IV. — Novation

La novation qui intervient entre le créancier commun et l’un des débiteurs corréaux, qu’elle ait lieu par changement de débiteur ou de créancier, par expromissio ou par delegaltio, libère tous les autres (L. 31, 1,46, 2). Voilà un résultat certain et logique : la corréalité tombe avec les accessoires de l’ancienne créance, fidéjussion, hypothèques, gages, ete., car le créancier, qui avait seul intérêt dans l'affaire a opéré cette modification par un acte libre de sa volonté. Mais la solution semble moins naturelle quandil s’agit de corréalité active : est-il équitable qu'un des créanciers puisse par un arrangemant particulier avec le débiteur, dépouiller ses cocréanciersde leur droit ? Je ferai observer deux choses : d’abord que si les corret credendi sont associés, ils profiteront tous d'une manière indirecte de la novation, et s’ils ne sont pas, ils ont consenti volontairement à cette situation qui les mettait à la merci les uns des autres ; en second lieu, que si, dans tous les cas, un créancier peut, ce qui est indubitable, dépouiller tous les autres par une acceptilatio, à fortiori doit il avoir le même droit, par une novalion qui lui donne un équivalent de la créance qu'il anéantit. La question de savoir si la novation doit produire les mêmes effets quand elle émane d’un des correr credendi avec le débiteur qu'en matière de corréalité passive, ne se poserait donc même pas, si un texte de Paul, la loi 27 pr. De pactis (II, 14) ne paraissait venir établir une différence et se trouver en contradiction avec la décision de Venuleius citée plus haut (L. 31,1,46, 2), qui accorde à un des créanciers le droit de nover au préjudice des autres.

Le Ve

Parmi les interprètes, les uns ont Cssayé d’une conciliation en distinguant entre les correi soct et les Corret non soct : ils ont prétendu que Paul n’entendait appliquer sa décision qu’aux premiers, et que pour les seconds ils étaient soumis à la rêgle énoncée par Venuleius : d'autres au contraire (MM. Accarias et Demangeat) ont soutenu avec grand talent qu’il y avait eu simplement divergence entre les jurisconsultes romains sur les effets de la novation faite par un rews Stipulandi. Je n’admets ni l’une ni l’autre de ces explications : sur la première d'abord, je ferai remarquer que Venuleius donne une décision générale appliquée par lui aux correi non socii comme aux corret socii, ce qui suffit pour me faire repousser toute distinction. Surla seconde, je soutiens que, si dans le droit antérieur, ainsi qu'on en voit la trace, non seulement dans le texte de Paul, mais encore dans celui de Venuleius: 4x alter Jus novandi habeat queritur, et plus loin: Fere autem convenit, il y avait eu controverse, comme d’ailleurs pour la Zifis contestatio et le payement, sur les effets de la novalion consentie par un Seul des ei tipulandi, dans la doctrine définitive les jurisconsultes s'étaient parfaitement mis d'accord. Je n’en veux d’autres preuves que Paul lui-même.

Quelle est en effet la question posée dans la loi 21, De pactis ? Celle-ci : le pacte de non petendo in rem consenti par un argentarius socius au débiteur commun fait-il perdre à l’autre son action ? Non, dit Paul avec Neratius, Atilicinus et Proculus; Labéon est du même avis, et il se fonde sur ce que toute personne, alium, qui peut recevoir payement valable ne peut pas par là même faire une novation Opposable aux tiers; ce qui est certain. Suivent des exemples auxquels on pourrait joindre en première ligne l’adjectus solutions gratia :

es A Lo

idemque in duobus reis stipulandi dicendum est, conclut Paul. — Cela veut-il dire qu'un des ei slipulandi quoiqu'apte à recevoir le payement, ne peut pas nover et enlever leur action à ces cocréanciers ? c’est impossible, car alors on mettrait Paul en contradiction avec lui-même. Voici, en effet, ce qu'il dit dans la loi 10 De novationibus : Cui recte solvilur, is etiam novare potest. — La phrase citée plus haut, n'est-elle au contraire qu'une réponse à la question posée en tête de la loi, relativement à l'effet du pacte de non petendo, et renouvelée à propos des rec stipulandi? Cest la seule hypothèse qui reste possible, et elle a l'avantage de concilier Paul avec lui-même, les principes du droit romain et les effets de la corréalité active avec ceux incontestables de la corréalité passiol en matière de novation.

Voici donc comment je résumerai le sens de laloi27, De pactis, Sur notre question ; le pacte de non petendo, même 2n rem, consenti par l’un des créanciers au débiteur commun, ne peut pas plus nuire à ses cocréanciers que le pacte consenti par un argentarius socius ne peut nuire à son associé. Quant à la novation, Labéon seul en parle incidemment.