VI. — Serment

L'un des re promittendi jure sur l'invitation du

(1) Il est bien entendu qu'il s'agit ici du serment qui porte sur l'existence même de la dette, et non point sur la question de savoir si tel ou Lel correus est obligé, car il rentrerait alors parmi les évènements qui n'éteignent que l'obligation d'un des correi (L. 28, { De jurejur., et chez nous, C.eiv., a. 1363).

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créancier que la dette n'existe pas, tous seront libérés : le même serment prêté par le débiteur commun sur l'invitation d'un des rei stipulandi le décharge de toute dette (L. 28, De jurej., $ 1 et 3, XII, 2) parce que le serment 2x locum solutionis succedit, (Voir aussi L. 27, h. tit.)

Si, au contraire, sur l'offre d’un des rez promittendi, le créancier jure que la dette existe (sb? dari oportere), il ne pourra se prévaloir de ce serment contre un des débiteurs autre que celui qui l'a déféré : les textes sont muets sur Ce point, mais /avorabiliores rei potius quam actores habentur (L. 125, L, 17. — L. 47, XLIV, 7) et d'ailleurs l'assimilation avec le payement n'est plus possible, Si c’est un des correi stipulandi qui, sur l'invitation du débiteur, jure que la dette existe, la question est plus délicate : les autres pourront-ils intenter l’action de jurejurando? M. Accarias soutient l’affirmative (p.321), M. de Savigny, la négative (p. 208).

VII, — Perte de la chose due

Si l'objet de l'obligation corréale est un corps certain, et qu'il périsse fortuitement avant toute mise en demeure (L. 91, 1, 2 et 3, De verb. oëblig.), le débiteur ou les correi prorniltendi se trouveront libérés #pso jure. La perte de la chose due dans ces conditions est en effet une cause d'extinction des obligations.

SECTION II

ÉVÉNEMENTS QUI, EN GÉNÉRAL (1), INFLUENT SEULEMENT SUR L'OBLIGATION D'UN DES CORREI.