CLASSES
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Le signe * tïuI dire : exemption du droit proportionnel.
Sont réputés :
Marchands en gros, ceux qui vendent habituellement aux marchands en demi-gros et aux marchands en détail;
Marchands en demi-gros, ceux qui vendent habituellement aux détaillans et aux consommateurs;
Marchands en détail, ceux qui ne vendent nabi tuellement qu'aux consommateurs.
Première classe.
Aiguilles à coudre et à tricoter (marchand d') en gros.
Bas etbonneterie (marchand de) en gros. Beurre frais ou salé (marchand de) en gros. Blondes (marchand dej en gros. Bois à brûler (marchand de). Celui qui, ayant chantier ou magasin, vend la stère, ou par quantité équivalente ou supérieure. Bois de marine ou de construction (marchand de). Bois merrain (marchand dej en gros. S il vend pir bateau ou charrette. Bois de sciage (marchand de) en gros. Bronzes, doruresetargentures sur métaux (marchand de) en gros.
Cachemires de l'Inde (marchand de). Caisse d'escompte (tenant). Caisse ou comptoir d'avances ou de prêts (tenant). Caisse ou comptoir de recettes et de paiement (tenant). Châles (marchand de) en gro*. Changeur de monnaies. Chapeaux de paille (marchand de) en gros. Chapellerie (marchand de matières premières pour la). Charbon de bois (marchand de) en gros. Chiffonnier en groi. Cloutier (marchand) en gros. Coton
PATENTÉS
en laine (marchand de) en gros. Coton filé (marchand de) en gros. Crin frisé (marchand de) en gros. Cristaux (marchand de) en gros. Cuirs en vert étrangers (marchand dej en gros. Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (marchand de) en gros.
Denrées coloniales (marchand de) en gros. Dentelles (marchand de) en gros. Diamans et pierres fines (marchand de). Droguiste (marchand) en gros.
Eau-de-vie (marchand d') en gros. Epicerie (marchand d') en gros. Escompteur.
Fannons ou barbes de baleine marchand de) en gros. Fer en barres (marchand de) en gros. Celui qui Tend habituellement par parties d'aumoins cinq cents kilogrammes. Fleurets et filoselle (marchand de) en gros.
Fromages secs (marchand de) en gros. Fruits secs (marchand de; en gros.
Graines fourragères, oléagineuses et autres (marchand de) en gros.
Horlogerie (marchand en gros de pièces d'). Huiles (marchand d') en gros.
Inhumations et pompes funèbres (entreprises des) dans les villes autres que Paris.
Laine brute ou lavée (marchand de) en gros. Laine filée ou peignée (marchand de) en gros. Liège brut (marchand de) en gros. Lin ou chanvre brut ou filé (marchand de) en gros. Liqueurs (marchand de) en gros.
Merceries (marchand de) en gros. Métaux (marchand de) en gros, autres que l'or, l'argent, le fer en barres et la fonte. Miel et cire bruts (marchand expéditeur de.) Mine de plomb (marchand de) en gros.
Octroi (adjudicataire des droits d'). OEufs (marchand expéditeur d'). Os pour la fabrication du noir animal (marchand d') en gros.
Papetier (marchand) en gros. Parfumeur (marchand) en gros. Pastel (marchand de) en gros. Peaussier (marchand) en gros. Pelleteries et fourrures (marchand de) en gros, s'il tire habituellement des pelleteries de l'étranger, ou s'il en envoie. Pendules et bronzes (marchand de) en gros. Pierres fines (marchand dej. Planches (marchand de en gros. Plume et duvet [marchand de) en gros. Poisson salé, mariné , sec et fumé (marchand de) en gros. Porcelaine (marchand de)
Ien gros.
Quincailleries (marchand de) en gros.
Résines et autres matières analogues (marchand de) en gros. Bogues ou œufs de morue (marchand de) en gros. Rubans pour modes (marchand de) en gros.
Safran (marchand de) en gros. Sangsues (marchand de) en gros. Sel (marchand de) en gros. Soie (marchand de) en gros. Soies de porc ou de sanglier (marchand de) en gros. Sucre brut et raffiné (marchand de) en gros. Suif fondu (marchand de) en gros.
Tabac (marchand de), dans le département de la Corse, en gros.) Tabac en feuilles (marchand de.) Teinlure (marchand en gros de matières premières pour la). Thé (marchand de) en gros. Tissus de laine, de fil, de coton ou de soie (marchand de) en gros.
Ventes à l'encan (directeur d'un établissement de). Verres blancs et cristaux (marchand de) en gros. Vinaigre (marchand de) en gros. Vins (marchand de) en gros, vendant habituellement des vins par pièces ou paniers de vins fins, soit aux marchands en détail et aux cabareliers, soit aux consommateurs.
PATENTES
Deuxième classe.
Abattoir public concessionnaire ou fermier d'). Aiguillesàcoudreeta tricoter (marchand d') en demi gros.
Bas et bonneterie (marchand de) en demigros. Bijoutier {marchand fabricant) ayant atelier et magasin. Blondes (marchand de) en demigros. Buis à brûler marchand de), celui qui. n'ayant ni chantier ni magasin, vend sur bateau ou sur les ports, au stère ou par quantité équivalente ou supérieure. Bois de teinture (marchand de) en demi-gros.
Carrossier (fabricant). Chapeaux de paille (marchand de) en demi-gros. Charbon de terre épuré ou non (marchand de) en gros. Cloutier (marchand) en demi- gros. Condition pour les soies (entrepreneur ou fermier d'une). Crin frisé (marchand de) en demi-gros. Cristaux (marchand de' en demi-gros.
Dentelles (marchand de) en demi-gros. Diorama, panorama, néorama, géorama, ( Jirecteur de). Droguiste (marchand) en demi-gros.
Eau-de-vie (marchand d') en demi-gros. Entrepôt ^concessionnaire, exploitant ou fermier des droits d'emmagasinage dans un). Entreprise générale du balayage, de l'arrosage ou de l'enlèvement des boues. Epiceries (marchand d') en demi-gros.
Fanons ou barbes de baleine (marchand de) en demi-gros. Fleurets et ûloselle ^marchand de) en demi gros.
Huiles (marchand d') en demi-gros.
Joaillier (fabricant et marchand) ayant atelier et magasin.
Laine filée ou peignée (marchand de) en demigros. Lin ou chanvre brut ou filé (marchand de) en demi-gros.
Mercerie (marchand de) en demi gros. Métaux (marchand en demi-gros de) autres que l'or, l'argent, le fer en barre, la fonte.
Nouveautés (marchand de).
Omnibus et autres voilures semblables (entreprise d'). Or et argent (marchand d'). Orfèvre (marchand fabricant) avec atelier et magasin.
Quincaillerie en demi-gros.
Rubans pour modes ^marchand de) en demigros.
Sel (marchand de) en demi-gros. Serrurerie (marchand expéditeur d'objets de). Soie (mar chand de) en demi-^ros. Soies de porc ou de sanglier (marchand de» en demi-gros Sucre brut et raffiné marchand de en demi gros. Suif fondu (marchand de) en demi-gros.
Thé 'marchand de) en demi-gros. Tissus de laine, de 01, de coton ou de soie (marchand de en demi-gros.
Verres blancs et cristaux marchand de] en demi gros. Verroterie et gobeletcrie [marchand de) en demi gros.
Tll OISIF Ml ( I kSSIt
Affineur d'or, d'argent ou de platine. Agréeur. Ardoises (marchanda*) en gros, celui qui expédie par bateaux ou voitures.
