DES CHOSES QUE L’ON PEUT SUBSTITUER

La substitution fidéicommissaire est ou bien une variété du fidéicommis universel (kereditas fideicommissaria) ou une variété du fidéicommis particulier, suivant qu’elle porte sur une universitas juris ou sur des res singulaæ.

Res singulæ.

Nous avons eu déjà l’occasion de signaler comment le fidéicommis particulier fut amené peu à peu à se rapprocher du legs, et spécialement du legs envisagé sous sa forme la plus large, du legs per damnationem{(1). A notre point de vue spécial, dès l’époque classique, l'analogie était devenue presque uneidentité(2).Une différence subsiste cependant. L'action qui sanctionne les droits du légataire, la condicho ex lestamento, était très rigoureuse, du moins à l’origine (3). C’est ainsi que le legs per damnatonem portant sur une chose qui est hors du commerce par rapport au légataire ne peut avoir aucun

effet. La « persecutio fideicommissi » laisse au juge tout (4) G. IL, 204-243.

(2) Loi 41, p. 1, D. de legatis, 20. — Ulpien, Reg. XXV, 5, (3) G. II, 280.