INTRODUCTION

L'idée générale de la solidarité est en droit français ce qu'elle était en droit romain, de même queje me suis refusé à voir dans les obligations corréales et ën solidum deux classes de nature et d'essence différentes, de même encore !ci, je me refuse à reconnaître que les législateurs du Code civil aient conçu le rapport solidaire en luimême d’une autre façon que les jurisconsultes du Digeste.

Que trouve-t-on en effet dans notre droit? Cette règle bien nettement posée (art. :1169,1217 et 1220 combinés) : lorsque plusieurs personnes se trouvent obligées à la fois, c'est-à-dire par un même acte juridique , par un même titre ou par un même fait, à une même dette, cette dette se divise entre elles, inégalement si la convention oula loi s'expriment à cet égard, également en tout autre cas ; et lorsque plusieurs personnes deviennent Créancières dans les mêmes circonstances,la créance se partage entre elles de la même facon. Que faut-il pour transformer ces débiteurs ou ces créanciers conjoints en débiteurs ou créanciers solidaires? une convention où une

prescription légale, comme nous l’avons dit dans notre introduction générale à la matière, qui attribue à chacun momentanément le bénéfice ou la charge de la totalité de l'obligation. De sorte que je définis la solidarité prise dans sa généralité : Une exception apportée à la règle de division des obligations par la volonté des parties ou par la loi, et en vertu de laquelle chacun des créanciers aura droit ou chacun des débiteurs sera obligé à la totalité de la dette, sans cependant que celle-ci doive être payée plus d’une fois.

Or,je le demande, n'est-ce pas là la définition de l’engagement solidaire pris dans son essence en droit romain ? On voit donc que les jurisconsultes français n’ont rien Changé, et ne pouvaient rien changer à la COnCeption d’un rapport de droit qui répond à un besoin naturel de garantie et de commodité , et qui se retrouve à toutes les époques dans toutes les législations.

Mais, me dira-t-on, les rédacteurs du Code civil ont envisagé de toute autre façon que les Romains l'engagement solidaire, et la preuve, c’est qu'ils ont admis des décisions différentes sur un grand nombre de points ; et c’est en se fondant sur l’idée d'un mandat réciproque entre les divers créanciers et les divers débiteurs, à l'exemple de nos anciens auteurs, idée tout à fait étrangère au droit romain, qu’ils les ont introduites. Cette objection ne m’embarrasse pas. Quant à la conception d'un mandat ou d’une représentation réciproques des Codébiteurs, ou des cocréanciers solidaires les uns vis-àvis des autres, j'essayerai de démontrer qu'elle n’a pas existé où du moins qu’elle n’a existé que d’une façon très vague, chez le législateur de 1804 : elle ne saurait donc être invoquée contre moi. Quant à la différence des effets du lien solidaire en droit romain, et en droit

français, elle s'explique comme la différence des effets des obligations corréales et 2x solidum, par une évolution historique, par un nouveau pas fait dans la voie du progrès et de l'équité. C’est ainsi par exemple, que les art. 1205 et 1207, malgré les critiques dont ils sont l'objet, etl'art. 1294, tel que nous l’entendons, nous paraissent des modifications assez heureuses et conformes à l'intention des contractants largement interprétée, des décisions romaines sur la faute, la demeure et la compensation.

Cette partieseranaturellement divisée en deux sections: la première relative à la solidarité entre créanciers, la seconde à la solidarité des débileurs : chacune de ces sections comprendra, l’une trois, l’autre quatre chapitres consacrés à la nature, aux sources, aux effets de la solidarité, et aux rapports des créanciers ou des débiteurs solidaires entre eux.

Puis, dans une seconde partie, ainsi que nous l’avons dit dans notre introduction générale, nous examinerons la question de savoir s’il y a lieu, comme à Rome, de distinguer deux catégories d'obligations solidaires, et d'admettre des obligations pour le tout en dehors des textes qui les reconnaissent expressément.

SECTION I

De ia Solidarité entre créanciers