BàUmens (entrepreneur de) Bazar de voitures (tenant) Bijoutier (marchand) n avant poinl d'atelier. BimbeloUer (mar. hend engroa. Bœnfi (marchand île». Bois de sciage (marchand de . si, ayant chantier ou magasin, il ne vend qu'aux menuisiers, ébénistes, charpentiers et aux particuliers. Bois d'ébénislene ,marchan 1 i en grume ou decharrotmage «marcl:
PATENTES
chons (marchand de? en gros. Broderies (fabricant et marchand de pu p
Caractères d'imprimerie fondeur de). Carton ou carton-pierre marchand fabriea mens en pâte de . Cbàles marchand de) en è\ tail. ( marrh nd de] en gros. Clous
(marchand de) en gros. Comestible» (mar lonsenr. Conaenre alimentaire mar de). Coraux préparateur I raux bruti chand de). Cuirs en vert du pays (marchand de) en 21
Démenagemens (entrepreneur de', s il a plusieurs voitures. Distillateur-liquoi (marchand) en détail.
Eau filtrée ou clarifiée et dépurée entr neur d'un établissement d1). Ena bricant marchand en t:
chand d') en gros. Equipemcns milu .
chand d'objets d).
layeuf pour le commerce.
Fer en meubles marchand de). Fondeuet d'argent. Fruits secs (marchand de) en demigros.
Gantier (marchand fabricant'. Glacier-limonadier.
Halles, marchés et emplacement mrlei places publiques (fermier on adjudicataire • de . Harpes [facteur et marchand d botiiK|ue ou magasin. Horloger. H [maître d') tenant un restaurant à la carte. Houblon .marchand de) en gros. Hydromel cant et marchand d .
Imprimeur-libraire, fmprimcur-tvpr^r
Jambons (marchand expéditeur de), Joaillier (marchand , n'ayant poinl (Tatel
Lattes (marchand de) en gros. Libr teur. Linger .fournisseur . Liqueurs de).
Marbre (marchand de) en gros, modes ' chand de).
Nacre brute .marchand de). Navires (constructeur de).
Orfèvre (marchand, sans atelier.
Paliaeier expéditeur. I - ailles ( en-
trepreneur de] Pendules etbronxei marchand de) en détail. Pharmacien. Pianos el (facteurs et marchands en bouli<; de) Plaqué OU double d'or cent et marchand d'objets en . 1 marchand de en détail Plu chand- expéditeur de). Poiaaon mil . mâtiné,
sec et fume marchand de) endenai-(
Kestaurateur à la carte.
Saleur de rlandee. Sarraux ou blouses marchand r S marchand de] en détail. Soudes végétales in. Ii. marchand en gros de
marchand de matièrea pren pour la 1 I 11 r imarchan tolTV. Tapis (le laine et la, h an»!
d I ItfUI de laine . de til . da co[\^n ou de [marchand en détail de). Toi rneric S Claude [marchand expéditeur d'art!
Tourteaux (marchand d
Voilier (pour sou corn
OlATIWFME CI VSSt.
\. Mice ou t» ireai ifaSaii \ . adre el I ti
en détail. A' imbiCI c! Ml I en cuivre f.ibru ant « u m in (aalenrdf). Apparaux fmattl I ,recuteur
au mont-de-piété Au:
1; ir un fermage de 1
Main
ld)
mil
PATENTES
francs et au-dessus. Baleines (marchand de trins de). Bis et bonneteries (marchand de) en détail. Billards (fabricant de) ayant magasin. Blondes marchand de) en détail. Bois de teinture (marchand de en détail. Boisselier (marchand) en pros. Bottier (marchand). Boucher (marchand). Boules à teinture (fabricant de). Brodeurs sur étoffes , en or et en argent. Bronzes , dorures , et argentures sur métaux (marchand de, en détail. "
(Jarelier. Caoutchouc (fabricant ou marchand d'objets confectionnés ou d'étoffes garnies en). Cartier (fabricant de cartes à jouer). Chapeaux de feutre et de soie (fabricant deu Charcutier. Charpentier (entrepreneur-fournisseur). Chasublier (marchand). Chaudières en cuivre (fabricant de). Chevaux (marchand de). Cire à cacheter fabricant dej. Cire (blanchisseur de) employant moinsde six ouvriers. Cirier (marchand). Cochons (marchand de) Commissionnaire au mont-de-piété. Cordier (fabricant de câbles et cordages pour !a marine ou la navigation intérieure . Cordonnier (marchand). Corroyeur (marchanda Coton filé (marchand de) en détail. Cotrets <ur baleaux (marchand de). Couleurs et vernis (fabricant et marchand de). Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (fabricant et marchand de) en gros , par procèdes ordinaires. Couvertures de soie , bourre , laine et coton , etc. (marchand de). Couvreur (entrepreneur). Crinfri>é;marchandde . Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (marchand de) en détail.
Décors et ornemens d'architecture (marchand de\ Dentelles (marchand de). Dorures ei argentures sur métaux (fabricant ou marchand de) en détail. Dorures pour passementeries (marchand de).
Eaux minérales factices (marchand d'). Ecorces de bois pour tan (marchand d1). Estaminet (maître d). Estampeur en or et en argent.
Facteur d«> denrées et marchandises (partout ."n'icurs qu'a Paris). Farines (marchand de) en gro». Fer en barres (marchand de) en détail ; celui qui vend habituellement par quantité inférieure à cinq cents kilogrammes. Fils de chanvre ou de lin (marchand de) en détail. Fleurets et filoselle (marchand de) en détail. Fonte ouvragée (marchand de). Fosses mobiles inodores (entrepreneur de). Fourreur. Fromage de pâte grasse (marchand de) en gros. Fromages secs (marchand de) en demi-gros.
Garde du commerce. Graines fourragères , oléagineuses et autres (marchand de) en demigros. Grainetier-fleuriste (expéditeur). Grains (marchand d- ) en gros. Graveur sur cylindres.
II rboriste expéditeur. Hongroyeur ou hongrieur. Horlogerie (marchand de) fournitures d'.. Hôtel garni maitred'). Houblon (marchand de) en demi-gros. Huiles (marchand d1) en détail.
Inslrumens pour les sciences (Facteurs et marchand d) ayant boutique ou magasin.
Jardin public tenant un). Jaugeage des liquides (adjudicataire des droits de.
I.dine brute ou lavée (marchand de) en détail. Ejine filée (marchand de) en détail. Laineur. Légumes secs marchand de) en gros. Limonadier non glacier. Liqueurs (marchand de) en détail. Lustres (fabricant et marchand de). •
Maçonnerie entrepreneur de;. Manège d'émmaiion (tenant un). Mâts (constructeur de). Mécanicien. Menuisier (entrepreneur). Merceries (marchaud de) en détail. Métaux (mar-
PATEKTES.
chand de) (autres que l'or, l'argent , le fer en barres et la fonte) en détail. Meules de moulins (fabricant de). Miel et cire brute (marchand non expéditeur de). Moutardier (marchand) en gros. Moutons et agneaux (marchand de) Mulets et mules ^marchand de).
Nécessaires (marchand de). Nougat (fabricant expéditeur de).
Oranges , citrons (marchand d'), expéditeur. Orgues d'église (facteur d'). Ornemaniste.
