‹ Des Obligations Littérales en Droit RomainChapitre 16 sur 77 · OO NES · texte numérisé non relu

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gation porte sur un fait précis comme dans l'espèce, rien ne s’oppose plus à la preuve. Néanmoins une sem— blable anomalie parait étrange, et semble supposer des habitudes de fraude qui répugnent à nos mœurs ; Ce— pendant on peut essayer de l'expliquer. En effet les capitalistes romains exigeaient fréquemment la reconnaissance de l’emprunteur avant la réalisation du prêt, c'était mêmeune habitude chez les argentari quiouvrant des crédits, ne savaient jamais si au jour où les deniers sortaient de leur caisse, il leur serait encore possible d'obtenir une promesse ou un billet. Or cette pratique vicieuse en permettant d’omettre la numération des espèces, amena les abus les plus graves auxquels il n’y eut d'autre remède que l'admission de l'exception non numeratæ pecuniæ. Cette exception ne peut être invoquée que pendant 5 ans, et même depuis Justinien pen-— dant 2 ans. Après l'expiration de ce délai, nonseulement le créancier n’a plus besoin de faire la preuve de la numération des espèces, mais encore le débiteur est présumé avoir reçu l'argent, et cette nouvelle présomption exclut toute espèce de preuve contraire. (1. 8; 1.14 pr. et $ 3. Cod. IV 30). Alors la situation du débiteur paraît aggravée ; car le créancier s’imposera une inaction de deux ans, puis il agira contre son débiteur qui ne pourra plus rien lui opposer, même s’il n’a pas reçu l'argent qui lui est réclamé. Pour éviter ce danger, le débiteur a une ressource ; 1l peut, en effet, dans le même délai de deux ans, intenter contre le créancier une condictio, par laquelle il mettra son débiteur en demeure de prouver la réalité du prêt, ou sinon de lui faire acceptilation de la promesse ou de lui rendre le billet (1.7. Cod. IV 30).

On comprend alors que le débiteur qui, pouvant agir pendant deux ans, n’a intenté aucune action contre son créancier, soit présumé avoir avoué par là, la réalité du prêt, et que cet aveu soit regardé comme décisif et excluant toute preuve contraire.

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