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IT. — Les associés ont traité avec le tiers par l'intermédiaire d'un eselave commun.

Si nous supposons une stipulation faite par un « servus Communis », le principe général c’est que la créance est acquise à tous ses maîtres, et qu’elle se divisera entre eux suivant la quotité de leurs droits respectifs dans la propriété de l'esclave. (L. 5, De stip. serv. XLV.3. Inst. $ 3. Per quas pers. nob. acq. II, 28.) La règle s'appliquera sans difficuité quand l’es- ‘clave aura stipulé « sibi aut impersonaliter. »

Si le « servus communis » à stipulé « nominatim » pour tous ses maîtres, on distingue : l’esclave, a-t-1l dit : « Dominis meis dare spondes » le principe général s'applique, et la créance se fractionne en proportion des droits respectifs des associés sur l’esclave. A-t-1l au contraire expressément désigné ses maîtres par leurs noms. « Lucio Titio et Gaio Seio dari spondes? » La créance se divise alors par portions viriles.

Si l’esclave a employé cette formule: « Lucio Titio et Gaio Scio dominis mets dare spondes ? » On s’est demaudé si la créance se divisait par portions viriles ou par portions proportionnelles aux droits respectifs des maîtres sur l’esclave. Pomponius décide que la créance se divisera par portions viriles, l'indication des noms des maîtres de l’esclave ayant été faite en premier lui paraît devoir l'emporter, et il donne la

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même solution que si ces noms seuls avaient figuré dans la stipulation. (L. 37, D. De stip. serv. XLV, 3}.

Par exception pourtant l’esclave commun pourra acquérir exclusivement pour l’un de ses maîtres. Il en sera ainsi : |

1° Lorsqu'il y aura convention formelle, c’est-à-dire lorsque l’esclave aura stipulé « nominatim » pour un seul. « Titio domino meo dari spondes.» (Inst. $ 3, L. IT, Tit. 28. Gaius C. III, $ 167.)

2° Lorsque l’esclave aura stipulé sur l’ordre d'un seul de ces maitres. (Inst. $ 3, III, 28).

Gaius nous rapporte qu'il y avait eu autrefois divergence sur ce point. (CG. IT, $ 167.) Les Proculiens ne tenaient pas compte de l’ordre donné par le maitre et décidaient que la créance se fractionnait entre les maîtres, comme s’il n’y avait paseu de « jussum » donné par l’un deux. Les Sabiniens au contraire pensaient que l’esclave en ce cas pouvait acquérir pour celui de ses maitres qui lui avait donné l’ordre. C’est cette décision que consacre Justinien aux Institutes (Inst. $ 3, IIL, 28.)

Justinien au Code résout une autre question qui avait été également débattue. Un esclave agissant par l'ordre de l’un de ses maître déclare expressément dans la stipulation vouloir acquérir pour l’autre. Justinien décide que la stipulation profitera à celui dont le nom

a été mentionné par l'esclave, et non à celui qui à donné l'ordre. (L. 3, Code. Per quas pers. nob. adq. IV, 47

3° Lorsque par la force des choses l'acquisition de la chose stipulée ne peut pas profiter à tous. « Quodcumque ad omnes dominos non potest pervenire, id pro solido ad eum, eui adquiri potest, pertinere veteres comprobaverunt. » (L. 12, D. De auct. et cons. tit. XX VI. 8)'.

Par exemple 1l s’agit d’une servitude prédiale constituée au profit d'un fonds appartenant tout entier à l'un des maitres de l’esclave.

En pareils cas la chose stipulée ne Det être acquise que par l’un des maîtres, et c'est à celui-là que la stipulation profitera.

IT. — C'est un homme libre «sui juris » qui atraité comme mandataire avec le tiers.

Il faut appliquer ici les règles du mandat, et dire que d'après les principes rigoureux du droit civil le mandataire devient seul créancier, lui seul acquiert l’action née du contrat contre le tiers obligé. (L. 38, (17; L. 126, $ 2. De verb. ollig. XLV, 1.) Les associés ont la ressource d'exercer contre lui, l'action « locati » si c’est un mandataire salarié ou l'action « mandati » si c’estun mandataire gratuit, pour le contraindre à céder

Of, L.7 SALE. 18, 8.1. De stp. serv. ALV, 3.)