Papetier (marchand) en détail. Pastel (marchand de) en détail. Pâtissier non expéditeur. Peaussier (marchand) en détail. Peaux en vert ou crue* (marchand de). Peinture (entrepreneur de) en bâtimens Pelleteries et fourrures (marchand de) en détail. Pesage et mesurage (fermier des droits de). Pierre artificielle ou factice (fabricant d'objets en). Plieur d'étoiles. Polytypage (fabricant de). Pompes à incendie fabricant de). Presseur de poisson de mer. Presseur de sardines. Pruneaux et prunes sèches (marchand de) en gros.
Quincaillier en détail.
Beceveur de rentes. Registres (fabricant de). Restaurateur et traiteur à la carte et à prix fixe. Rubans pour modes (marchand de) en détail.
Sabots (marchand de) en gros. Safran marchand de) en demi-gros. Serrurier (entrepreneur). Serrurier (mécanicien). Serrurier en voitures suspendues. Sondes (fabricant de grandes). Suif en branches marchand de). Suif fondu (marchand de en détail.
Tapissier (marchand). Thé (marchand de) en détail. Tôle vernie (fabricant d'ouNrages en). Tourbe (marchand de) en gros. Truffes [marchand de). Tulles (marchand de) en détail. Tuyaux en fil de chanvre pour les pompes à incendie et les arrosemens (fabricant de).
Vaches ou veaux (marchand de) Vanneries (marchand expéditeur de). Verres à vitre (marchand de). Vinaigrier en détail. Vins (marchand de) en détail ; vendant habituellement, pour être consommés hors de chez lui , des vins au panier ou à la bouteille. Vins (voiturier marchand de). Volailles truffées (marchand de).
Cinquième classe.
Accouchement (chef de maison d'). Acier poli (fabricant d'objets en) pour son compte. Affineur de métaux autres que l'or , l'argent et le platine. Agrafes (fabricant d') par les procédés ordinaires (pour son compte). Albâtre (fabricant et marchand d'objets en). Almanachs ou annuaires éditeur propriétaire d'). Appareils et ustensiles pour l'éclairage au gaz ( fabricant d'). Apprêteur de chapeaux de paille. Apprèteur d'étoffes pour les particuliers. Armurier. Aubergiste , ne logeant qu'à cheval.
Bains publics (entrepreneur de). Balancier (marchand). Bals publics (entrepreneur de). Bijoutier fabricant) , pour son compte, sans magasin. Bijoux en faux (marchand de). Blanchisseur de toiles et fils pour les particuliers. Blatier avec voiture. Bois à brûler (marchand de); celui qui n'ayant ni chantier , ni magasin, ni bateaux, vend par voiture au domicile des consommateurs. Bois de bateaux (marchand de). Bois de boissellerie (marchand de). Bois de volige (marchand de). Bois feuillard (marchand de). Boîtes et bijoux à musique ( fabricant de mécaniques pour), pour son compte. Boucher en détail. Bouderie (fabricand de), pour son compte. Bou-
PATENTE
gies (marchand de). Boulanger. Bouteilles de verre (marchand de). Boutons de métal, corne, cuir bouilli, etc. (fabricant de), pour son compte. Brocanteur en boutique ou magasin. Broches et canneletspour la filature (fabricant de), pour son compte. Braderies (fabricant et marchand de) en détail. Bureau de distribution d'imprimés , de cartes de visites , annonces , etc. (entrepreneur d'un). Bureau d'indication et de placement (tenant un).
Cabareticr ayant billard. Cabriolet sur place ou sous remise (loueur de), s'il a plusieurs cabriolets. Calendrcur d'étoffes neuves. Caractères mobiles en métal (fabricant de). Carrossierraccommodeur. Cartonnage fin (fabricant el marchand de). Cercles ou sociétés Fournisseur des objets de consommation dans le>). Chapeaux de paille (marchand de) en détail. Chapellerie en fln. Chapellerie (marchand de fournitures pour la). Charbon de bois (marchand <ic) en demigros. Charbon de terre épuré ou non (marchand de) en demi-gros. Chasse (marchand d'ustensiles de). Chaudronnier (marchand). Cheminées dites économiques (fabricant et marchand de). Chevaux (loueur de). Chevaux (tenant pension de). Chevaux (marchand de). Chocolat (marchand de) en détail. Cloches de toutes dimensions (marchand de). Cloutier (marchand) en détail. Coffreticr-mallclier, en cuir. Colle pour la clarification des liqueurs ( fabricant de ). Colleur d'étoffes. Cornes brutes (marchand de). Coutelier (marchand et fabricant). Crémierglacier. Crics (fabricant et marchand de). Crin frisé (apprêteur de). Cristaux (marchand de) en détail . Culottierenpeau (marchand). Curiosité (marchand en boutique d'objets de).
Décatisseur. Déchireur ou dépeceur de bateaux. Dés à coudre en métal autre que l'or et l'argent (fabricant de), pour son compte Distillateur d'essences et eaux parfumées et médicinales.
Eau-de-vie (marchand d1) en détail. Ebéntsie (marchand), ayant boutique ou magasin. Eclairage à l'huile pour le compte des particuliers (entrepreneur a) Éperonnier, pour son comp te. Épicier eu détail. Éponges (marchand d ) en détail. Equipage (maître d") Ktain (fabricant de feuilles d'). Ltriers (fabricant d '), pour son compte. Etrelles (fabricant d'), pour son compte.
Ferblantier- lampiste. Ferronnier. Fiacres (loueur de), s'il a plusieurs voitures. Fleurs ar tifieielles (fabricant et marchand de). Fondeur enfer, en bronze ou en cuivre (avec des creusets ordinaires). Forces (fabricant de), pour son compte. Forgeron de petites pièces (canons. platines). l'oulonier. Fourrages (marchand de) , par bateaux , charrettes ou voitures. Frangier (marchand).
Galonnier (marchand). Gantier (marchand).
Glaces (marchand de) (Miroitier). Glacli
Instrumens de chirurgie en m iricanl
et marchand d'). Ivoire (marchand d'objets en)
Jaugcur juré pour les liquides. Jeu de paume
(maître de). Joaillier (fabricant], pour son
compte.
Lampiste. Lapidaire en pierres fausses fabricant ou marchand), ayant DOUtlque ou magasin. Laveur de laines. Lajetler-emballeur. Libraire. Liège brut (marchand de) en détail. Loueur de voitures suspendues Lunetier (marchand). Lutherie (marchand de fournitures de). Luthier (fabricant), pour son compte.
PATENTE
Magasinier. Maître ou patron de barque ou bateau, naviguant pour son propre ce
sur le> fleuves , rivières OU canaux , i
barque ou le bateau lui appartienne . sottem'fl
l'ait loué Si le conducteur n'est qu'un homme
ue par le propriétaire
de la bai que ou du bateau. Mue tm aipuft.
quinler . pour son compte châtaignes (marchand expéditeur de sier , pour son compte. .M'-nui-ier-meeanicien. Métiers a bas (forpeur ; npte.
Meubles (marchand de). Meules à (fa-
biicant et marchand de . Mine d>- plomb cb. nu de) en détail. Minerai de f r I
de), ayant magasin. Miroitier. Mi mens funèbres entrepreneur dt). Moulures (fabricant de), pour s<m i chaud de) en boutique Musique marchand 4e)<
Nacre de perles fabricant d'ofc son compte. If acre de perles (marchand àrajfc- Jetl ein. Natation (tenant une en, le de).
Orfèvre (fabricant pour son compte. Orgues portatives [facteur df), pour son eoni|
Papier peint pour tentures (marchand de). Parc ;:iix charrettes (K meur
(marchand) en détail. Passementi ind).
