Nom, 29 et s

Autorisation, 20 et s., Numéraire, 5, 7, 71.

38 et s. Ordre,36,45,66ets.,78.

Avaries, 62 et s., 95 et s. Pacotille, 87. Capitaine,!), 15 et s., 20 Perte, 46 et s.

et s., 29 et s., 37 et s., Perte parti. Ile, 54 et s.

47, 76 et s., 89 et s. Porteur, 36 , 40, 66 et Change nautique, V.Pro- s., 78.

lit maritime. Prescription, 75 bis.

Changent, de navire, 52 Prêteur, 31,46 et a.

et s. Preuve, 22 et s., 5S ets.,

Changem.de route, 50, 78. 104 et s.

Chargeaient, 10, 15, 58 Privilège, 19, 22, 26, 84

et s., 102 el ■>• < i i#J 9J et s.

Connaissement, 59. Profit eapéré, 12.

Consul, 18, 20. Profil maritime, 2 et s.,

Corps et quille, 10, 15. 6, 24, 26 et s., 46 ets.,

Créancea, 14. 51ets.,55,72ets.(106.

Délaissement, Meta. Propriét tire, 20, 38 Cl s.

Dépôt, 74. 89 et v.

Donneur, V. Prêteur. Protêt, 6S et s., 78.

Douane, 100. Purge, 101.

Emprunteur, 31, 70 et s. Remboursement,70eta.,

Endossement, 36, 45, 66 76 et s.

et s., 79. Résolution, V. Ristourne.

Baonciation, 21 el >. Risques, 2 el s., 49 et s. Baregiatr., 19,37,99. Ristourne, 102 et a.

Erreur. 107 et s. bout.-, 50, 109.

Exception, 58 <\ i. Salaires, 12, 17.

Factures, 7, 60, 101. Sauvetage, 54.

(acuités, 11, 15. Simulation, 43.

Fausse indicat., 102 et s. Solidarité, 88.

CONTRAT AL\ GROSSE

Terme, 35, 70 et s., 76 Vice propre I

et ». Victuailles, 10.

Usure, 4. Voyage, 27. 32, et s., 5Î

Vente, 16, 101. s., 101,

§ l'r. — Du contrat à la grosse en général. — C'araotères.

S 2. — Des choies sur lesquelles l'emprunt à la grosse peut s'effectuer.

§ 3 — De la forme du contrat à la grosse.

$ 4. — Droits et obligations du prêteur ou donneur, et de l'emprunteur.

§ 5. — Privilège du prêteur ou donneur.

$ 6- — Ristourne, ou résolution du contrat à la grosse.

g ler,2)u contrat à la grosse en général.

NOTIONS GÉNÉRAL!-

1. — Le contrat à la grosso ■Tenture, nu par abréviation à la grosse, appelé aussi prvl ou emprunta lagrosse, est on contrat pai lequel unprëteur, que l'on désigne MU le nom de donneur, prèle une certaine somme d'argent, sut des objets exposés aux dangers de la navigation, avec condition que si ces objets arrivent heureusement , l'emprunteur lui remboursera le capital prêté, plus une somme déterminée pour prix des risques courus; et que si au contraire les objets périssent ou sont endommagés durant le voyage par quelque fortune de mer ou accident de force majeure, le prêteur ne pourra rien réclamer au-delà de la valeur de ce qui restera de ces objets.

Le contrat a la grosse est donc un véritable contrat aléatoire, (est -.'-dire une convention réciproque dont les effets quant aux avantages et aux pertes, soit pour toutes les parties , soi! pour l'une d'elles, dépendent (Ton événement incertain. (C. civil, 1964.)

2. — Le contrat à la grosse est rc.i sons plusieurs rapports par les mêmes principes que le contrats d'assurance 11 faut à l'un et a l'autre un objet mis en risque, et un prix de ces risques. Ce prix plus ou moins élevé, suivant ta convention, et qui se nomme prime dans l'assurance, prend en matière de prêt a lagrosse, le nom de profit maritime OU change nautique. Dans l'un et l'autre connaisses risques commencent et finissent aux mêmes époques, et c'est au demandeur a prouver que la condition sur laquelle il fonde ses droits a été remplie. [Clairet mu r. rt. I du ebapitre 18 du Guidon de Ut mer; Polbier, Contrat à la grossi n. 6; Pardessus, n. 887).— V. Assurances maritimes.

3.— Mais il y a entre le contrat a la le contrai d'assurance, cette différence notable, (jtte d.iiis le contrat a la grosse il se fait un paiement anticipé de tout ou partie de la chose n en risque, paiement que l'emprunteur doit : tituei avec la prime ou profit niant i e stipulé, si la navigation e>t heureuse; tandis que dans le contint d'assurance, le paiement n'est fait par l'assureur qu'après la perte des ol

>. — 11 faut remarquer tout d'abord, que le profil maritime n'étant que le prix des risques que

le préteur prend a M t barge, et que ce pnv étant nécessairement variable comme !< » risques, il n'\ a rien d'usuraire dans le t ontf it quelque élevée que smi la puni:- stipulée.

ft.— Dans l'usage c'est une somme d'argent qui est prêtée; mais le contrat à la gn sse n'en subsisterait pas moins si le fret consistait en marchandises évaluées en argent. [Emerigoo, ch. 5,

ftt CONTRAT A I.A CnoSSE.

, , p •!,„!. d. s: Vincens,t.3,p.aW;Fa-

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