ÉDIFICE

quité voulait que lo laboratoire d'un écrivain fût garni étaient la règle, le compas, le plomb, Les ciseaux, lo canif, la pierre à aiguiser, l'éponge, le stylet, le pinceau , la plume ou le roseau (môme ouvrage, 1 , 632 et s.).

Venaient les liqueurs dont on devrait user pour écrire. L'encre noire était employée chez les anciens peuples, sauf (pie dans sa composition elle n'avait de commun avec le nôtre que la gomme. Outre l'encre noire, les encres d'or, d'argent, de pourpre, les encres rouges, vertes et bleues paraissent souvent dans les anciens manuscrits, toutefois rarement dans les Chartres, c'est-à-dire dans les actes publics (•&., 540 et s.).

Enfin, les peaux des quadrupèdes différemment préparées, celles des poissons, les intestins des serpents et autres animaux, le linge, la soie. les feuilles, le bois, l'écorce, la bourre des plantes et leur moelle, les os, l'ivoire, les pierres communes et précieuses, les métaux, le verre, la cire, Ja craie, le plâtre, etc., ont fourni la matière sur laquelle autrefois on écrivait, ou sur laquelle on écrit encore... (/&., 448 et s.).

4. Outre l'écriture ordinaire, il y avait et il y a encore une écriture abrégée à laquelle, chez les Romains, l'on donna le nom de notes : d'où est venu le nom de notaires. — V. Notes,

5. Cela posé , les actes des notaires doivent être écrits en un seul et même contexte, lisiblement, sans abréviation, blanc, lacune, ni intervalle (L. 25 vent, an xi, art. 13). Ce qui est conforme aux anciennes ordonnances. — V. Acte notarié, § 7, art. G.

6. Ils peuvent être écrits, en général, par les clercs de notaires. Les testaments sont exceptés de cette règle. Civ. 972 et 979. — V. Acte notarié, 237 et s.

7. Quant aux actes sous signature privée, nulle règle n'est tracée sur la manière dont ils doivent être écrits, excepté qu'il s'agisse d'actes contenant des conventions syoallagmatiques (Civ. 4 325), de billets (1326) et de testaments olographes ou mystiques (970, 976etsuiv., 990, etc.). — V. Acte sous seing prive, § 3.

8. Une écriture faite au crayon mérite-t-elle foi, comme une écriture faite à l'encre?

La question s'est présentée à l'occasion du parlant à d'un exploit qui avait été rempli au crayon; et l'exploit a été annulé. Le motif a été que l'écriture au crayon n'a point l'indébilité de celle faite à la plume; qu'elle peut être effacée de manière à ce qu'il n'en reste aucun vestige; que cependant la raison et la loi se réunissent pour exiger que l'écriture ait un caractère de fixité ; que sans cela un acte ne peut ê!re reconnu valable. Colmar, 25 avr. 1807. Grenoble, 17 août 1822.

Notez que, dans l'espèce, il s'agissait d'un acte authentique.

9. Quid, s'il s'agissait d'un acte sous seing privé? Nous ne connaissons ici aucun arrêt. Seu-

lement nous dirons qu'il nous a passé sous les yeux, dans une procédure criminelle, une plainte qui avait élé écrite au crayon. Sa régularité n'avait pas élé contestée. — Il nous semble qu'il sciait difiieilo d'annuler un acte sous seing privé par le seul motif (ju'il serait écrit au crayon, si d'ailleurs cet acte paraissait sérieux et n'avait pas les caractères d'une simple note, d'un simple projet. — V. Testament.

10. Lorsque ce qui est écrit en chiffres a une signification certaine ou dont les parties conviennent, il faut le regarder comme écriture privée et qui peut faire preuve par écrit, suivant les occasions. V. le Traité de la preuve par témoins, 2° part., ch. 1 , aux additions. — V. Commencement de preuve par écrit.

1 1 . Les fautes d'écriture qui peuvent se rencontrer dans un acte, n'empêchent pas l'effet que doit avoir la convention. Si librarius in transcribendis stipulationis verbis errasset, nihil nocere. L. 92, D. de reg. jur.

V. Preuve, Reconnaissance d'écriture, Vérification d'écriture.

ÉCRITURES (écrits, actes). Le mot écritures s'emploie ainsi au pluriel pour désigner toute espèce d'écrits ou d'actes. Il est employé spécialement pour désigner les écrits qui se font pour l'instruction d'un procès , d'une affaire litigieuse.

1 . C'est dans la première acception que l'on distinguait chez les Romains trois sortes d'écritures : les unes publiques proprement dites; les autres forenses; les autres privées. — V. Acte authentique, 1 0 et suiv. , et Acte sous seing privé, 3 et suiv., 31 et suiv.

2. Nous avons toujours eu aussi les écritures publiques. — Nous ne connaissons pas les écritures forenses. Quant aux écritures privées, il y en a de plusieurs espèces, savoir :

1° L'acte sous seing privé proprement dit; — V. Acte sous seing privé.

2° Les livres des marchands; — V. Livres de commerce.

3° Les registres et papiers domestiques; — V. Papiers domestiques.

fit0 Les écritures qui sont sur feuilles volantes ; • — V. Feuilles volantes.

5° L'écriture mise au dos, à la marge ou à la suite d'un titre ou d'une quittance. — V. Preuve, Quittance.

3. Quoique les écritures énoncées aux quatre derniers numéros ne soient pas signées, elles font, en certains cas, preuve complète contre ceux qui les ont faites, quelquefois même en leur faveur. — V. 76. et Preuve.

ÉCROU. C'est l'inscription d'un prisonnier sur le registre de la prison. Pr. 789. Instr. crim. 608. — V. Emprisonnement.

ÉCUSSONS. — V. Panonceaux.

ÉDIFICE. Ce terme, qui désigne en général un