Pavél (marchand de). PeigTJ chaud de). Peintre-vernisseur en \> itui équipages. Perles fansses (marchand de . Pierres brutes (marchand d-;. Pierrei raphiques (marchand de). Pland ndde) en détail. Plombier. Ptumassier (fabrlc marchand). Plumes i écrire (marchand d expéditeur. Poisson frais m rchand dant par forte parue ans détaillants, r de métal (fabricant de . Porcela nés marchand de^ en détail. Poudrette (marchand
Relais (entrepreneur i te lorsqe"
maître «le poste. W matière-
lègues marchand de) en détail. R i orafs
de morue (marchand de) en détail. Restant et traiteur a pn\ lixe ! 'ulement Rôtisseur Saleur d'olives. Seaux à Incendie (fabricant
de). Sellier-barnacheur. Serrurier non i preneur. Soies de porc ou de sang chand de en détail, s. bricai t -
chaud de gros) pour les foi s r ns . i etc. Sparterie pour : sbi Icant
brut et raffiné 'marchand d ni.
Tableaux [marchand d cire-, : de . 1 ail si I
chaud d'habit leur n
sans magasin d'étoffes . t. urnissanl >ur échantillons. Tapis peints ou vernis (mai Toiles eue n et mi i i -
métalliques fabricant da pour so i le marchand d'ouvrages en). Ti
le).
t lensllesdechas!
"N snnier emballeur pour i »s tii
blancs el < rndeiail
■ dei il , donnant a
lard
Sl\ M Ml .1 V^| .
Affiches (entrepreneur de la pose et .)«• la conservât! ^
Itlque. v
objets pour u ontres ''H ml d' .
pour son compte Allun canl et marchand d
,l Vn don ie Ici int \ ' d*)
An il m i ii ind d lui i esel tvii
88 PATENTE
(entrepreneur d'insertions d'). Appréciateur d'objets d'art. Apprêteur de peaux. Appréteur déplumes , laines , duvet et autres objets de literie. Ardoises (marchand d'), celui qui vend par millier aux maçons et aux entrepreneurs de bâtiments. Arrosage (entreprise particulière d'). Arrimcur. Artificier.
Bacs fermier de) pour un prix de fermage au-dessous de mille francs , Baies de genièvre (marchand de). Bains de rivière en pleine eau (entrepreneur de). Balancier (fabricant), pour son compte. Balançons (marchand de). Balayage (entreprise partielle de). Bandasiste. Bardeaux (marchand de). Baromètres (fabricant ou marchand d'). Barques , bateaux ou canots (constructeur de). Bateaux à laver (exploitant de). Batlendier. Batteur de bois de teinture. Batteur d'écorce. Batteur de graine de trèfle. Batteur d'or et d'argent. Baudruche (appréteur de). Beurre frais ou salé (marchand de) en détail. Bière (marchand ou débitant de). Bijoutier en faux fabricant) , pour son compte. Billards (fabricant de), sans magasins. Biselte (fabricant et marchand de). Blanc de craie (fabricant et marchand de). Blatier avec bètes de somme. Bluteaux ou blutoirs (fabricant et marchand de). Bois merrains (marchand de), s'il ne vend qu'aux tonneliers et aux particuliers. Boiseries (marchand de vieilles). Boisselier (marchand) en détail. Bombagisle. Bombeur de verres. Bossetier. Bouchonnier. Bouchons (marchand de) en détail. Boues (entreprise partielle de l'enlèvement des). Bouilleur ou brûleur d'eaude-vie. Bouillon et bœuf cuit (marchand de). Bourre de soie (marchand de). Bourrelier. Boyaudier. Brasseur à façon. Bretelles et jarretières (fabricant de), pour son compte. Bretelles et jarretières (marchand de). Briou (fabricant de,. Briques (marchand de). Briquets phosphoriques et autres (fabricant de). Brocanteur d habits en boutique. Brossier (fabricant), pour son compte. Brossier (marchand). Bufflelier (marchand). Buis ou racines de buis (marchand de). Bustes en plâtre (mouleur de).
Cabaretier. Cabinet de lecture (tenant un), où l'on donne à lire les journaux et les nouveautés littéraires. Cabinets d'aisances publics (tenant). Cadrans de montres et de pendules (fabricant de), pour son compte. Cadres pour glaces et tableaux (marchand de). Café de chicorée en poudre (marchand de). Cafetières du Levant ou marabouts (fabricant de), pour son compte. Caisses de tambour (facteur de). Calfat (radoubeur de navires). Cannelles et robinets en cuivre (fabricant de), pour son compte. Cannes (marchand de) en boutique. Cantinier , dans les prisons , hospices et autres établissements publics. Caparaçonnier, pour son compte. Capsuies métalliques (fabricant de) pour boucher les bouteilles. Cardes (fabricant de) par les procédés ordinaires, pour son compte. Carreaux à carreler (marchand de). Carrés de montres (fabricant de), pour son compte. Cartes de géographie marchand de). Cartons pour bureaux et autres (fabricant de), pour son compte. Casquettes (fabricant do), pour son compte. Cendres (laveur de;. Cercles ou ceicaux (marchand de) Chaînes de fil , laine ou coton , préparées pour la fabrication des tissus (marchand de). Chaises fines (marchand et fabricant de). Chaises (loueur de) pour un prix de ferme de deux mille francs et au-dessus. Chamoiseur , pour son compte. Chandeliers en fer et en cuivre (fabricant de), pour éon compte. Chanvre (marcha;: l' de) en
PATENTE
détail. Chapelier en grosse chapellerie Charcutier revendeur. Charpentier. Charrée (marchand de). Charron. Châsses de lunettes (fabricant de), pour son compte. Chaux (marchand de). Chef de ponts et permis. Cidre (marchand et débitant] de) en détail. Cimentier, employant moins de cinq ouvriers. Ciseleur. Clinquant (fabricant de), pour son compte. Cloches (fondeur de) , sans boutique ni magasin. Clochettes (fondeur de). Coffretier-malletier en bois. Coiffeur. Cols (fabricant de), pour son compte. Cols (marchand de). Combustibles (marchand de), en boutique, Commissionnaires porteurs pour les fabricants de tissus. Coquetier avec voiture. Cordes harmoniques (fabricant de), pour son compte. Cordes métalliques (fabricant de ', pour son compte. Cordier (marchand). Corne (fabricant de feuilles transpareniesde) pour son compte. Corsets (fabricant et marchand de). Cosmorama (directeur de). Costumier. Coupeur de poils (marchand), pour son compte. Courtier-gourmet-piqueur de vins. Couturière (marchande). Couverts et autres objets en fer battu ou étamé (fabricant et marchand de) en détail. Couvreur (maître). Crajons (marchand de). Crépins (marchand de). Crinières (labricanl de), pour son compte. Crius p!als(marchandde). Cuir bouilli et verni (fabricant ou marchand d'objets en). Cuirs et pierres à rasoirs (fabricant et marchand de). Cuivre de navires (marchand de vieux).
Dal!e> (marchand de). Damasquineur. Découpoirs (fabricant de), pour son compte. Déménagements (entrepreneur de), s'il a une seule voiture. Dentelles (facteur de). Dépeceur de voitures. Dessinateur pour fabrique. Doreur et argenteur. Doreur sur bois.
