CHAPITRE I

De la Propriété des Titres nominatifs

Nous supposons le droit du titulaire absolument incontestable. Il s'agira alors de déterminer, quels sont les avantages qui dérivent pour lui de ce droit de propriété, et quelle est sa situation, en cas de perte ou de vol de son titre. De là, une subdivision toute naturelle de notre chapitre, en 2 parties : 1° quels sont, en général, les droits du propriétaire d’un titre nominatif ; 2% quelle est sa situation, lorsqu'il est dépossédé par suite du vol ou de la perte de son titre.