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debitum. I est fort simple, mais lorsqu'on le récuses on voit que les arguments sur lesquels il se fonde ne sont pas des plus solides. — Dans la corréalité, diton, il y à édem debitum, unité ou identité de l'objet dù : il en résulte qu'en vertu de la maxime : Bis de eadem re ne sit actio, lorsque l’unique chose due a été demandée contre un des correë, elle ne peut plus l'être contre un autre, et le droit du créancier se trouve épuisé contre tous, de même qu'en matière de fidéjussion, l’action intentée contre le débiteur principal libère le fidéjusseur et vice versa (LL. 2 et 19 De duob. reis. — Inst. 1, De duob. reis). — Mais, je le demande, dans l'obligation in solidum n’y a-t-il pas aussi dem debitum ? Des cotuteurs, des personnes tenues de l'indemnité résultant d'un délit, et surtout des comandants, des comandataires, des colocataires tenus solidairement, sans être correi, ne devront-ils pas tous la même somme? n’auront-ils pas à fournir identiquement la même prestation? et cependant l'effet de la /ifis contestatio ne se produit pas dans tous ces cas. La preuve d’ailleurs que l’unité d'objet, l’idem debitum n'est pas la cause de l'unité d'action, c’est que si un créancier stipule de deux débiteurs la dation du même esclave Stichus, sans Îles constituer duo rei promiltendi, sans leur faire savoir peut-être qu’ils sont deux, il y aura bien là unité d'objet, idem debitum, et malgré cela, ni la corréalité, ni par conséquent l'effet extinctif de la lifis contestatio ne se produiront. Que si l’on soutient qu’il y a dans la cor-. réalité à la fois unité d’obef et unité de cause, c'est-àdire des débiteurs tenus à raison d’un seul contrat, formant un tout, et dès lors une seule obligation, le système arrive alors à se confondre avec le précédent et donne lieu aux mêmes objections. D'ailleurs, dans notre

HO droit, les obligations solidaires naissent de la même cause, les obligations #7 solidum; parcillement en droit romain, et personne n’en a déduit qu'il n’y eût autant d'obligations que de débiteurs dans ces deux cas.

4° système. — J'arrive à un système très ingénieux, incontestablement exact, puisque tous les auteurs lui ont plus ou moins emprunté, mais qui a le grave défaut de constater seulement ce qui est, sans en donner la moindre raison, je veux parler de la théorie de l’alternalivité. Le créancier, dit-on, n’a originairement qu'un droit de choisir, un droit d’electio entre tous les débiteurs corréaux, il y à une obligation qlfernative flottant sur tous les sujets passifs : une fois le choix exercé, une fois un des débiteurs poursuivis, il à éteint tout son droit et les autres sont libérés.

De même, en cas de corréalité active, chacun des créanciers à un droit alternatif de poursuite contre le débiteur commun, lorsque l’un d’eux a exercé le droit qui leur appartenait à chacun, mais une seule fois, les autres sont libérés. — Il est parfaitement vrai de dire que le créancier a un choix à exercer entre les codébiteurs et que ce choix, cette e/ectio, une fois exercée, lui fait perdre tout droit à l'égard des autres ; mais au fond, n'est-ce pas exprimer d’une autre façon que la litis contestatio arrivée avec l’un des obligés, libère les autres : car electio et litis contestatio sont synonymes en cette matière, nous l'avons montré quand nous avons parlé du choix (ch. m1, sect. I, $ 1).

Dès lors, qu’a-t-on fait lorsqu'on a inventé cette théorie de l’alternativité? on a exprimé autrement l'effet de la lifis contestatio, en remplaçant ce terme par celui d'electio, de même que l’on dit souvent la poursuite, (pour la Zfis contestatio), contre l’un des débiteurs li-

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bère l’autre. On n’a en rien expliqué la raison de cette alternativité, qui ne se trouve indiquée dans aucun texte, el on n’a pas dit pourquoi son effet ne se produisait pas aussi bien dans l'obligation 2x solidum.

D° système. — Il me reste à parler d'une dernière théorie, dont l'idée première remonte à M. de Savigny (S 17, p. 163, trad. Jozon et Gérardin, et $ 20, p. 25 el suiv.), mais que M. Labbé, tout récemment à sou cours de Pandectes (1882-1883), et dans la douzième édition des Institutes de M. Ortolan (Append. IV), a exposé et développé avec son talent et sa concision ordinaires. — D'après notre éminent professeur, il y a toujours corréalité lorsque le lien solidaire résulte de la volonté des parties, et, au contraire, obligation 27 so/idum lorsqu'il découle « de ce que des codébiteurs ont commis une faute commune, sont tenus de réparer un préjudice provenant d’une négligence imputable à chacun d’eux, à raison d'un fait collectif constituant pour chacun de ses auteurs une faute ou un délit. » D'où cette conclusion que : « il existe une solidarité naturelle (une obligation in solidum) entre tous les codébiteurs contractuels quasi-contractuels ou délictuels, lorsque, par une faute commune, ils ont causé au créancier un dommage dont ils donnent réparation, » et qu'à côté d'elle « il, existe une autre solidarité que nous appellerons artificielle ou arbitraire (la corréalité). Elle est rattachée comme une modalité accidentelle à une obligation contractée...…. L'obligation est rendue solidaire par une volonté expresse et accidentelle des parties. Féunt correi promittendi. » — Ainsi, d’après M. Labbé, l'obligation 27 solidum se sépare de l'obligation corréale, non seulement par ses effets, ce que tout le monde admet, mais encore

par ses sources et son origine et « la division de la so- M. ESPÉRONNIER. 6

lidarité en deux espèces ne dérive pas d’une pure question de procédure; elle tient au fond du droit, à l’essence des choses, elle a survécu à Justinien et subsiste dans notre législation moderne. » Comme on le verra dans un instant, par l'exposé de nos idées sur Ia matière, ce n’est pas là notre avis, el nous croyons au contraire que la nature et l'essence des deux catégories d'obligations solidaires sont identiques : quant à présent, nous nous bornerons à combattre, s’il n'y a pas là trop grande témérité, l’assertion d'après laquelle l'obligation 27 solidum ne pourrait jamais résulter de la volonté des parties. |