Ebéniste (fabricant), pour son compte, sans magasin. Ecrans (fabricant d'), peur son compte. Emailleur, pourson compte. Emballeur non layetier. Encre à écrire (fabricant et marchand d') en détail. Enduitcontre l'oxydation (applicateur d'). Enjoliveur (marchand). Épingles (fabricant d'ï, par les procèdes ordinaires. Essayeur de soie. Eslnmpes et gravures (marchand d'). Étameur de glaces. Éventailliste (marchand fabricant], ayant, boutique ou magasin.
Facteur de fabrique. Fagots et bourrées (marchand de), vendant par voiture. Faïence (marchand de). Farines (marchand de) en détail. Ferblantier. Feutre (fabricant et marchand de), pour la papeterie, le doublage des navires, plateaux, vernis, etc. Filagraniste. Filasse de nerfs (fabricant de), pour son compte. Filets pour la pèche, la chasse, etc. (fabricant de). Fileur (entrepreneur). Filotier. Fleurs artificielles marchand d'apprêts et papier pour). Fleurs d'oranger (marchand de). Fondeur d étain , de plomb ou fonte de chasse. Fontaines publiques (fermier de' . Fontaines à filtrer (fabricant et marchand de). Formaire (pour la fabrication du papier), pour son compte. Fouleur de bas et autres articles de bonneterie. Fouleur de feutre pour les chapeliers. Fournisseur (marchand). Fournaliste. Fourneaux potagers (labricant et marchand de). Fourrage (débitant de), à la botte ou en petite partie au poids. Fripier. Fromages de pâte grasse (marchand de) en détail. Fromages secs (marchand de) en détail. Fruitier oranger. Fruits secs (marchand de) en détail. Fruits secs pour boissons (marchand de). Fumiste.
Gardes-robes inodores (fabricant et marchand de). Gibernes (fabricant de), pour son compte. Glace, eau congelée (marchand de). Globes terrestres et célestes (fabricant et marchand de).
PATENTE
Gommeur d'étoffes. Graine de moutarde blanche (marchand de). Graines (marchand de) en détail. Grainetier-fleuriste en détail. Graveur sur mé taux (fabricant les timbres secs el gravant sur bijoux). Grue (maître de).
Harpes (fadeur de), n'ayant ni boutique ni magasin. Herboriste-droguiste. Histoire naturelle (marchand d'objets d'). Horlogerie (fabricant de pièces d"), pour son compte. Horlogerrhabilleur (marchand). Huîtres (marchand d').
Images (fabricant ou marchand d' ). Imprimeur-liihographe éditeur. Instrument! aratoire* (fabricant (Pj. Instrumensde chirurgie eu gomme élastique .fabricant de). Instrument de musique a vent, en bois ou en cuivre (fadeur d'). Inslrumens pour les sciences (facteur d), sans boutique ni magasin. Ivoire (fabricant d'objels en), pour son compte.
Jais ou jaiet (fabricant ou marchand d'objets en).
Kaolin et pétunzé (marchand de).
Lamineur par les procédés ordinaires. Lanternier. Lattes (marchand de) en détail. Lavoir public (tenant un). Layetier. Levure ou levain (marchand de). Lin (marchand de en détail. Linge de table ou de ménage (loueur de). Linger. Lithochrome, imprimeur. Lithocromies (marchand de) Lithographies (marchand de). Lithophanies pour stores (fabricant el marchand de). Loueur de tableaux el dessins. Loueur en garni. Lunetier (fabricant). Lustreurde fourrures.
Maçon (maître) Maison particulière de retraite (tenant une) Marbre factice (fabricant et marchand d'objels en). Marbrier. Maréchal ferrant. Masques (fabricant et marchand de). Matériaux (marchand de vieux). Menuisier. Mercerie (mar chand de menue). Metteur en œuvre, pour son compte. Meubles d occasion (marchand de). Moi reur d'étoiles, pour son compte. Monteur de métiers. Mosaïques (marchand de). Mulquinier, celui qui prépare le fil pour les chaînes servant à la fabrication des tissus.
Naturaliste (marchand). Nécessaires (fabricant de), pour son compte. Nourrisseur de vaches et de chèvres pour le commerce du lait.
Oranges et citrons (marchand d), en boutique et en détail. Os (fabricant d'objets en), pour son compte. Outres (fabricant d), pour son compte. Outres (marchand d'j.
Paille (fabricant de tissus pour les chapeaux de), pour son compte. Paillettes et paillon* (fabricant de), pour son compte. Pains a cacheter et à chanter (fabricant el marchand de). Paini d'épices (fabricant ou marchand en boutique de). Papiers de fantaisie (fabricant de), pour son compte. Parapluies (fabricant et marchand de) Parchcminier, pour son compte Parqueteur (menuisier). Pâtes alimentaires (marchand de). Paveur. Peaux de lièvres et de lapins (marchand de), en boutique. Pèche (adjudicataire ou fermier de), pour un prix de deux mille francs ou audessus. Peignes à sérancer (fabricant de), pour son compte. Peignes d'écaillé (fabricant de), pour son compte. Peignes (marchand de), en boutique. Peintre en bàtimensnon entrepreneur Pension bourgeoise (tenant). Pension particulière de vieillards (lenant). Tories fausses [fabricant de), pourson compte Peseur et mesureur Juré. Pianos et clavecins (ïacleur de), n'ayant ni boutique ni magasin. Pierres à brunir (fabricant et mar
de). Pierres fausses (fabricant de). Pierres bleues
(marchand de), pour le blanchissage du linge Pierres taillées (marchand de). Pineeaui (fabrl-
PATE.NTE. H
cant de), pour son compte. Pipes (marchand de). Plafonneur. Plaire (marchand de). Plâtrier 1' : ihricaut M mar-
chand de) Plumes métalliques (marchand fabricant de). Poélier en faïence, fonte etc. v - J****01 - M 8C, argent, cunre, scier,
écaille os. corn I
(fabricant de . Pi ri fabricant de . p >ur
son compte. Portefeuilles (marchand d< i d étain. Poudre d'or (fabricant et mar. ban Poulieur (fabricant). Pressoir (maiire de, nège.
Queues de billard (fabricant de), pour son compte.
Kamonage (entrepreneur d»-). Bampisl . K torts de bandag • pour les hernie* pour son cornu . Eteai ils de mon dules (fabricant de) pour son <umptc.
Sacs de toile (fabricant et mar. | pétrier. Sarreaui ou blouses détail. Sculpteur en bois, pour son recoupe el remouJagc (marchan I d f fabricant ci marchand d'« I -
(fabricant de) Stucaleur. Sumac (mardi .nd de).
Tabac (marchand de) en détail dai parlement de la Lui*.-. Table d'bôle leu ml di T.ibletier (marchand). Tableltene ( fabricant d'uj ts en) pour s u eomp e. Tambour». en caisses, tambourina (labricant de • bricanl ci marchand). Tan (mardi pissier à lacon. Tesnturiei pom les
particuliers. Teinturier en peaui Tireur d'orel d'argent. Tôlier. Tonrneui sur rnéi mii i nsrleaux (marchand de) end I ries
procèdes ordinaires. Tuile*
Vannerie (marchand de) en dé \
(fabricant eu vannerie Une). Vériflcatenr de balimens. Vernisseur sur enivre feuli métaux. Verres bombes (marchand de). Va leric et gobeleleric (marchand guettes et caractères a j^ui i ibricanl de . puur son compte. Viguettes ai caractères à joui d chand en boutique de). Vins (marchand <b détail, donnant a boire chez lui, et ne tenant pis billard. Vis (fabricant de) par procède-. . , naire, pour son Compta, \ilrier en buutiii Voilier à façon. Voiailleougibier(marchaudti
Sti» riKMB CLASSE.
