‹ Des navires de commerce dans les eaux étrangères au point de vue de laChapitre 15 sur 19 · I. Ouvrages · texte numérisé non relu

I. Ouvrages

Azvyi^ Sis tema universale dei principidel diriito maritimo delVEu-

ropa, Tries te, 1796, t. I.

Beaussand, Code maritime.

Bluntschu, le Droit international codifié^ Irad Lardy, i vol.,

5* édition^ Paris, 1895.

BoNFiLs (H.), Manuel de droit international public^ revu par Fau-

chille, 2® édition, 1 \ol., Paris, 1898.

— De la compétence des tribunaux français à l'égard des

étrangers^ i vol., Paris, i865.

Bry (Georges), Précis élémentaire de droit international public^ y édition, i vol., Paris, 1896.

Bynkbrsiioebk, De dominio maris dissertatio.

Calvo (C), le Droit international théorique et pratique^ 4® édition, 6 vol., t. I, II et III, Paris, 1887-1896.

Carnazza-Amari, Traité de droit international public en temps de paix^ trad. Montanari, 2 vol., t. II, Paris 1880-1882.

Gauciiey, le Droit maritime international^ t. I et II, Paris, 1862.

Desjardins (G.), Traité de droit commercial maritime, t. I, Paris,

Despagnet (F.), Cours de droit international public, 1 vol., Paris,

EsPERSoN, Diritto diplomatico e giuridizione maritima, t. I.

FioRE (Pasquale), le Droit international codifié, trad. Chrétien,

Paris, 1890.

— Nouveau droit international public, 3 vol., Pradier-Fodéré,

Paris, 1868, et trad. Antoine, 2" édition, t. 1 et 11, Paris,

FiORE (Pasquale), Traité de droit pénal e( de Vextradition, Irad. Antoine, 2 vol. t. I, Paris, 1880.

FoEux, Traité de droit international privé, t. let II, Paris, 1866.

Funxk-Bbentano et Sorel, Précis du droit des gens ^ i vol., Paris,

Garraud, Précis de droit criminel^ i vol., Paris 1895.

GoDEY, Régime international de la mer territoriale^ thèse 1896.

Grotius, Du droit de la guerre et de la paix ^ éd. Pradier-Fodéré, 3 vol , Paris, 1867.

Hall, A Treatiseon international Law^ 4* édit , Oxford, 1895.

Halleck's, International Law^ 4* édit., t. I, Londres, 1893.

Hautefeuille, Droits et devoirs des nations neutres en temps de guerre maritime^ t. ï, Paris, i858.

— Hist, des origines^ des progrès et des variations du droit

international maritime^ i vol., Paris, 1869.

Heffter, le Droit international de l'Europe^ 1 vol., Irad. Bergson,

4" édit., notes de GelTken, Paris, i883.

Henry, la Juridiction de la Cour de VAmirauté aux Etats-Unis^

1 vol., Philadelphie, i885.

Imbart-Latour, la Mer territoriale au point de vue théorique et

pratique^ i vol., Paris, 1889.

Jarry, Crimes et délits commis en mer à bord des navires de commerce français en temps de paix (th , Paris, 1890). JouFFROY, Droit des gens maritime universel^ i vol. 1864, Berlin. Klûber, Droit des gens moderne de VEurope^ i vol. 2® édit., Paris,

Lamprbdi, Du Commerce des peuples neutres en temps de guerre^

trad. de Peuchet, r® partie, Milan, i83i.

Martens (F. de). Traité de droit international^ 3 vol , trad. Léo,

t. 1, Paris, 1883.1887. Massé (G.), le Droit commercial dans ses rapports avec le droit des

gens^ 4 vol , 3" édit., t I, Paris, 1874.

Merlin, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence,^* édit, ^

19 vol., Paris, 1827-1838.

Néumann (de). Eléments du droit des gens moderne européen y

trad. annotée par Kiedmatters, Paris, 1886.

NûGBR, Des Droits de VEtat sur la mer territoriale (thèse, Paris,

Ortolan, Règles internationales et diplomatie de la mer y 4* édit.,

2 vol., t. 1, Paris, 1864.

— Eléments de droit pénal ^^^^ édit., 2 vol., t, I, Paris, 1878.

Perels, Manuel de droit international maritime^ irad., Arendt,

I vol., Paris, 1884.

PiiiLLiMORE, Commentaries upon international Laiv, 4 vol., 2® édit.,

t. I et II, Londres, 1874.

PiÉDEuÈVRE, Précis de droit international public ou droit des gens ^

a vol., Paris, 1894-1895.

PiETRi, Etude critique sur la fiction d'exterritorialité, Paris (thèse,

Pinheiro-Feirrera, Cours de droit public, t. II. Plocque, De la mer et de la navigation maritime, 1 vol., Paris, 1870. Pradier-Fodéré, Traité de droit international public européen et

américain, 7 vol. Paris, t. II, (i885), t. IV (1889), t. V

Raynbval, Institutions du droit de la nature et des gens, t. I. Reddie, International Law, 2 vol., t. II ; Edimbourg, 1866. RiviER, Principes du droit des gens, 2 vol. Paris. Rocco, Droit international maritime, t. III. Rosse, Guide international du commandant des navires de guerre,

1 vol.

ScHiASARELLA, Du territoire dans ses rapports avec la loi pénale,

1 vol., 1879.

ScHMALz, le Droit des gens européen, SciiuKiNG, Das Kûsienmeer im internationalen Bechte. SciiwAZE, Commentaires sur le Code pénal allemand. Sellyer (De), Traité de la compétence et de Inorganisation des

Trib unaux répressifs .

Stoerck, h and bu ch des VôlkerrechtSy t. H.

Teissibr, Condition des navires dans les rapports internationaux

(thèse, Paris, 1886).

Testa, Droit public international maritime, i vol, 1886. Travers-Twiss, le Droit des gens ou des nations considérées

comme unités juridiques indépenlantes, 2® édit,, 2 vol.,

Paris, 1889.

Valin, Commentaire sur V ordonnance de i68i, 1776, la Rochelle,

t. II.

Vattel, le Droit des gens, édit. Pradier-Fodéré, 3 vol., t. I, Paris,

WnEATON, Éléments de droit international, 5® édit., 2 vol., t. I,

Leipzig, 1874.

— a42 — II. Recueils de traités.

Glercq(De), Recueil des traités, conventions et actes diplomatiques conclus par la France avec les puissances étrangères^ t. I, VI, Vil, VIU, IX, X, XI, XII, XV, 1713-1893.

IlAUTEaivB(D') et Cl'ssy (de), Recueil des traités de commerce et de navigation conclus par la France avec les puissances étrangères depuis i 6i8, Paris, 10 vol., t. II.

Martens (G V.nz)^ Nouveau recueil de traités et aux autres actes relatifs aux rapports de droit international, continué par de Martens (F.). Saalfeld, Murhard, Sanwer, Iloff et Stoerck, t. VIII (i883), IX (1884) et X (1885).

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