La corréalité, cela est certain, suppose toujours la volonté des parties qui s'y soumettent ou qui l’établissent: il n’est pas moins certain que l'obligation 27 solidum nous est présentée dans la plupart des textes comme naissant d'un acte étranger à cette volonté, une faute commise par plusieurs ensemble dans un quasi contrat (L. 1, S13 et 14, De tuftel.act. 27, 3; L. 2, C. 5, 58: L. 11, 2 Ad deg. Ag. 9, 2) ou même dans un contrat (L. 4,8 43, 16,3), ou un fait constituant un délit (L. 1, G.4, 8 ; L. 44, S 15, 4, 2); mais suit-il de là qu'une obligation qui ne s’éteigne que perceptione, non litis contestatione ne puisse jamais, même dans le dernier état du droit, se former directement par la volonté des parties ? Nous ne le croyons pas.

En effet 1° ily à des textes qui ne peuvent s'expliquer que si l’on y suppose la création volontaire d’une obligation ën solidum. C'estd'abord la loil, S 44 (Depos. 16, 3) où Ulpien nous dit: Sz duo deposuerunt, et ambo agant, st quidem sic deposuerunt ut vel unus tollat totum, poteritin solidum agere. C'est ensuite la loi 17 pr. (Dr. tit.) dans laquelle Heventinus parlant d’un dépôt fait entre

les mains d'un séquestre dit : Foc casu in solidumunus: guisque videlur deposuixse. Puis ce sont les lois 5,$ 45, Com. 13, 6, et surtout 47 Locati (19,2). Dans la première lé jurisconsulte supposant qu'une voiture à été prêtée ou louée à deux personnes se demande : wérum unusquisque eorum in soli lum an pro parte teneatur. Dans la seconde, Marcellus admet qu'un acheteur ou un locataire qui revend ou reloue à plusieurs persannes, peut, lorsque s2rgulorum tn solidum intuitus est personam, poursuivre pour le tout celle que bon lui semble. Dans la première de ces décisions on peut, à la rigueur, bien que le silence de son auteur à cet égard soit étrange, supposer qu'il estintervenu une convention de corréalité, constituant duo rer: mais dans les trois autres cela est impossible. Comment comprendre en effet que Florentinus dise : Unusquisque in solidum videtur déposuisse devant une clause portant dans ses termes mêmes: duo rei,le droit d’intenter l'action en totalité? et dé même comment saisir, dans la loi 5, 15, Commodati la question du jurisconsulte en pareille hypothèse? Nous verrons mème (2/ra ch. 11, $ 1) qu'il s’est élevé sur ces deux textes la question de savoir si le lien solidaire n’était pas de la nature de certains contrats en droit romain: or la discussion ne pourrait exister s’il y avait eu une formule nette comme celle qui fait naître la corréalité. Quant à la dernière loi citée, c’est pour noùs la plus probante; on y voit en effet posée la question de savoir si des colocataires, ou des coacheteurs peuvent jouir du bénéfice de division, lorsque le vendeur ou bailleur singulorum in solidum intuitus est personam, et cette question résolue dans le sens de l’affirmative si le créancier acliones Suas adversus cœeteros prestare recüset. Or, nous le savons, ét M. Labbé lui-même le reconnait (sur

SR Ortolan, p. 816, t. I), avant la novelle 99 et même après, dans l'opinion de la majorité des auteurs, le bénéfice de division n’était jamais accordé aux correë. D'où il faut conclure qu’il s’agit dans la loi de codébiteurs 27 solidum, et comme on ne suppose aucunement qu'ils aient commis une faute commune, qu'une obligation de ce genre peut naître par simple consentement ; 2° il est au moins deux catégories de débiteurs solidaires, les personnes qui ont fait un Constitut pour la dette d'un tiers, et les mandatores pecuniæ credendæ, dont l'obligation n’est certainement pas corréale, puisqu'elle ne s'éteint que par le payement, et résulte cependant d’une pure volonté de leur part, sans qu'ils aient la moindre faute commune à se reprocher; 3° en matière de fidéjussion, la fidejussio indemnitatis, le mandatum pecuniæ credendæ, le constitutavaient fourni des moyens indirects d'échapper à l'effet de la létiscontestatio, etcependant dans toutes ces hypothèses, il n'y avait en face du créancier que des débiteurs accessoires, méritant jusqu’à un certain point qu'on favorisât leur libération. Est-il croyable que dans la corréalité, où les débiteurs sont tous principaux et généralement intéressés dans l'obligation pour une park quelconque, ou n'ait pas trouvé un moyen de sauvegarder tous ses droits au créancier jusqu’à parfait payement ? Est-il possible par exemple que dans un conirat de bonne foi où il y avait plusieurs débiteurs corréaux (L. 9 pr., De duob. reis), l'un d’entre eux poursuivi par le créancier, après qu’un autre avait déjà été actionné sans succès, aiteu le droit, à {doute époque, de lui opposer l'exception 7'ei in judicium deductæ, sans la voir paralvsée par une replicatio doli? Voilà qui nous parait bien improbable : n'est-ce pas au caractère de bonne foi du contrat que le mandaïor pecuniæ credendæ devait