Accordeur de pianos, harpes et autres instniniens Acheveur en métaux. Acier p- ant d'objets en) a façon. Alevin ^marchand sT \ léges (maître d ). Apprétcur de barbea on fan de b iieme. Apprêteur île bas el auti bonneterie. Archets (fabricant d . Armurier ri biileur. Armurier a façon Arpenteur. Attel pour colliers de hèles de trait (fabricant ri marchand d1). Auritiuier.
Badigeonnenr. Balancier (fateteesjl) a façon.
Ballons pour lampes ^f.ibin.ml di
compte. Bandagiste à façon. Bardeaui fabricant
de , pour son compte Bélier. Battoirs de panant
(fabricant de), Hauteur. Bijoutn Bj.'U-
lieren tant (fa bricanl n. nMssAelati
(fabricant d'objets ib mik l> olique ni n
Bimbelotier (marchand en détail. BhMKtn»»eur de Chapeaux de \ aille. Blanchisseur de lin. B anchitaenrde linge, ayant ua étab teeementd<
dene. Bl.im hisseui sur pr. I I el
Injoux a musique (fabricant de n >ir;
à façon. Bottes remontées marchand d< I l <r et cordonnier en chambre. B irs
dilp< i N met/ (fabricant «V. Bou-
PATENTE
quetière (marchande) en boutique. Bouquiniste. Bourrelets d'enfans (fabricant et marchand de). Boursier. Boutons de soie (fabricantde). pour son compte. Briquets phosphoiiques et autres (mar chand de). Broches pour la filature (rechargeur de). Broderies (blanchisseur et apprèteur <ie). Broderies (dessinateur imprimeur de). Broderies (fabricant à façon de). Brunisseur. Bufïletier (fabricant), pour son compte. Bustes en cire pour les coiffeurs (fabricant de).
Cabinet de figures en cires(tenantun).Cabinet
de lecture où Ton donne à lire les journaux seulemont (tenantun). Cabinetparticulier de tableaux, d'objets d'histoire naturelle on d'antiquités (tenant un). Cabriolets sur place ou sous remise (loueur de), s'il n'a qu'un cabriolet. Calandieur de vieilles étoffes. Cambreur de tiges de bottes. Camées faux ou moulés fabricant de). Cannelles et robinets en cuivre (fabricant de), à façon. Cannes (fabricant de), pour son compte. Cannetille (fabricant de). Caractères d'imprimerie (fondeur de) à façon. Caractères d'imprimerie (graveur en). Caractères mobiles en bois ou en terre cuite (fabricant et marchand de). Carcasses ou montures de parapluies (fabricant de), pour son compte. Cardeur de laine, de coton, de bourre de suie, filoselle, etc. Carreleur. Carrioles (loueur de). Ceinturonnier, pour son compte. Cendres ordinaires (marchand de). Chaises (loueur de). pour un prix de ferme de cinq cents francs à deux mille francs. Chapelets (fabricant et marchand de). Charnières en fer, cuivre ou fer-blanc (fabricant de), par les procédés ordinaires, pour son compte. Chasublier à façon. Chaudronnier rhabilleur. Chaussons en lisière et autres (marchand de). Chenille en soie (fabricant de), pour son compte. Chevaux (courtier de). Chèvres et chevreaux (marchand de). Chiffonnier en détail. Chineur. Cirage ou encaustique (marchand fabricant de). Cloutier au marteau, pour son compte. Coiffes de femmes (faiseuse et marchande de). Colle de pâte et de peau (fabricant de). Colleur de chaînes pour fabrication de tissus. Coquetier avec bètes de somme. Cordes harmoniques (fabricantde), à façon. Corde« métalliques (fibiicant de), à façon. Cordier (fabricant de menus cordages, tels que cordes, ficelies, longes, traits, etc.) Cordons en fil, soie, laine, etc. (fabricant de), pour son compte. Corroyeur à façon. Cosmétiques (marchand de). Coton cardé ou gommé (marchand de). Coupeur de poils à façon. Courroies (apprèteur de), poui son compte. Courtier de bestiaux. Coutelier à façon. Couturière en corsets, en robes ou en linge. Couvreur en paille ou en chaume. Crémier ou laitier. Crépin en bois (fabricant d'articles de), pour son compte. Criblier. Cristaux (tailleur de). Crochets pour les fabriques d'étoffes (fabricant do), poui son compte. Cuivre vieux (marchand de). Cuves, foudres, barriques et tonneaux (fabricant àv).
Déchets de coton (marchand de). Décrueur de fil. Degraisseur. Denteleur de scies. Doreur sur tranches.
Ébéniste fabricant) à façon. Écailles d'ables ou a blettes (marchand d';.Kchalas (marchand d'). E orcheur ou équarrisseur d'animaux. Embauchoirs faiseur d;. Emaillenr à façon. Enjoliveur (fabricant), pour son compte. Éperonnier à façon. Épieier-regrattier, s'il ne vend qu'au petit poids et à la petite mesure quelques articles d'épiceries, et joint à ce commerce la vente de quelques autres objets, comme poterie de terre, charbon en Jetait, boisa la falourde, etc. Épint'Iier-grillageur, Equarrisseur de bois. Èquipeur-
PATENTJE.
monteur. Essence d'Orient (fabricant d'). Estampeur en métaux autres que l'or et l'argent. Étriers (fabricant d') à façon. Etrilles (labricant d') à façon. Éventailliste(fabricant), pour son compte. Expert pour le partage et l'estimation des propriétés.
Ferblantier en chambre. Ferrailleur. Fiacre (loueur de), s'il n'a qu'une seule voiture. Finisseur en horlogerie. Fleuriste travaillant pour le compte des marchands. Fendenr de brins de baleine. Fontaines en grès, à sable (marchand de). Forces fabricant de) à façon. Forets (fabricant de). Formier. Fouets, cravaches (fabricant ou marchand de), pour son compte. Fournier. Fourreaux pour sabres, épées, baionettes (fabricant de), pour son compte. Frangicr (fabricant], pour son compte. Fretin (marchand de). Friseur de drap et autres étoffes de laine. Friteur ou frituricr en boutique. Fruitier.
Gabare (maître de) ou gabarier. Galettes, gaufres, brioches et gâteaux (marchand de), en boutique. Galochier. Galonnier (fabricant), pour son compte. Gainier (labricant), pour son compte. Gargotier. Gaufreur d'étoffes, de rubans, etc. Gaules et perches (marchaud de). Graines fourragères, oléagineuses et autres (marchand de), en détail. Grainier ou grainetier. Gravatier. Graveur en caractères d'imprimerie. Graveur sur métaux, se bornante graver des cachets ou des planches pour factures et autres objets dits de ville. Grueur. Guétrier. Guillocheur. Guimpier.
Haiage (loueur de chevaux pour le). Hameçons (fabricant d'). Herboriste, ne vendant que des plantes médicinales fraîches ou sèches. Hongieur. Horlogerie (fabricant de pièces d ) à façon. Horloger-repasseur. Horloger-rhabilleur (non marchand). Horloges en bois (labricant ou marchand d ).
Imprimeur en taille-douce pour objets dits de ville, imprimeur lithographe, non éditeur. Imprimeur sur porcelaine, faïence, verre, cristaux, émail, etc. Ivoire (fabricant d'objets en) à façon.
Joaillier à façon.
