussi Ducange, au mot Hospitalitas.

(3) Les hospices situés sur le bord des rivières possédaient des barques ou des bacs qui transportaient gratuitement les voyageurs sur les bords opposés. Voir entre autres l'hôpital de Gravelines, dans le Nord, situé sur le bord de l’Aa. Parfois ces hospices percevaient une légère rétribution pour le passage, analogue à celle de nos anciens ponts à péage.

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organisation féodale elle-même. Chaque seigneur tenait à ce que les pauvres et les malades de son fief fussent entretenus sur ses terres ; aussi dans ce but construisait-il un établissement destiné à les soulager. Ces hôpitaux étaient généralement bâtis près des églises et des monastères; et cela s'explique aisément, car leur administration était confiée à des ecclésiastiques. C’est ainsi que dans la ville même de Poitiers, à côté de ses anciennes églises, existaient des hôpitaux. C’étaient les Maisons-Dieu de Saint-Pierre, de Sainte- Radegonde, de Saint-Hilaire et de Notre-Dame-la-Grande (1). Au moyen âge et sous la monarchie, l’hôpital était une personne morale ayant des biens parfois considérables (2). Les maîtres ou recteurs des Maisons-Dieu, hôpitaux, etc... par suite de la transformation de toutes les dignités et fonctions ecclésiastiques ou laïques en bénéfices, finirent par s’attribuer comme bénéficiaires la jouissance de leurs biens. Ces bénéficiaires administraient en général fort mal, s’attribuaient la plus grande partie des revenus et n’en consacraient seulement qu'une minime portion au service interieur de la maison et à son entretien. L'ancienne prospérité des établissements de bienfaisance commença dès lors à décliner. Sous Philippe le Bel, l’administration commença à être sécularisée : le concile de Vienne, en l’année 1311, introduisit l'élément laïque dans l'administration des hospices, mesure réclamée depuis longtemps par la bourgeoisie des villes. Enfin, toute autorité dans l’administration du temporel des établissements de charité fut enlevée défnitivement au clergé. Mais, de même que les clercs, les laïques voulurent aussi convertir en fiefs les biens des pauvres, et les pouvoirs civils furent obligés de rétablir l’ordre. Divers édits vinrent réprimer ces exactions , et règler l'emploi des revenus des hôpitaux. Ces revenus, nous dit l’édit du 12 fevrier 1553 d'Henri II, devaient être exclusivement employés « à la substentation et nourrissement desdits pauvres suyvant la fondation desdits hospitaux et intentions de nosdits prédécesseurs (3). » L’ordonnance de Blois,

(4) Voir Introduction à l'Histoire des établissements de charité à Poitiers par M. de la Ménardière. <

(2) Voir ibidem. Voir aussi l'énumération des biens de l'Hôtel-Dieu de Paris en 1406; Etude sur les hôpitaux, de M. Armand Husson, page 508.

(3) Voir aussi les édits du 19 décembre 1543 et du 20 juin 1346, de François Ier,

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mai 1579, de Henri III, après avoir constaté « que la plupart du revenu desdits hôpitaux et maladreries a êté usurpé et appliqué au profit de ceux qui en ont eu le maniement, par l'intervention et soustraction des titres et enseignemens » (art. 66 de l’ordonnance), développa les règles de surveillance des établissements hospitaliers édictées antérieurement par l'ordonnance de Moulins. Les commissions de réforme créées par Henri 1V et Louis XIII ne produisaient guère d'améliorations dans la situation des hospices. L’une d’elles cependaut supprima, en 1612, les maladreries restantes et proposa d'affecter leurs biens aux hospices. C’est à Louis XIV que l’on doit la fondation des hôpitaux généraux. Dans un édit de juin 1662, le roi encouragea et développa leur création, voulant que chaque ville et bourg du royaume possédât un hôpital général pour les pauvres, malades, mendiants et orphelins, à l’imitatioa de la capitale : « Ordonnons, dit le roi, qu’en toutes les villes et faubourgs de notre royaume, où il n’y a point encore d'hôpital général établi, il soit incessamment procédé à l'établissement d’un hôpital ; et aux règlemens d'icelui pour y loger, enfermer et nourrir les pauvres mendians invalides natifs des lieux ou qui y auront demeuré pendant un an, comme aussi les enfants orphelins ou nés de parens mendians. » La suite du même édit met l'assistance à la charge de la commune : « Car il n’est pas juste que notre bonne ville de Paris fournisse seule la nourriture que les autres villes de notre royaume doivent chacune à leurs pauvres , selon l’équité naturelle, et conformément aux ordonnances des rois nos prédécesseurs. »

