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1). [n’y aura à cela aucun inconvénient puisque celui qui aura subi la condamnation pourra exercer son recours contre ses coassociés par l’action « pro socio» ou l’action « communi dividundo. » (L. 13, $ 2, D. De inst. act. XIV, 3).

C'est seulement l'associé qui aura profité de laffaire qui pourra être condamné «de in rem verso. » C'est l'avis de Julien et d'Ulpien. (L. 13, D. De in rem reus, XV, 3).

Il y a un cas pourtant où Julien décide que la condamnation pourra être encourue même par l'associé qui n'aura pas profité. Voici l'espèce. Un esclave appartient à Primus et à Secundus. Cet esclave contracte une obligation qui donne lieu’ à l’action de « in rem verso » contre Primus, etil aun pécule chez Secundus ; Secundus pourra être poursuivi par l'action de « peculio. » Si le tiers poursuit Secundus et exerce l'action «de peculio, » le juge devra pour prononcer la condamnation, faire figurer dans les ressources du pécule la créance naturelle de l'esclave contre son maitre Primus et qui résulte de « l'in rem versum. » Secundus qui n'a pas profité de l'affaire est donc tenu « de peculio » et par voie de conséquence de tout ce dont Primus a profité.

Secundus aura naturellement son recours contre Primus. Telle est la décision de la loi du 14, D. De in

rem verso XV, 3. Mais pour arriver à ces solutions. il faut corriger le texte et lire au lieu de la phrase: « Quid enim dicemus si peculium servo ab altero ademptum fuerit ? » le texte ainsi modifié : « Quid enim dicemus si peculium servo ab altero ademptum non fuerit ? » En effet Secundus par hypothèse n'a pas profité de l'affaire, il ne peut être obligé de «in rem verso » dit la loi 13.S'l peut être tenu del «in rem versum » de Primus, ce n'est que par voie de conséquence de l’action «de peculio, » or 1l ne peut être soumis à cette dernière action que si le pécule n'a pas été enlevé à l’esclave”.

Il se peut que plusieurs des actions que nous venons d’énumérer concourent en la personne du même créancier, c'est ainsi que celui qui a vu l'action quod jussu où l’action exercitoria où l’action énstitoria ou l’action éributoria pourra intenter soit l’une de ces actions, soit l’action de peculio et de in rem verso?. Le principe général c’est que le créancier doit choisir. « Eligere quis debet, quà actione experiatur, utrum de peculio, an tributoria, cum scit sibi regressum ad aliam non futurum. »(L. 9, SI, D. De trib. act. XIV, 4)

1 C'est la correction proposée par Cujas, (Tract. ad Afric. ad legem 17, de peculio). Consulter sur ce point Pothier Paud. liv, VAUT NULS, notes tete:

Anst.s: 0, iv. IV, tit, 7.

et il sera guidé dans son choix par le désir d'obtenir une condamnation intégrale. En cas de concours de l’action

«tributoria » et de l’action « de peculio »", on ne peut dire d'une manière générale celle qu'il est préférable d'intenter. Dans certains casl’action « tributoria » vaudra mieux car elle ne compose aucune préférence pour le maître, dans l’action « de peculio » au contraire on déduit d'abord ce uiest dû au maître. Dans d’autres cas au contraire l’action « de peculio » sera préférable, parce qu’elle a pour objet tout le pécule, tandis que l’action «tributoria » ne porte que sur la part du pécule affectée au commerce. (Inst. $ 5, IV, 7.) Le créancier choisira l’une ou l’autre action, selon son intention.

Nous pouvons supposer que c’est un esclave appartenant à autrui qui a contracté avec le tiers, 1l faudra également décider que l’action «institoria » se donnera «insolidum » contre chacun des associés. « Idem erit et si alienus servus communi merci præpositus sit, nam adversus utrumque in solidum actio dari debet. » (L. 14, D. De inst. act. XIV, 3.) On réserve toujours

le recours de l’associé qui à payé contre ses coassoclés.

! I peut ne pas être inutile de constater que l’action « tributoria » en raison de l'hypothèse spéciale pour laquelle elle a été établie ne peut pas concourir avec l’action «exercitoria » ou l’action « institoria, » dans ces deux dernières actions le maître est tenu de la totalité de la dette.