Lait d'àiie^e (marchand de). Lamier-rotier, pour son compte. Lapidaire a façon. Layettes d'enfant (marchandde).Légumessecs(marohand de) en détail. Lie de vin (marchand de). Lin (fabricantde). Linge (marchand de vieux). Liqueurs et eaux-de-vie (débitant de). Logeur. Loueur de livres. Lunettes (fabricant de verres de). Luthier (fabricant) à façon.
Marbii ur sur tranches. Marchande à la toilette. Maroquinier à façon. Mégissier à façon. Mesures linéaires, règles et équerres (fabricant de), pour son compte. Métiers à bas (forgeur de) à façon. Metteur en œuvre, à façon. Monteur en bronze. Moulures (fabricantde) à façon. Moutardier (marchand) en détail. Muletier.
Nacre de perle (fabricant d'objets en) à façon. Navetier (fabricant).
Oiselier. Orfèvre, à façon. Orge (exploitant un moulin à perler 1'). Orgues portatives (facteur d') à façon. Ouate (fabricant et marchand d'\ Outre (fabricant d') à façon. Ovaliste.
Paille (fabricant de tissus pour chapeaux de) à façon. Paille (fabricant de tresses, cordonnets, etc. en). Paille teinte (fabricant et marchand de). Pain (marchand de) en boutique. Papier de fantaisie (fabricantde) à façon. Passementier (fabricant), pour son compte. Patachier. Pâtissierbrioleur. Pêche (adjudicataire ou fermier de), pour un prix de ferme de cinq cents francs à deux mille francs. Pédicure. Peigneur de chanvre, de lin ou de laine. Peintre en armoiries»
PATENTE
attributs et décors. Peintre ou doreur, soit sur verre en cristal, suit sur porcelaine, etc., pour son compte. Perruquier. Pierre «le louche (marchand de/. Piquonnier. Planches ou ifs a bouteilles (labricant d-j. Planeur ta métaux. Plaqueur. Piumeaux (marchand fabricant de), pour son compte. Poires a poudre (labricant de), pour son compte. PoUsOQ (marchand en del.nl dey. Pompes de bois (fabricant de). Poterie, de lerie (marchand de) i'resurier.
Queues de billard (labricant de) a façon.
Raquettes (CabriCBOi de), pour son compte. Regrattier. Relieur de livres. Rentra jenr de couvertures de laine et de colon. Bestorts de bandages pour les hernies (labricant de) a façon. Ressorts de montres et de pendule.» (fabricant de), a façon. Revendeuse à la toilette, pour son compte. Roseaux (marchand de). Rouelles ou harts pour lier les trains de bois ^marchand de). Ruches pour les abeilles (fabricant de), pour son compte.
Scieur de long. Scuipîeur en bois à façon. Seaux ou baquets en sapin (fabricant de), pour son compte, bel (marchand de) en détail Sellier (a façon). Socques (fabricant et marchand de) en b<>is. Soufflets ordinaires (fabricant ci marchand de).
Tableaux (restaurateur de). Tabletterie (fabricant d objets en) a façon. Tailleur d habits a façon. Toiles grasses (fabricant de) pour emballage. Toiles métalliques (fabricant de) à Bacon. Toiseur de bàluinn». Toiseur de bois. Tondeur de drap ou antres étoffes de laine. Tonneaux (marchand de). Tonnelier. Torcher. Tourneur en bois (marchand), tendant en boutique divers objets en bois faits au tour. Treillageur. Tripier,
Ustensiles de ménage (marchand de vieux).
Vaisselles et ustensiles de bois (fabricant et marchand de).
Huitième classe.
Accoutreur. Affiloirs (marchand d1). Agrafes (fabricant d'), par procédés ordinaires, à façon. Aiguilles, clefs et autres petits objets pour montres et pendules (fabricant d') à façon. Aiguilles (fabiicant d) a coudre ou à fairc.des bas, par procédés ordinaires, à façon. Aiguilles pour les métiers a faire des bas (monteur d'). Allumettes et amadou (fabricant et marchand d"). Appeaux pour la chasse (fabricant d1). Appréteur de chapeaux de feutre. Approprieur de chapeaux. Arçonneur. Artiste en cheveux. Assembleur.
Balais de bouleau, de broyèrea et da grand millet (marchand de), avec voiture ou bèie> de somme. Ballons pour lampes (fabricant de) è façon. Barbier. Bardeaux (fabricant de) I façon. Batelier. Bâtonnier. Bandelter. Biancnisseur de linge, sans établissement de buanderie. Bobl pour les manufactun - [fabricant de). Bois a brûler (marchand de) qui vend a la faioiude, au
fagot et an eotret. Bois da galocbei et de locqoee iseur de). Bois; bricint) à façon. Boa-
chons de flacons (justeur de). Bou ibri-
cant de) à façon. Boulons de métal, corne, eu c
lilH (fabricant de) I façon. Boutons de • (fabricant de) à façon. Bretelles et j h
brisant de) à façon. Bri oient avec Ij«-u- me. Briquelier à façon. Brocanteur d'h.
sans boutique. Bro< bei al cannelets pour 1 1 lure (fabricant de) à façon, lu. p
bois poin). Brossier (fabricant) a feèoo. Bi. et briquettes facliccs (marchand de). Butlb (labricant) à façon.
PATENTF.
Cabas (faiseur d*). Cadrans de montres et pendule» it préparé l débitant de). Cafettei I • vaut ou rnar.j (fabri ••» et tour-
C inné mt de) a I i
façon. I de parapluie
brican Carcasses nom ^bn-
cant il M |, ,
, 'de montre 'fabri-
cant d i-y bureaux et
ibri-
eani de) s I
toi ..inier a façon. « nuues
! ant et marchand d< . Cbaii pour un prix de ferme au-di
-. Chamoiseur a façon. Cbandeiii cuivre (labricant de) a iinm. Chapeaux (marchand de \ieux) en boutique ou sin. (.Ii irbon de b Charbon de d .m non (ma.
en détail. Charbonnier-voitnrier. Charniei ! fer, cuivra ou fer-blanc (labricant de;, pai
•idinain | <.lià»e> de lunettes (fabricantde) a façon, t son> eu lisière (fabricantde). Chenille an fflbricaal de) à fl ur. Clinquant
(fabricant de; a façon, Cluulier .u mari. façon. Colleur de papiers i cant di ) a façon, Co
(fabricant d , etc.
(fabricant de) a façon. Corne (apprétenr de) à
. Corne (fabricant iaçon. Cotiels (débita (appréteuf de) a façon. ( en 1er battu ou etamé (labricant de) a ; Crépin en buis (fabricant d'articles de) à I Crin (apprétenr, crêpenr ou friseur dej a ; Criuieres (fabricant de) à façon, | les fabriques d'étoffes (fabricant dei à fanai. Cuillers d étain (fondeur ambulant de).
Découpeurs d'étoffes on de papiers. DéCOOpoirs (fabricant de) a façon D • rotteev m ti(|iie. De» è coudre, en métal autre que l'or et l'argent (fabricant de) i
I. lin» (fabricant d') a façon. Elastique pour bretelles. )ai rel Emeii
tl rouvre à polir (rnorch nul bricani : a laçon i-, «le euisine. Eloupes (fabricant] i raçi a Fagots et bourré vendant au fagot. Falour
chaud
poin . el» f l
sabres ml de) a façon
d'étuis pour Instruit
néant,
( aunes, ni '
(fabri :i. dr..\eur de uiu*ique
liai moi
I de). laine?
