DEUXIÈME PARTIE. — La personne du grevé

CHAPITRE PREMIER. — Qui peut être grevé? . ..... Analyse de la loi : Sciendem est autem (loi 1, p. 6, de legatis 1°).

Le grevé a une propriété affectuée d’un modus d'inaliénabilité dans l'intérêt d’un tiers.

ages

; Ne: ds Pages $ 17. — Les principes de la perpétuité de la qualité de propriétaire ont reçu, en notre matière, dérogation partielle, dès l’épo- JHÉOMCÉS SUV EN RE MME ETU TL 0 4% $ 2%. — Sous Justinien, la clause de substitution a pu recevoir CR CON OMECOMDIS RO me de à een ee à St à A6 CHAPITRE III — Administration du grevé. ......,. A8 Obligation d’agir en bon père de famille. Quid des groses répa- RATS a 0 0 0 pee ot 0 ln ie AO EE CO ET 48 Libre administration par Le grevé. — Des baux ad modicum temn- DUS TRS NE le, A ne 49 CHAPITRE IV. — Jouissance du grevé ........... 91 Des fruits antérieurs à l’adition de l’hérédité. — Des fruits postérieurs à l’adition. — Des accessoires de la chose autres que les fruits.

CHAPITRE V, — Disposition par Le grevé. . . . . .... 53 Se, — Alieénation proprement dite... ,. 0 5 6 Avant Justinien,le grevé est propriétaire perpétuel. — Atténuation des conséquences rigoureuses du principe. — L’appelé aura l’action en révocation de l’aliénation à l’égard des donataires et des tiers de mauvaise foi. — Droit de Justinien, rigueur de sa législation à l'encontre des tiers. — Cas particulier : l'appelé est héritier du grevé.— Exceptions à l’inaliénabilité, À : Exception découlant de la règle : Nemo liberalis nisi li- DERTIS ER ER AE TT 0 se 56

B : Faculté de renonciation laissée à l’appelé. — De la renonciation tacite. — Essaide conciliation tenté par Cujas pour expliquer les lois 88 D. de leg. 2; par. 14 et 92 D. de leg. 1°, livre XXX. — Rejet de cette tentative. — INOUVMElROSS IE ER mc Re 0