Acte écrit, Y. n° 11. 12 i7 . ; s

Aile,- et retour, 20, 66, 98. 100.

81 et s., 36. Esclavage, 103 et s.

Armateur, 7, 36,56, 86, Fret, 22, 08, 79 et s.

88, 115. Indemnité, 38 et s., 47

Arrêt de prince, 50. et s., 1 13 et s.

Avances, 38, 65. lus.iisissahilile, 24.

Ble-sures, 89 et s. Ium ript. maritime, 6.

Capitaine, 1, 7 et s. , 50, luterd. de coin., 46 et s.

Ui et*., 101, 1 1 li l s. Loyers, V. Salaires. Caution, 25. Maladie, SI , t s.. 110.

Chargeaient, 29 et s. U armite à bord, 26.

Mai elots, 2 et s., ô et ».

Commissaires des classes, Mousses, 3.

9,21,31, 112. Naufrage, 65 et s., 80 et».

Compensation, 60. \a\ires, 22.

Compétence, S7. "V lurriture, 21, 27.

Conduite, 1 i, »2 el s., (il) V>\ i< ,

I ! I . t -,. Pensions, $1 el s.

d, lu, ls. 21. 7.> Prescription, 23, 27.

. i •>.. 95, 101, 1 12. Preuve testimoniale, 12.

Contrainte par cor] . 98 et s.

Délaissement, 81.

ion, 16 et s.

Échelles, 62.

Prise, Privili ?e,22, 79 et s.

Propri< I ur< . 7, Y. Ann it.

Rachat, 105 el s.

Rapalriem., 7ô ets., 110.

Eiultar que ment, 15 et s. Relâche, 64. Engagement, 7 et s., 31 Rôle d'équipage, 8 et s.,

li part, 11, •• 100. Salaires, 22 el s.,31 el i.,

— au fret, 12, io, 17 el

■- au profit, 12, i

s., J2. 5 17 ci>

— m mois, 11, H, 17 — retardé, 50 el »■ et v ^,85, 98— rompu , 38 . t •

— au Yojage, 11, 40, — iac< irci, '>■ el

GE\S DE I/ÉQUIP AGE. £»55

5 1er. — Des gens de l'équipage et de leur engagement.— Règles générales sur leurs obligations et leurs d toits.

S 2. — Droits des gens de téquip., au cas de voyage rompu, — retorde, — prolongé, — raccourci.

S 3. — Droits des gens de l'équipage en cas de priie, f>ris ou naufragé. — Rapatriement.

S 4. — Droits des getu de l'équipage en cas de tire, maladie, mort, esclavage.

S 5. — Du congé des matelots.

S 1er.— Des gens de l'équipage et de leur enqarales sur leurs obligations et leurs dr<

NOTI>in> GBTfélA]

1.— Sous la dénomination générale «le gens '' l'équipage, ougensdemer, on comprend! ceux qui servent sur un bâtiment de mer, depuis le capitaine jusqu'au! mous

On trouvera au mot Capitaine, les notions qui concernent particulièrement ce! employé ou fleier commandant.

Quant aux autres officiers. i qui con-

cernent les matelots proprement dits, leur sont eh général applicables ; mais lorsqu'ils te rencontrera quelques différences, nous au: soin de les faire remarquer.

2.— Dans un sens plus restreint, la dénomination de gens de l'équipage s'applique plus g| cialemeni aux matelots, et sous cette qualifl lion de matelot, on comprend ordinairement les mousses, les novices et les matelots proprement dits, c'est a dire tous les individus qui font parlie des classes de V inscription maritime. Y. ce mot.

3.— Les mousses sont des enfans de 12 ans au moins et de 16 ans au plus, emploies au service de la marine. (Ordonn. du 17 mars ls2i. in. 1««\)

i. — Les novices sont les mousses parvenu a l'âge de to ans révolus. On confère encore ce grade a tous les gens de mer de 18 al8 ans. et a tout individu de 16 à -i.ï ans qui se présenta pour la première fuis a l'effet de se forer n.i\ igation. [îbid. art. 3.)

"). — Les matelots sont des homme-; de mer, chargés d'exécuter la manœuvre du vaisseau, et qui ont acquis pour cela une certaine expériei

f>. — Nul ne peut être engagé au service d'un navire marchand ou unit marchand, s'il n'est compris dans l'inscription maritime d'après li spécialement déterminées par la loi du :i brnm., an ». [V. Inscription maritime.^— Néanmoins, les équipages peuvent être composés pour un quart de matins étrangers. (Favard i de

mer, n l.)

7. — C'esl le capil tine qui est ch irgé de choisir les gens de l'équipage et de les de con-

cert avec le propriétaire «lu navire dans le lieu «|t« leur demeure. C. com., 2S N Capitainêtn.Hs\

s. - tuions ,\r cel engagemeul

venti us des p iri .;».)