‹ Des Obligations Littérales en Droit RomainChapitre 10 sur 77 · DURE · texte numérisé non relu

DURE

éloignées l’une de l’autre et dans l'impossibilité de Stipuler, substiluer aux obligations plus ou moins vagues et incertaines qui résultent de la vente ou des contrats semblables, l'obligation stricte et précise qui résulte de l’ezpensilatio.

2° Transcriptio a persona in personam. « À Person ün personam transcriptio fit veluti si id quod mihi Titius debet, libi id expensum tulero, id est si Tilius te pro se delegaverit mihi. » (1) Cette transcriptio se présente donc lorsque par exemple, m’étant délégué par mon débiteur Titius, vous m’ordonnez d'écrire sur mon livre que je vous ai compté la somme par lui due. Cette inscription a pour effet de libérer Titius et de vous obliger à sa place. ei il y a encore une opération à double face : d’un côté un nouveau débiteur qui s’oblige, de l’autre un ancien débiteur qui se libère. La nécessité de la double inscription s'impose également comme dans le premier cas de transcription, car si elle n'avait pas lieu, la caisse ne serait plus d'accord avec les indications du livre. Donc ici aussi double fiction : fiction de paiement et fiction de prêt.

De ces deux exemples donnés par Gaius, on peut conclure que le contrat litteris est un prêt d'argent fictif, dont les deniers sont censés fournis au créancier par une numération d'argent égaiement fictive (2). De cette définition il résulte que les écritures doivent etre tenues en partie double. Non seulement mention du prêt doit être faite à l’expensum, et ceci résulte de différents passages de Gaius (III $$ 129—130—137); mais encore il faut qu’elles constatent un acceptum. Gaïius n’en dit rien, il ést vrai, mais sans cela, la corrélation entre le fond et la forme n’existerait point, nous l’avons montré, et rien ne distinguerait l’arcarium nomen du éranscriplitium nomen De plus cette assertion s'appuie sur un texte de Ciceron,

(1) Gaius. IT $ 130.

(2) Accarias. Précis de Droit Romain. t. Il p. 383.

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