Le legs de la dot permet également à la femme

Ch de ne pas subir la retentio propter res donatas. Marcien, dans le texte déjà cité est formel sur ce point : « Non est heres audiendus si velitob donationes in mulierem factas solutionem differre… » Cette décision n’est d’ailleurs que la conséquence forcée de la règle d’après laquelle la donation entre époux, nulle en principe, devient valable par une confirmation testamentaire expresse : le legs de la dot vaut confirmation de ces donations. Il en fut de mème, à plus forte raison, lorsque plus tard, vers la fin du règne de Septime-Sévère, le célèbre sénatus-consulte connu sous le nom d’Oratio Antonint eut admis la confirmation tacite de ces donations par le prédécès du donateur.

91. — Sur la retentio propter res amotas, les textes ne s'expliquent pas. Mais en raisonnant par analogie, on pourrait peut-être étendre à cette retenue la règle formulée par Marcien pour la retentio cb impensas necessarias et la regarder comme admissible, nonobstant le legs de la dot. D’après le droit commun, les héritiers du mari peuvent en effet répéter les choses détournées par la femme. L. 6-5, De act.rer.amot.,D.,XXV,2; L. 22-1,eod. Or, quelle raison Marcien donne-t-l(L. 25, De dot. præleq.) pour dispenser celle-ci de subir la retentio ob impensas utiles ? C’est qu'une telle restitution de la part de la femme n’est fondée que sur l'équité, d’où il suit que la volonté expresse du mari suffit à l'empêcher. Maïs il n’en est plus de même de la retentio propter res amotas : nous avons vu en l’analysant qu'elle n’est pas uniquement fondée sur l'équité et qu’elle présente aussi les caractères d’une créance, puisque déjà l’ancien droit l’avait munie d’une action. Il n’y a donc aucune témérité à l’assimiler, dans l’espèce, aux dépenses nécessaires.