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produits futurs et déterminés, les ventes à forfait , ou à périls et risques, les ventes d'espérances; les ventes à profit commun.

31.— Sur les entreprises de fournitures , V. re mot.— V. aussi Souscription.

3±.— La vpnte dp produits futurs et déterminés est celle d'une chose qui , suivant l'ordre naturel des événemens, existera probablement à une certaine époque; par exemple, les produits futurs de telle manufacture, Y. inf., n. 177 et s.

33. —Mais il faut remarquer que si la vente de produits futurs porte sur une quantité déterminée des produits de telle manufacture, elle n est aléatoire que relativement au plus ou moins de valeur des objets lors de la production; et si la manufacture ne produit pas la quantité voulue, il n*\ a pas vente a regard de la quantité en moins qui ne serait pas fournie. (Pardessus, n. M*.)— Y. inf.. n. 178 et suiv.

3;.par ia même raison, si la vente porte sur la totalité des produits, et quil n'y en ait aucun , il n'y a plus x ente, à moins qu'il n'y ait vente à forfait. (Pardessus, ibid.)—Y. au surplus inf., n. 36.

:>.">.— Si la vente n'indiquait pas la source des choses qui sont vendues, par exemple, la manufacture dont on vend les produits a venir , il n'y aurait pas une vente proprement dite , mais une entreprise de fournitures. (Pardessus, ibid.) — T. ce mot.

36.— On entend par vente à forfait ou à périls et risques, la vente de produits futurs déterminés, faite de telle sorte, que l'acheteur ait la chance de recueillir tous les produits indiqués ; mais aussi qu'il n'ait rien, s'il n'en arrive aucun, et qu'il ne soit pas moins obligé de payer le prix convenu. (Pardessus, n. 304.)— Y. inf.,n. 181.

37. — Il y a encore vente à forfait lorsque l'acheteur prend sur lui les risques qui peuvent faire que la chose ne lui soit pas livrée ou ne le soit pas avec la qualité ou quantité convenue.

36. — L'acheteur qui renonce à la garantie pour vices rédhibitoires, à celle résultant de la non existence de la chose au moment de la vente, achète également a forfait. (Pardessus, ubisup.) —V. Vice rédldbitoire.

39. — La vente d'espérances est la convention par laquelle une partie reçoit ou stipule un certain prix pour un équivalent qui pourra lui advenir, dans le cas et de la manière prévue par la convention, mais sous une condition casuelle, dont l'accomplissement n'est au pouvoir d'aucune des parties (G. civ., 1169.)

40. — Telles étaient les loteries lorsqu'elles étaient autorisées; telles sont les tontines (F. ce mot.) La vente d'un coup de filet est encore une vente d'espérances.

41.— La vente à profit commun est\a convention par laquelle une personne, livre à une autre des marchandises moyennant, un prix, avec la condition que le bénéfice de la revente sera par- Dtre elles.— V. Commissionnaire, n. 96.

—Cette vente n'est point faite à condition qu'il y aura un profit ; tellement que s'il n'y a point de profit, et qu'au contraire il y ait perte, la vente n'en doit pas moins être maintenue. (Par- <i« — n -, n. 306.)

-La vente à profit commun peut être sou-

à la condition résolutoire que si la revente

ti<-t pas faite à telle époque, l'acheteur aura la

ttcullé soil de rendre la chose, soit de payer le

pm convenu. (Pardessus , ibid,)

Jt'ii.' : il DBNCB.