Milan (royaume Lombardo-Y énilien) . — Comme en France
45. Modène ( duché de). — Le Code de commerce français, en vigueur en Italie de 1805 à 1815, régit encore aujourd'hui les afiâires du commerce de change.
46. Nuremberg. — L'usance ordinaire et simple est de 15 jours; l'usance double de 50 jours: l'usance et demie de 24 jours; la demi-usante comprend 8 jours.
Toutes ces usances courent du lendemain de l'acceptation ; pour les lettres de change payables à certain jour de date, elles courent du lendemain de la date. — Dans te délai sonl compris les jours de fcie, les dimanches ou autres jours fériés légaux.
Les lettres lirées à un certain nombre de jours, à une demie, à une, à une usanec et demie, à double usanec, ou à plusieurs usances, seiont payables au dernier jour de l'usance expirée.
TABLEAU Dl
Cependant toutes les lettres de change , souscrites à usance , après date , jouissent de (i jours de grâce qui partent du lendemain du jour de l'échéance, et qui vont jusqu'au sixième jour.
Les lettres tirées à vue, à 2, 5, ou 4 jours de vue, et en général toutes celles qui sont payables à échéance moins longue que la demi-usance ne jouissent pas des jours de grâce. — Elles sont payées à présentation ; savoir : les lettres à vue, ou à volonté, 24 jours après l'acceptation.
47. Odessa (Russie).— L'usanceestde 15 jours à compter du lendemain de l'acceptation. — Les lettres à vue jouissent de trois jours de grâce ; dans celles à époque fixe, on accorde 10 jours y compris les fêles.
48. Offenbach ( grand-duché de Hesse-Darmstadt ). — L'ordonnance de change de Francfort est suivie en tous points. — Voir n° 53, p. 454.
49. Oldenbourg ( grand-duché de ). — On suit l'ordonnance de change de Brème. — Voir n° 29, p. 453.
50. Païenne (Sicile). — L'usance de Palerme . comme celle de Messine, est d'un mois après acceptation , de deux mois après date , sur Gènes et Livourne; — celles sur Naples, Borne et Venise ,.8 ou 15 jours après vue; — sur Messine, 4 jours à vue ou après l'acceptation , et les changes doivent cire payés le cinquième jour. — Le même usage règne de Messine à Païenne ; — sur Londres, l'usance est de trois mois, ou 99 jours après date. — L'usance des changes tirés sur les places de commerce siciliennes de Messine et de Païenne est, sur Naples et les autres places de ce royaume, de même (pie sur Ancône, Borne et Venise, 21 jours après vue;
— sur toutes lesaulrcs villes italiennes, 15jours après vue; — sur Amsterdam, Anvers, Hambourg, le Portugal , l'Espagne , deux mois après date ; — sur l'Angleterre, trois mois après date, et sur la France, 50 jours après date.
Ni à Messine , ni à Palerme, les jours de grâce ne sont admis.
51. Parme (duché de). — On suit le Code de commerce français.