Les biens et revenus des Maisons-Dieu et léproseries du moyen âge suppriméés, attribués d’abord par Louvois aux ordres de Saint-Lazare et du Mont-Carmel, leur furent ensuite enlevés et constituèrent, en 1692, la dotation des hôpitaux généraux. Nous n'avons pas l'intention ici d'examiner le service intérieur des établissements hospitaliers de cette époque (1); mais il nous est permis d'affirmer que de graves abus s’y produisaient. Nous n’en citerons pour exemple que l’édit de 1656, qui donnait aux administrateurs

(1) Voir, sur le service intérieur de l'Hôtel-Dieu de Paris, les notes pour servir à l'Histoire de l'Hôtel-Dieu de Paris, par Léon Brièle, archivistepaléographe , Paris, 1870. Au moyen âge, un très grand nombre d’hôpitaux etaient desservis par deux communautés : l’une d'hommes et l'autre &e femmes, mais vivant séparées,

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des hospices les droits de justice, punition et correction sur les pauvres qui y étaient admis. À la suite de l'incendie de l'Hôtel-Dieu de Paris, en 1772, l'opinion publique s’émut de la situation des établissements hospitaliers. Une commission de réforme, nommée par Louis XVI, en 1777, n’apporta guère d'améliorations. L'Académie des sciences, en 1785, institua alors une commission parmi ses membres, chargée de constater l’état des hôpitaux et d'en faire un rapport.

Ce rapport du chirurgien Tenon constata des désordres extrêmes dans l'administration hospitalière. Le comité « pour l'extinction de la mendicité et l’organisation des secours publics », nommé par l’Assemblée constituante, n’influa guère sur la situation existante. L'Assemblée se contenta seulement, par un décret du 22 décembre 1789, de placer les administrateurs des hospices sous la surveillance et l’action des assemblées administratives. En 1793 eut lieu, en vertu du décret des 19 mars et 28 juin 1793, la déclaration de nationalité des biens des hospices et la reconnaissance de l'assistance publique comme une dette nationale. Ces décrets, confirmés par la loi du 23 messidor de l'an II, maintenaient cependant les établissements hospitaliers ; seule, la source de leurs revenus était changée, et, à côté d'eux, le législateur organisait un système de secours à domicile. La jouissance de leurs biens fut restituée aux hôpitaux par la loi du 16 vendémiaire an V. Depuis cette époque , la composition des administrations hospitalières changea souvent, ce que nous aurons l’occasion de le constater en traitant de la représentation des hospices et des commissions administratives desdits établissements. La loi des 10 et 13 janvier 1849, spéciale à l’organisation de l’assistance publique à Paris, fut suivie peu après de la loi générale des 7 et 13 août 1851 sur l'administration hospitalière ; et cette dernière loi, combinée avec la loi municipale du 5 avril 1884, constitue le Code de l'administration hospitalière et du régime légal de ces établissements.

IT. — NoTIONS ÉCONOMIQUES ET DE STATISTIQUE SUR LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS.

L'utilité des établissements hospitaliers a été diversement ‘critiauée, et leurs avantages niès par certains moralistes et économistes.

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Montesquieu admettait bien la nécessité des hôpitaux, mais nous paraitavoir condamné l'institution des hospices ; car, d’après lui, l’état ne devrait accorder que des secours essentiellement momentanés, le mal étant lui-même, disait-il, momentané. Mais il est des infortunes qui ont besoin de secours continues : l'existence de certaines categories de malneureux, tels que les enfants abandonnées, les vieillards indigents et irfirmes, suffit à réfuter le système de Montesquieu.

Au reste, cet auteur, dans son court aperçu de l'assistance, nous semble devoir encourir encore une autre critique (1). Il semble des expressions employées par Montesquieu qu'il admettait le droit à l'assistance : « Quelques aumônes, dit-il, que l'on fait à un homme nu dans les rues, ne remplissent point les obligations de l'État, qui doit à tous les citoyens une subsistance assurée, la nourriture, un vêtement convenable et un genre de vie qui ne soit point contraire à la santé. » Mais peut-être l'expression a-t elle dépassé la pensée de l’auteur! Dans notre introduction, nous avons résume en quelques mots les critiques auxquelles a donné lieu l’assistance ; ces critiques ont été les mêmes pour les établissements hospitaliers, qui ne sont que l’application de l'assistance, l’assistance mise en pratiqu2. Bien qu'’indispensable, il n’est peut-être pas cependant trop téméraire de dire que l'hôpital peut entretenir parfois l'esprit d’imprévoyance dans la population. L'hospice de même peut provoquer certains sentiments d'immoralité parmi le peuple, qui s’habitue à compter sur les secours de l’hospice pour sa vieillesse. Aussi serions-nous d'avis d'accorder plutôt.des secours à domicile aux vieillards valides indigents que de leur faciliter l’admission dans les hospices. Certains auteurs pensent qu'il vaudrait mieux demander à l’impôt la somme actuellement fournie par le revenu de la dotation des hospices. L’mconvénient résultant de l'impôt serait compense, selon eux, par l'avantage de laisser aux mains des particuliers la libre exploitation de la masse de capitaux actuellement immobilisée et appartenant aux établissements hospitaliers. Il nous est impossible d'admettre cette opinion qui veut placer aux frais de l'État le service des hôpitaux et bospices. L'impôt, en effet, obligeant chaque citoyen selon ses revenus, rendait obligatoire l’assistance! Or, entre reconnaître l'assistance obligatoire et

