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corret stipulandi, où par deux correi promittendi en faveur d’une seule ainsi devenue créancière. Mais, comme le dit fort bien M. Accarias, « n'est-ce pas chose de pure fantaisie que ces donations donton ne pourrait dire dès le début par qui ou à qui elles sont faites? » (Pr. de Dr. romain, I, p. 327). Etles mêmes critiques S’appliquent à une hypothèse qu'ona faite(M. Demangeat. C. de Dr.rom., Il, p. 264) spécialement pour la corréalité active: deux personnes se présentent chez un argentarius, isolément, sans être associées ou mandataires l’une de l’autre, pour emprunter la même somme. Le banquier n’ayant à sa disposition qu'une seule fois cette somme, les constituerait corret stipulandi pour sa valeur, ce qui lui permettrait de ne la verser qu'entre les mains de celui qui se présenterait le premier. Il est bien évident que si les emprunteurs ont vraiment besoin de la somme ainsi stipulée, ils ne se contenteront pas d’une promesse aléatoire.

Quant à la corréalité passive,on a supposé {MM. Accarias et Demangeat, loc. cit.) la situation suivante : Une personne, qui peut avoir besoin d’une certaine somme, soit à Éphèse, soit à Athènes, selon les circonstances, s’adresse à deux banquiers de Rome, qui ont l’un une succursale à Éphèse, l’autre à Athènes, et comme elle n’a besoin de cette somme qu’une fois elle les constitue duo rei promittendi. I est bien certain que les deux banquiers ne sont ni associés, ni mandataires l’un de l’autre, et que celui d’entre eux qui payera la somme promise n'aura aucun recours à exercer. Mais on peut, avec MM. Machelard(Observ.sur la corréalité) et Labbé (Sur Ortolan,L.ix, p. 807) reprocher aussi à cette hypothèse d’être plus ingénieuse que pratique: en effet,ou bien l’emprunteur possède

des fonds chezles deux banquiers auxquelsils s’adresse, et M. ESPÉRONNIER, 9)

DRE PP alors il n’a aucun avantage à les obliger corréalement envers lui, ilsuffira de stipuler de chacun d’eux isolément: ou bien il se fait ouvrir un crédit, et si, dans ce cas, pour éviter un double droit de change etde commission, il à intérêt à obliger les deux argentarii par une promesse corréale; cet intérêt n’est pas aussi grand qu’il le paraît, car il est fort peu probable que les banquiers accepteront de faire une ouverture de crédit, même avec réalisation éventuelle, sans aucune rémunération. Comme on le voit, il est très difficile de supposer la corréalité soit active, soit passive, sans supposer aussi entre les correi un rapport de droit et des relations autorisant un recours : cependant ce n’est pas impossible. Outre les différentes situations qui ont été énumérées, et qui, quoique peu pratiques, suffiraient pour prouver que tout le bénéfice ou toute la perte neuf, au moëns quelquefois, rester personnels à l’un des correr, il en est une autre qui nous paraît avoir dû se présenter assez fréquemment. Deux personnes ont fait entre elles un de ces paris aux jeux du cirque (sponsto) si répandus dans l’antiquité(V. Daremberg et Saglio : Dict. des antiquités ; au mot cque, et auteurs cités, p. 1199), ou ont stipulé une somme à titre d'enjeu: quel engagement, mieux que l'obligation corréale, garantira les intérêts des parieurs ou des joueurs? Soit qu'ils se rendent chez un banquier et qu'ils stipulent corréalement tous deux la somme qui fait l'objet du pari ou de l'enjeu, soit qu'ils la promettent tous deux sous la forme corréale, à une troisième personne en qui ils ont confiance et chargée de la remettre à celui d’entre eux que le sort favorisera, il y aura là des exemples de corréalité présentant, tant au point de vue actif qu'au point de vue passif, le caractère aléatoire que lui reconnait la Loi 62, Ad legem Falcidiam.

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En résumé la corréalité nous apparaît tantôt accompagnée d'un rapport de droit, tel qu'une société, un mandat unique ou réciproque, entre les corr'ei, rapport qui implique un recours au profit de celui qui acquitte la dette ou contre celui qui touche la créance commune, taniôl au contraire, dans quelques cas particuliers, isolée de tout autre lien, entre gens totalement étrangers l’un à l'autre, et nous verrons dans notre chapitre mn si un recours peut ici se concevoir.

Dans le premier cas, de beaucoup le plus fréquent et le plus pratique, un rapport particulier, la société, nous est donné, lorsqu'il existe entre les correi, comme produisant les effets les plus importants, non seulement à l'égard des cocréanciers ou des codébiteurs associés, mais encore à l'égard du créancier ou du débiteur commun. C'est ainsi que les décisions relatives au compromis, au pacte de non petendo, au legs de libération, à la compensation, à la possibilité de demander la cession d'actions sont toutes différentes suivant qu'il y a société ou non entre les correr.

Faut-il dans toutes ces décisions prendre le mot sociéié dans son sens technique, ou bien appliquer les mêmes principes et les mêmes solutions au cas d’une simple communauté d'intérêts, si éloignée qu’elle puisse être et dès que les correi auront un règlement à faire entre eux ? Nous croyons que ce serait aller trop loin dans un sens ou dans l’autre : sans doule, et certaines lois en sont pour nous la preuve (L. 65, De evict.; L.2, C. De duob. reis), on ne doit pas restreindre la portée des textes qui font la distinction entre les corret socii el non socit, au seul cas d’une véritable société entre eux, mais il faudra que l'intérêt commun apparaisse bien net et bien précis, de la nature ou du texte même de la con-

= 20 vention à propos de laquelle la corréalié est intervenue : dans tous les cas où la communauté d'intérêts ne serait pas évidente, comme dans toutes les hypothèses où l'existence d'une société serait douteuse, l’un ou l’autre de ces rapports entre les correi ne saurait produire des effets sur le lien corréal : en d’autres termes c'est au correus qui invoque la communauté d'intérêts ou la s0cicté à en faire la preuve : l'intérêt commun ne se présume pas comme en droit français (V. art. 1213), (L. 34 4, De recept; L: 8, $.3:;L. 29; De.Gib. legatäs L. T1, De fidejuss). I y aura peut-être un règlement à faire postérieur à l’extinction de la corréalité, peu importe : comme le dit M. Accarias (Pr. de Droit romain, I, p. 329) pour expliquer cette règle : « Les effets de la siipulation se déterminent indépendamment de sa cause, c’est-à-dire sans qu'il y ait à se préoccuper des autres rapports juridiques qui peuvent exister entre les parties. » La formule du contrat ne disant pas s’il y a une communauté d'intérêts entre les correi, ceux-ci sont comme étrangers les uns aux autres et devront être considérés, malgré les relations qui les unissent peut-être, s'ils ne les prouvent pas avec évidence, comme 7207 socût.