Livrets (fabrirsnt d i
m. Loueur en garni . > il ne êosje q- Cbimbic
PATENTE
Marrons (marchand de) en détail. Matelassier. Mèches et veilleuses (marchand et fabricant de). Mesures linéaires, règles et équerres (fabricant de). Modiste à façon. Moireurs d'élolfes à façon. Moules de boutons (fabricant de)
Nattier. Nécessaires (fabricant de) a façon. Neris (batteur de).
OEillets métalliques (fabricant de) Onbus (faiseur et marchand d'). Os (fabricant d'objets en) à façon Osier (marchand d'). Ourdisseur de fils.
Paillasson (fabricant de). Paillettes et paillons (fabricant de) à façon. Papiers verres ou émerisés (fabricant de). Parcheminier à façon. Passementier (fabricant) à façon. Paie de rose (fabricant de bijoux en) Pêche (adjudicataire ou fermier de) pour un prix de ferm ge au-dessous de cinq cents francs. Peignes à sérancer (fabricant de) à façon. Peignes d'écaillés (fabricant de) à façon. Peignes en cannes ou roseaux pour le lissage (fabricant et marchand de). Peintre ou doreur, soit sur verre ou cristal, soit sur porcelaine, etc., à façon. Pelles de bois (fabricant et marchand de). Perceur de perles. Perles fausses (fabricant de) à façon. Pinceaux (fabricant de) à façon. Piqueur de cartes à dentelles. Piqueur de grès. Plieur de fils de soie à façon. Plumassier à façon. Plumeaux (fabricant de) à façon. Plumes à écrire (apprêteur de). Poires à poudre (fabricant de) à façon. Pois d'iris (fabricant de). Portefeuilles (fabricant de) à façon. Porteur d'eau filtrée ou non filtrée, avec cheval et voiture. Potier de terre ayant moins de cinq ouvriers. Pressoir (maître de) à bras. Puits (maître cureur de).
Raquettes (fabricant de) à façon. Régleur de papier. Rémouleur ou repasseur de couteaux. Reperceur. Rognures de peaux (marchand de). Rouleaux (tourneur de) pour la filature. Ruches pour les abeilles (fabricant de) à façon.
Sable ( marchand de). Sabotier (fabricant). Sabots (marchand de) en détail. Seaux ou baquets en sapin (fabricant de ) à façon. Souliers vieux (marchand de).
Tisserand. Têtes en carton servant aux marchandes de modes (fabricant de). Tourbe (marchand de; en détail. Tourneur en bois (fabricant), sans boutique.
Vannier (fabricant de vannerie commune)- Vignettes et caractères à jour (fabricant de ) à façon. Vis (fabricant de), par procédés ordinaires, à façon. Voiturier.
TARLEAU B.
Professions imposées , eu égard à la popula~ tion , d'aprèsun tarif exceptionnel.
Agent de change , à Taris , 1,000 fr ; dans les villes de cent mille âmes et au-dessus, 250 fr.; de cinquante mille à cent mille âmes . 200 fr.; de trente mille à cinquante mille , et dans les villes de quinze mille à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel , 150 fr.; dans les villes de quinze mille à trente mille âmes , et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel , 100 fr. ; dans toutes les autres communes , 75 fr.
Banquier , à Paris , 1,000 fr. ; dans les villes d'une population de cinquante mille âmes et audessus , 500 fr. ; dans les villes de trente mille à cinquante mille âmes, et dans celles de quinze mille a trente mille âmes qui ont un entrepôt réel , 400 fr. ; dans les villes de quinze mille a trente mille âmes et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont
PATENTE
un entrepôt réel , 300 fr. ; dans toutes les autres communes 200 fr.
Commissionnaire en marchandises , à Paris , 400 fr. ; dans les villes d'une population de cinquante mille âmes et au-dessus , 300 fr. ; dans les villes de trente mille à cinquante mille âmes , et dans celles de quinze mille à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel , 200 fr. ; dans les villes de quinze mille à trente mille âmes, et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel , 150 fr. ; dans toutes les autres communes, 75 fr. — Commissionnaire entrepositaire , commissionnaire de transports par terre et par eau. courtier d'assurances , courtier de navires , courtier de marchandises , à Paris , 250 fr. ; dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus, 200 fr.; dans les villes de trente mille à cinquante mille âmes , et dans celles de quinze mille à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel , 150 fr. ; dans les villes de quinze mille à trente mille âmes , et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel, 100 fr ; dans toutes les autres communes , 50 fr.
Entrepreneur d'éclairage à l'huile, à Paris, 300fr. ; dans les villes de cinquante mille âmes et au-dessus , 150 fr. ; dans les villes de trente mille a cinquante mille âmes , 100 fr. ; dans les villes de quinze mille à trente mille âmes, 50 fr. : dans toutes les autres communes,25fr.
Facteur aux halles de Paris , pour les farines , le beurre , les œufs , les fromages et le poisson salé , 150 fr. ; pour les grains , graines et grenailles , la marée , les huîtres et les cuirs , 100 fr. ; pour le poisson d'eau douce , la volaille , le gibier, les agneaux , cochons de lait , veaux de rivière et de Présalé , les veaux , les charbons de bois arrivés par eau , les draps , les toiles , les fourrages , 75 fr. — Pour charbon de bois arrivé par terre ou pour le charbon de terre, 50 fr. ; pour les fruits et légumes , 25 fr.
Gaz pour l'éclairage (fabrique de) , pour les fabriques qui fournissent l'éclairage de tout ou partie de la ville de Paris , 600 fr. ; des villes de cinquante mille âmes et au-dessus , 400 fr , des villes de trente mille âmes et au-dessus , 200 fr. ; des villes de quinze mille à trente mille âmes , 150 fr. ; des villes au-dessous de quinze mille âmes . 75 fr.
Inhumations et pompes funèbres de Paris (entreprise des"), 1,000 fr.
Monnaies (directeur des) , à Paris , 1,000. ; dans toutes les autres villes , 500 fr.
Négociant, à Paris , 400 fr.; dans les villes de cinquante raille âmes et au-dessus , 300 fr. ; dans les villes de trente mille à cinquante mille âmes , et dans celles de quinze à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel , 200 fr. ; Dans les villes de quinze mille à trente mille âmes , et dans les villes d'une population inférieure à quinze mille âmes qui ont un entrepôt réel , 150 fr.; dans toutes les autres communes , 100 fr.
Ponl (Concessionnaires ou fermiers de péage sur un), dans l'intérieur de Paris, 200 fr.; dans l'intérieur d'une ville de cinquante mille âmes et au-dessus , 100 fr. ; dans l'intérieur d'une ville de vingt mille à trente mille âmes, 75 fr ; dans les autres communes d'une population inférieure à vingt mille âmes, lorsque le pont réunit deux parties d'une route royale , 75 fr. ; d'une route départementale , 50 fr. ; d'un chemin vicinal de grande communication, 25 fr. ;*d'un chemin vicinal , 15 fr.
PATENTE
Roulage (entrepreneur de), à Paris , 300 fr. ; dans les villes de cinquante raille âmes et audessus , 200 fr. ; dans les villes dp trente mille à cinquante mille ûmes, et dans celles de quinze à trente mille âmes qui ont un entrepôt réel, 150 fr.; dans tes villes de quinze mille à trente mille âmes , et dans les villes d'une population inférieure aqunize mille âmes qui ont un entrepôt réel, lOOfr. ; dans toutes les autres communes, "5 fr.