(1) Voir Montesquieu, Esprit des lois, Divre XXTIT, chapitre 29.

LeDhez le droit à l'assistance, nous ne voyons guère de différences appreciables.

Les secours à domicile, dont nous ne contestons pas les avantages, ne peuvent cependant pas aussi subvenir à toutes les infortunes. Pour le plus grand nombre des maladies, il faut des ressources médicales, des soins éclairés que les malheureux ne peuvent trouver ailleurs que dans les hôpitaux et les hospices. Il est ensuite vraisemblable que de nombreux abus s’introduiraient dans la distribution des secours, et que nombre de ces secours ne seraient pas appliqués à leur vraie destination.

Afin de faire mieux connaître la situation actuelle des établissements hospitaliers, nous avons cru qu'il serait utile à cette place de comparer leur état actuel avec ce qu'il était en 1852. D’aprés le rapport de M. Coquerel, en 1848, à l’Assemblée constituante, il y avait alors en France 1,338 établissements hospitaliers. Dans certaines villes, les trois services des malades, vieillards et enfants étaient réunis par nécessité dans les mêmes bâtiments. Les recettes de tous ces établissements s’élevaient à 53,633,000 francs , les dépenses à 48,842,097 francs. L’excédent des recettes était donc environ de 4 millions. Les chefs-lieux de département possédaient 180 établissements hospitaliers. 254 chefs-lieux d'arrondissement en possédaient 318. Seuls, 23 chefs-lieux d'arrondissement n’en avaient point. La répartition était très inégale, tant au point de vue du territoire que de leurs revenus.

En consultant la statistique générale de la France en 1880, nous voyons que le chiffre des établissements hospitaliers s'est élevé à 1,587, dont 379 hôpitaux, 829 hôpitaux-hospices et 379 hospices. Comparé avec le chiffre de la population en France, l’on constate qu'il y a un établissement hospitalier par 24,000 habitants. Le personnel chargé du service est de 28,426 personnes, dont 2,787 médecins et chirurgiens. L'on compte environ 164,908 lits; dans les hôpitaux, les lits inoccupés sont dans la proportion de 40 °/ et dans les hospices de 10 o/,.

462,357 malades ont été traités, en 1880, dans les hôpitaux. La proportion des malades traités est de 90 par 10,000 habitants. La ville de Paris a quatre fois plus de malades traités que les autres départements. En général, il y a huit ou neuf fois plus de guérisons que de décès. En 1880, il y a eu 65,383 personnes admises dans les

Ha hospices, et, à la fin de la même année, il n’en restait plus que 49,095 ; et, conséquence logique du but auquel tendent ces derniers établissements, la population sédentaire y est beaucou» plus nombreuse que dans les hôpitaux, où c’est le contraire qui a lieu, où la population mobile est la plus importante.

Depuis 1833, les ressources des établissements hospitaliers n'ont cessé d'aller en augmentant. De 51,222,079 francs qu’elles étaient en 1833, elles sont maintenant de 121,395,480 francs. Les revenus propres de ces établissements y figurent pour le chiffre de 50,401,411 francs et les subventions diverses pour celui de 20 millions. En 1880, l'on comptait pour l’année la somme de 2,907,494 francs, comme représentant l'estimation des libéralités immobilières qui leur avaient été faites.

Les dépenses pour cette année se’sont élevées à 103,339,452 fr.

Nous avons constaté que le coût d’une journée de présence à l'hôpital revenait à 2 fr. 80 c. à Paris, et à 1 fr. 70 c. dans les départements. Ce chiffre est obtenu en divisant le montant des dépenses hospitalières par le nombre des j journées de présence à l'hôpital.