OUVRIER

— V. d'ailleurs Juge, Ministère public, Greffier, Avocat à la C. de cassation, Avocat, Avoué, Huissier, Notaire, etc.

ORIGINAL d'un acte. Écrit primitif sur lequel on tire des copies. — V. Copie, Exploit, Minute; Signature, 5; Tarif, Taxe.

ORNEMENTS sacerdotaux. — V. Saisie exécution, 44.

OUKIL. — V. Colonie (Afrique) , 1 23.

OUTILS. — V. Acte de commerce ,119; Saisie exécution , 4o.

OUTRAGE. Se dit de tout ce qui peut porter atteinte à l'honneur et à la considération.

1. La partie qui prétend avoir à se plaindre d'un mémoire produit par son adversaire dans une instance, peut en demander la suppression, et même des dommages-intérêts au tribunal saisi de la contestation. C. pr. 1036. —Art. 5932, 6505, 6716.

%. Mais si la production a eu lieu devant des arbitres , la demande en suppression doit être intentée devant la juridiction ordinaire , et seulement après le jugement du fond de la contestation par les arbitres. Paris, 23 juin 1825, D. 33, 461.

—V. Affiche , 2 ; Audience . n08 29 et 35 ; Avocat , 282 ; Avoué , n° 189; Cassation, 36; Discipline, Huissier; Intervention. Officier ministériel, Prise à partie.

OUTRE (passer). Procéder , aller en avant.

OUVRAGES apparents. — V. Action possessoire.

OUVRIER. Se dit en général de quiconque fait , sous la direction d'autrui, un travail mécanique ou manuel.

Table sommaire.

Arbitre , 8.

Artisan, 1.

Commerçant , 9.

Compagnon, 1.

Compétence, 6 et s.

Devis, 7.

Domestique , 4.

Engagements respectifs , 6 Enquête , 5.

Exploit, 4.

Fabricant, 8.

Gens de travail, 2, 6.

Journalier» 3.

Juge de paix, 6.

Maître , 1,3,6.

Prud'homme , 8

Reproche , 5.

Ressort, 8.

Tâcheron , 7.

Tribunal civil , de commerce , 7.

l . Par rapport à celui qui fait travailler , celui qui se charge du travail est qualifié d'ouvrier, bien qu'il soit maître ou artisan dans sa profession. C. civ. 1788. — V. Acte de commerce , n05 72 , 83 et 128. — Compagnon se dit plus particulièrement des artisans qui font partie d'une société de cens de métier.