Ports, 7o

Contravention, 8 et s., 13 Préfet, 28,70, V. Autorité

et s , 29, 79.

Domicile, 74.

Droits de pes., 25 et s.

Etalon, 23.

Excuse, 51 et S.

Exportation, 46.

Fabricant, 63.

Fabrication, 15, 47.

munieip. et administ.

Registres, 1 À, 20 ,1 s.

Règlement, 28, 31 et *,.

59 et s., 70 cts., 78.

Soies, 30, 61.

Tisserand, 73.

Unité mélri(|ue. 1 et S.

Faux poids, 9, 31 et s., Usage, 38 et s.

43,47, 51 et s. Vérification, 23 et s., 36,

fondeur, 48. 59 et s.

NOTIONS CÉNÉRAl.Fs.

1. — Les poids el mesure*, autrefois variables suivant les localités, ont été ramenés a un ty*tème uniforme par la loi du. 18 germinal un 3. qui

(0 VoJ- P°ur la Relgiqie, la loi dit 26 août 1816, et l'arrêté du 29 mars 1817.

a substitué aux ancienne* mesures d'étendue, de capacité et de pesanteur, les mesures et poids actuels, dits métriques ou <ic<iwa>ix, parce qu'Us ont [mur biise une unité fondamentale appelée le mètre, laquelle est égale à la dii millionniéme partie du quart du méridien terrestre.