CONCLUSION

Nous nous sommes efforcés en droit de légitimer la distinction de fait posée par la jurisprudence entre la clause de substitution et les dispositions conditionnelles. Ces complications eussent été évitées, à notre avis, si l’on avait nettement envisagé la clause de substitution comme une variété de la clause d’inaliénabilité. L’inaliénabilité d'un bien a pour but ou d'assurer la conservation du bien dans une famille ; ou de permettre au disposant de faire par deux fois acte de maître sur le même bien ; ou de lui donner la faculté de prendre en considération l'intérêt légitime d’une tierce personne. Il eût suffi de permettre au disposant d'insérer la clause d’inaliénabilité, même pour la durée de la vie du grevé, à la condition de n’agir que dans l'intérêt sérieux et appréciable de l’appelé. Le domaine de la substitution permise eût été ainsi quelque peu élargi sans danger ; et l'on aurait ainsi épargné aux testateurs l'obligation de recourir aux distinctions les plus subtiles pour essayer d’atténuer la loi avec la loi elle-même.

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PREMIÈRE PARTIE. — Distinction théorique entre la clause desubstitutionetlesdispositionsconditionnelles. CHAPITRE PREMIER. — Le Modus d’inaliénabilité la vie durant au profit d’un tiers correspond à la définition de la substitution . : CHAPITRE II. — Le Modus d’inaliénabilité la vie durant au es d’un tiers présente les caractères de la substitution. . . . . . ‘ CHAPITRE III. — Le Modus d’inaliénabilité la vie durant au Ar d’un tiers rend compte des effets juridiques de la substitution. CHAPITRE IV.— Des inconvénients actuels de la clause de substitution. CHAPITRE V. — Rapports étroits entre les dispositions à condition re-