‹ Des Obligations Solidaires: En droit romain et en droit françaisChapitre 28 sur 61 · I. — Sources contractuelles · texte numérisé non relu

I. — Sources contractuelles

Les contrats bonæ fidet sont, comme on vient dele voir dans le chapitre précédent, les premiers dans lesquels l'obligation in solidum a pu sortir directement dela volonté des parties (L. 5, 15, Com., 13, 6.—L. 1,43 Dep. 16, 3. — L. 57. Loc cond., 19,2. —EL.52,3 De id. 46, 1. — L. 4, $S 44, 16,3. —L,. 17 pr.,. k. Tüt). Quant à la stipulation, au mutuum et au testament, ils ne viennent que bien plus tard, et encore faut-il employer des procédés artificiels très probablement, donner lieu à des

Fe ee obligations 2x solide incompiètes, puisque, sauf celui relatif à la /{fés contestutio, tous les autres effets de la la corréalité persistent. Mais une question s’élève ici : aussi bien dans les contrats de bonne foi que dans les autres, lorsqu'il y a plusieurs débiteurs, la règle générale est qu'ils ne sont obligés chacun que pour sa part. L’engagement solidaire sous sa forme corréale ou x solidum déroge à ce principe : l'obligation corréale a besoin d'être expressément convenue, et ne se présume jamais ; mais une obligation x so/idum ne peut-elle pass’induire du contrat et des circonstances qui l’ont accompagné sans être mise à la charge des débiteurs par une clause spéciale?

Icila réponse est certaine : des textes nombreux prouvent que l'obligation ir solidum n’a pas besoin d’être expressément convenue (L. 5,15 Conv.; L. 47 Locati). Mais ne faut-il pas aller plus loin et dire que dans cerlains contrats la formation d’une obligation 2x solidum se présumait, et que, par un renversement de la règle de division, les parties se trouvaient obligées #n solidum sans l’avoir voulu ?

y avait certainement des contrats où à raison seulement de la qualité des personnes engagées dans l’obligalion, sans aucune convention, le lien naissait #n solidum au profit ou à la charge de chacune d’elles. C’est ainsi que les créanciers d’une banque, (argentaria) pouvaient poursuivre individuellement chacun des banquiers associés pour la totalité de leur créance, etqu’à l'inverse un quelconque de ceux-ci pouvait actionner 22 so/idum les débiteurs dudit établissement (Auct. ad Heren., Al, 13), C’estainsi encore que de plusieurs marchands d'esclaves en société chacun pouvait être tenu #2 solidum (L. 44, 1, 21, 1) ; mais ce sont là des résultats Spéciaux au droit

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