CHAPITRE PREMIER

Je lègue mes biens à Primus. Si Primus ne peut ou ne veut les recueillir, je les lègue à Secundus.

Cette disposition est une application pure et simple du droit laissé à tout disposant de transmettre ses biens à qui bon lui semble. Il a fait un legs à Primus. Dans la crainte que Primus ne puisse ou ne veuille en profiter, il appelle Secundus à son défaut. Rien dans la substitution vulgaire qui puisse nous rappeler les caractères de la substitution fidéicommissaire. Nous n’aurons ici qu'un seul gratifié, qu'une seule transmission et qui s’opérera en un seul instant.

Aucune difficulté donc pour distinguer juridiquement les deux dispositions. Mais ce qui est parfois plus diffi-

cile, étant donné les termes ambigus employés par le disposant, c’est de savoir au juste ce qu’il a voulu faire. Tout ici s’analyse en une recherche d'intention. Et alors de deux choses l’une. Ou nous ne pourrons découvrir la véritable pensée du disposant et nous supposerons alors tout naturellement qu’il a entendu faire une substitution vulgaire (art. 1157) ou les circonstances de fait, les termes employés nous révéleront l'intention où il se trouvait de faire soit une substitution vulgaire, soit une substitution fidéicommissaire et suivant l’une ou l’autre hypothèse, nous validerons la disposition ou nous annulerons l'opération en son ensemble conformément à l’article 896. Et nous prononcerons la nullité quand bien même l’acte pris en soi pourrait être à la rigueur interprété comme contenant une substitution vulgaire pourvu que l'intention contraire du disposant puisse nettement apparaître.

Parcourons quelques espèces.

LE — J'institue Primus mon héritier, et, au cas de décès de Primus, je mets Secundus à sa place (Cass. Dev. 43.1.440).

Le disposant a pu vouloir dire deux choses ; ou bien : J'institue Primus et dans le cas où il viendrait àmourir avant moi, comme il ne pourrait recueillir le bénéfice de son institution, j’appelle Secundus en son lieu etplace. Il a fait alors une substitution vulgaire, ou bien : j'institue Primus mon héritier. Il recueillera et au jour de son décès, Secundus sera mis en son lieu et place. Il a

fait alors une substitution fidéicommissaire. La première interprétation nous conduit à valider la disposition, la seconde à l’annuler ; et, comme ici rien ne nous permet de présumer plutôt la substitution vulgaire que la substitution fidéicommissaire nous devrons recourir à l'interprétation favorable commandée par l’article 1157 et pencher vers la substitution vulgaire et la validité de la disposition.

IL. — J'institue Primus mon héritier, et, s’il meurt sans enfants, je mets Secundus à sa place (1).

Faut-il voir dans cette condition, «s’il meurt sans enfants », l'indice d’une substitution fidéicommissaire ?

M. Rolland de Villargues le soutient, en certains cas du moins, et présente à l'appui de sa prétention une argumentation des plus subtiles. Essayons de la saisir (2).

C’est à l'intention du de cujus qu’il nous faut obéir. Or, quelle est l’intention du disposant quand il insère la clause « si mon premier gratifié meurt sans enfants. » Elle est, nous dit M. Rolland de Villargues, de faire en sorte que le substitué soit appelé, pourvu que ni le premier gratifié, ni ses enfants n'aient à en souffrir.

Or, pour réaliser cette intention que doit faire le disposant? Une substitution vulgaire sera suffisante si les enfants du premier gratifié sont les héritiers du disposant. Car de deux choses l’une : ou le premier gratifié meurt après le disposant, il pourra donc recueillir ; ou le

(1) Comparez, Thèse romaine, page 31.

(2) Rolland de Villargues, Des substitulions, n°0 239.

premier gratifié meurt avant le disposant, mais alors ses enfants, héritiers du disposant, vont eux aussi recueillir. Et, en tout état de cause, la volonté du disposant sera satisfaite.

Mais tout change et une substitution fidéicommissaire va devenir indispensable, pour assurer le respect de la volonté du de cujus, si les enfants du premier gratifié ne sont pas les héritiers du disposant. Car, s'il n’y avait qu’une substitution vulgaire, 1l suffirait de supposer que le premier gratifié meure avant le disposant pour que sa vocation s’éteigne. Et, s'il a des enfants, ni les enfants, ni le substitué ne pourront recueillir le bénéfice de la libéralité. Les enfants, parce qu’ils ne sont pas appelés. Le substitué, parce que la condition est défaillie. La substitution vulgaire ne nous permet donc pas de donner une interprétation raisonnable de la volonté du de cujus. Ila voulu appeler oule gratifié et ses enfants, ou le substitué. Aucun destrois ne viendra recueillir la libéralité.

Avec la substitution fidéicommissaire, les intentions du de cujus sont remplies.Le premier gratifié recueillera les biens, S'il a des enfants, ils seront ses hériliers naturels. S'il n’en a pas, les biens passeront au substitué appelé après lui.

Argumentation très ingénieuse sans doute. Mais estil vrai de dire que l'intention certaine du disposant était de préférer le gratifié et ses enfants au substitué? Si oui pourquoi n'avoir pas appelé les enfants à la substitu-

tion ? Iles a mis seulement dansla condition ; c’est donc qu'il entendait simplement faire de la non existence des enfants une condition de la vocation du second gratifié ; dire en un mot: j'institue Secundus pour le cas où Primus mourrait avant moi et sans avoir d'enfants. Vous dites : si le premier gratifié meurt avant le disposant, ni lui, ni ses enfants, ni le substitué ne recueillent. Nous répondrons : Mais si le testateur voulait faire venir les enfants à la disposition, pourquoi ne les y a-t-il pas appelés ? ou s’il voulait que le substitué recueilli les biens, même si le premier gratifié avait des enfants, pourquoi donc avoir subordonné sa vocation à la mortde ce gratifié sans enfants ?

Sans doute, s’il apparaît que le testateur a suivi le raisonnement ingénieux de M. Rolland de Villargues, s’il résulte des circonstances de la cause qu’il a entendu faire une substitution fidéicommissaire, il nous faudra annuler sa disposition. Mais il nous suffit qu'il ait pu vouloir une substitution vulgaire subordonnée à la condition du prédécès du premier institué sans enfants, pour que nous puissions être autorisés à rechercher si réellement il a voulu la faire et à présumer même dans le doute qu'il a entendu la faire plutôt qu’une disposition nulle.

HIT. — Un {estateur institue plusieurs héritiers. Si l’un d’eux décède sans enfants, sa portion sera réversible aux autres (Cass., 10 juin 1820).

Dans les hypothèses précédentes, nous avons réservé

l'intention possible de la part du disposant d’avoir voulu faire une substitution fidéicommissaire. En l’espèce, l’ensemble de la disposition nous paraît indiquer chez le disposant l'intention de faire profiter les cohéritiers de la caducité de l'institution faite au profit de l’un d’entre eux. Si l’un d’eux décède sans enfants, que les autres en profitent : tel est le sens naturel de la disposition. Les termes employés « portion réversible aux autres » expriment l’idée d’une portion non recueillie par l’un des cohéritiers et dont naturellement, le bénéfice devra rejaillir sur les autres. La substitution vulgaire est ici non seulement possible, mais seule possible à notre avis.