GODES

suis resté comme un voyageur parmi des étrangers, n'ayant pas de parents qui puissent me secourir si l'adversité venait ! » — a II parlait ainsi par ruse, ajoute naïvement Grégoire de Tours, et pour découvrir s'il avait encore quelque parent, afin de le faire tuer.

« Toutes ces choses s'étant passées ainsi, Clovis mourut à Paris, où il fut enterré dans la basilique des Saints-Apùtres, qu'il avait fait lui-même construire avec la reine Clotilde (581). » Barbare, il avait compris les avantages d'une alliance avec l'Église. Il la servit et fut servi par elle. Comme autrefois Constantin, il fit de la religion un instrument de pouvoir, mais comme lui aussi il ne se soumit pas lui-même dans sa conduite à la nouvelle loi morale qu'il venait d'admettre, et il conserva du barbare la brutalité et la perfidie.

[Maurice Wahl.] CODES. — Législation usuelle, VI-X. — Historique. — Le mot Code a été emprunté par la législation moderne au droit romain. En droit romain ce nom fut donné aux recueils des constitutions et des rescrits des empereurs. Les plus importants de ces recueils sont : le Code Théodosien publié en 43 par Théodose le Jeune, et comprenant les constitutions des empereurs chrétiens depuis l'an 312, c'est-à-dire depuis la septième année du règne de Constantin ; le Code de Justinien, rédigé par ordre de cet empereur, et contenant les constitutions promulguées par lui et par ses prédécesseurs {530-ô:U). Sous l'ancienne monarchie française, les jurisconsultes ont appliqué cette même dénomination à des ordonnances ou à des recueils d'ordonnances des rois de France ; c'est ainsi qu'on a appelé Code Michau la grande ordonnance de lG'2'-\ rédigée par le chancelier Michel Marillac, et qui touchait à presque toutes les matières du droit, droit civil, droit commercial, droit criminel, droit ecclésiastique ; Code Louis, l'ensemble des ordonnances du règne de Louis XIV ; Code ^'oir, l'ordonnance de IG85, relative au régime, à la police et au commerce des nègres dans les colonies françaises. Dans le langage moderne, le mot Code désigne un ensemble de lois réunies en un seul corps et statuant dune manière complète sur une ou plusieurs matières du droit.

2. Avanf/ifjiiS de la codification. — La rédaction des Codes actuels, qui forment la base principale de notre législation, a constitué un progrès considérable. Les prescriptions législatives, réunies en un Des trois peuples barbares qui se disputaient, | seul corps et dans un ordre simple, ont acquis une en 481, la domination de la Gaule, les Burgundes | précision et une netteté qui en rendent l'étude et

douleur, s'écria-t-il, que ces ariens possèdent une partie des Gaules. Marchons contre eux, et, avec l'aide de Dieu, emparons-nous de leur terre, car elle est bonne. » Le seul motif religieux eût sans doute touché médiocrement les guerriers francs, mais l'appât d'une riche conquête les décida. Ils répondirent par des acclamations bruyantes, et, quelques jours après, Clovis, renforcé par des contingents ripuaires et bon nombre de Gallo-Roraains, franchissait la Loire et pénétrait dans le pays wi- «igoth.

En traversant la Touraine, il faisait respecter scrupuleusement les terres de saint Martin. Le <;oncours empressé de l'Église, des miracles éclatant en sa faveur, le récompensèrent. La tradition enregistre le passage de la Vienne et le gué indiqué par une biche de taille gigantesque, le globe de feu apparaissant au faîte de l'église Saint-Hilaire de Poitiers et guidant dans la nuit la marche de l'armée franque. Si l'on traduit en faits positifs ces récits légendaires, on y voit que les avis, les signaux, les renseignements de toute sorte ne manquèrent pas h Clovis. Trahis de tous côtés, menacés par une explosion de la haine qui grondait partout contre eux, les Wisigoths déconcertés reculaient devant l'invasion. Clovis, en se portant sur le Clain et en coupant ainsi leurs communications, les obligea à livrer bataille. Dans les plaines de Veuille, Alaric II fut vaincu et tué.

Aussitôt l'armée franque se répand sur le territoire wisigoth et déborde de la vallée de la Loire dans celle de la Garonne. Clovis lui-même soumet cette partie du pays, pendant que son fils Thierry traverse la région montagneuse du centre et débouche dans la vallée du Rhône. Mais les Wisigoths, incapables de tenir en rase campagne, essayèrent de sauver les débris de leur puissance en combattant derrière des remparts. Les francs étaient peu experts dans l'art de faire les sièges. Clovis fut repoussé devant Carcassonne. Son fils ne put venir à bout de prendre Arles : une armée d'Ostrogoihs , conduite par l'excellent général Ibbas, accourut d'Italie et lui fit éprouver une sanglante défaite. Théodoric le Grand se décidait à intervenir en faveur de son petit-fils, héritier du malheureux Alaric II. Clovis, averti par ces échecs, traita avec Théodoric et laissa aux \Msigoths le pays appelé Première Narbonnaise. Le reste de l'ancien territoire d' Alaric II fut organisé et confié à des comtes francs.

avaient perdu tout prestige et étaient tributaires, les Wisigoths étaient presque rejetés de l'autre côté des Pyrénées, les Francs l'emportaient décidément. Mais les vainqueurs restaient divisés, et Clovis, malgré l'ascendant que lui avaient procuré ses succès, n'était que le chef des Saliens de Tournai. Il voulut commander à toute la nation et rétablir amsi à son profit l'unité politique de la Gaule. Les rois francs, presque tous ses parents, étaient autant d'obstacles à ses projets. Il se débarrassa de tous successivement par un mélange de ruse et de violence qui montre bien qu'en se convertissant au christianisme, il ne s'était pas i converti à la civilisation. A Cologne, il fait tuer le père par le fils, le fils par ses envoyés. A Cambrai, il se fait livrer Ragnachaire par les leudes, qu'il triche ensuite sur la récompense promise. Chararic, roi de Thérouanne, est fait prisonnier avec son fils. Il les fait tondre et ordonner prêtres. Le jeune prince s'indigne et menace: «Les branches ont été coupées d'un arbre vert et vivant, il

l'application faciles. Il ne faudrait pas croire cependant que cette codification soit une oeuvre complète ; la législation de notre pays se compose, outre les Codes, d'un nombre de lois très considérable ; il est toute une partie du droit fort importante, le droit administratif, qui n'a jamais été codifiée, et dont il faut chercher les éléments dans des lois datant de diverses époques, éparses dans les recueils officiels.

3. Code civil; sa rédaction. — Le' premier en date de nos Codes modernes et le plus important est le Code civil, qui traite des principales matières du droit privé : l'état des personnes, les biens et la propriété, les différentes manières d'acquérir,Ies obligations, et les diverses espèces de contrats. Le Code civil a réalisé en France l'unité de législation vers laquelle depuis le xv^ siècle les plus grands esprits avaient aspiré, et que les ordonnances des rois depuis François l" avaient vainement tenté de réaliser. La persistance du droit romain dans certaines parties de la France, la diversité des cou-

ne séchera point et en poussera rapidement de i tûmes, les résistances des parlements, créaient nouvelles. » Clovis, instruit de ces propos, se dé- | un obstacle absolu à l'unité législative. Lorsque barrasse de toute inquiétude et les met à mort l'Assemblée constituante eut définitivement établi tous les deux. Ensuite il se répand en hypocri- | l'unité politique, il devint possible de donner à la tes protestations de regret : « Malheur à moi qui . France une législation uniforme. La Constitution