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Voici comment il y répond: « Plané si quis debere se scripserit de pecunia minime numerata, post mullum temporis, exceplionem opponere non potest ; hoc enim sæpissime constitutum est, sic fit ut et hodie dum queri non polest, scriptura obligetur et ex ea nascitur condiclio, cessante scuaicet verborum obligaiione » (1).

Pour comprendre et apprécier ce texte il nous faut rappeler ce que nous avons dit à propos de l'exception non numeratæ pecuniæ. Nous avons vu que le débiteur qui était resté deux ans sans intenter de condictio contre son créancier, était présumé avoir reçu la somme prêtée et qu'il était irrévocablement tenu. Il se peut cependant que les espèces n'aient pas été complées, quelle est dans ce cas la cause juridique de l'obligation? Les Institutes distinguent : si c’est au moyen d’une stipulation que le débiteur s’est engagé, après deux ans les paroles solennelles recouvrent la force qui leur avait été enlevée par l'exception »0n numeralæ pecunie, et alors le débiteur est tenu ex stipulalu.

S'il n’y à eu qu'un chrographum, c'est, nous dit Justinien, par l'écriture qu’il est obligé: « Sic fil ut et hodie scriplura obligetur. » C’est sur ce texte qu’on s’est ap— puyé pour soutenir que même sous Justinien le contrat litteris existait encore.

Cependant nous pensons avec la plupart des auteurs que ce texte a été mal interprêté. En effet, supposons que j'agisse contre vous en vertu d’un billet de reconnaissance de dette, quel sera le fondement de mon action ? Evidemment ce sera le prêt mentionné dans le billet et non le billet lui-même. Il en est ainsi assurément si j'agis avant l'expiration du temps fixé pour la péremption de l'exception 0% numeralæ pecuniæ ; or en faisant dire à Justinien qu'après l'expiration du délai légal on peut être obligé htteris, voici à quelle bizarrerie on arrive ; avant le terme légal de l'exception, le billet ne sert que de preuve au contrat , il n’a aucune valeur

(1) Inst. III, 21,