V. Assurances trr rest a bs, n6< 32 et suiv

ASSURANCES MARITIMES. — V. ASSU- RANCE ES ORNERAI.. — A VAtUES. — CONTUAT A LA C EUSSE. — Délaissement.

Indication alphabétique.

Abord*gr,v. n°» 126.149. Courtier, 33 et a* Accessoires, ÎL Date, 3 9, 232.

Acte administratif. 25,82. Déchargement, 168. 169. Acte s. s. privé, 33, 37. Déclarât, de guerre, 139. Action d'avarie, 132* Délaissement, 13*2.

Agréa, 3 et s. Départ, 89, LUI et a.

Aller et retour, 7, 12,2X13 Déroutement 29 149ets.

et s., 23S.

Animaux, 104.

Annulation, 83 et s.

Apparaux, 3 et s.

Arbitrage, 57.

Argpnl, LXL

Désarmement, 227.

Désignation, 3 et s.

Destination, 3XL Dol, 51^70, 23 et s., LIS et s., 209.

Domicile, Al et a*

Arrêt de prince, 138, 177, Double écrit. 31*

LSi Echelle, IL 50, 130, 173

Armement, 3 et s. et s., 223 et s^

Assurance pour compte, Echelles du levant, 32*

911 cl s., 113 et s., 199* Eihouement, 123. Assurance sur assurance, Ecriture, 34.

212 et s., 232 et s. Endossement, 42 bit. Avaries, 1 et $..194. Enregistrement, 39, A3*

Avenant, 33* Erreur, 87,98,178.

Baraterie,! 4 5ct a., 186ets. Escale, V. Echelle.

Barque, 3, Estimation , 51 , 71 et s.,

Bateaux, 3* ZI et s.

Bijoux, 1XL Etranger, 24. V. Guerre.

Blanc, 40 et a., fil* Evaluation, M, £1 et s.. Capitaine, 47et s.,134et s. fiâct s., TL 82, Si et »-

Cargaison, 3 et s. Facultés, fi et s., 2fi*

Certific.de vi>ite,166 et s. Faillite, 217, 231 et s. Ulialoupe, 3* Fausse évaluation^ et s.,

Change niant., 193, 1ÜZ* 23 et s.

Changement de route, 127 Faute, 145 et s.

et s., 169 et s. Feu, L14 et s„ 176,

Changement de vaisseau, Force majeure, 1 e| s.

87, 128, 130 et a* Formes, 33 et s*.

Changement de voyage, Frais de navigation, 141.

<28. 132 et s. Fraude, 5L 70, 93 cl a.

Chargement, 3 et s., 87, Fret, 16, M*

13X1 et s., lfLL Guerre, 67el s., 90,91. 101

Commissionnaire, 90ct s., et s. ,123, 134 et s., 139,

HZ et s. 1£0 et s.

Compétence, 119. Incendie , 13J et s., 176.

Connaissement , Z2 et s., lnnavigahilité, 1G5 et s., 8L 92* 23Z*

Contrebande, 31 et s., 100 Jauge, 164.

et s. 191* Jet, 133*

Corps et facultés, fi et s. Lamanage, 1 il.

Coulage, lfiL Lieu de chargement, 31L ,

Lieu du risque, 33* Privilège, 121 et »., 156 Lojers, 12* et s., 196.

Mandataire, 99 et a., HZ Profit espéré, 10, 32* et &. Profit maritime, 13*

Monnaie étrangère, 73* Réassurance, 19 et s., 97. Naufrage, 124. liLi et s. 112.

Navigation, 1 et a* Réduction, 86, 162. 2ûfL Navire, 3 cl s., 46, fii cl Réparation, 192, 195.

*•, 86. Répertoire, 3XL

Neutralité, 1IL1 et a, Répétition, 128*

Nom, 14 et $. Représailles, 132*

Notaire, 33 et s. Réso I u t i » n , 38 , 60 , 95 1 22,

Notoriété publique, 231. 2fll et s., 236, 24ff7 Or et argent, R), &Ü* Rélicence, 83 cl s., 28 et s.

Pacotille, 2* Retour, 7, 12.

Paix , 1£2* Risque, 1 et s., 19 et s ,

Paiement, 122 et s., 153, 123 et s.

1^9, 193* Ristourne, 2Û1 et s.

Perte, 1 et s., 123 et s., Serment, 34*

222 et s., 228 et s. Somme assurée, 54.

Peste, 103. Subrogation, 147.

Pillage, 137. Temps du risque, 53, 66.

Pilotage, 14L Terme, 200, 218, 23Z et s.

Police au porteur, 42 bis, Timbre, 43*

62 et s. Tonnage, 1 14.

Police d'assurance, 34et s. Vaisseau, V. Navire. Police à ordre, 42 bis. Valeur , 51 , 64 et s., 74 Présomplion.34t203ets., et s., 93* m et t. Vente, 15fi,

Prêt à la gnmr,3,13ets., Vice propre, 105, 14tels.f 2Z et a., 196. 184 et s.

Preuve - Preuve leslim., Victuailles, 3 et s.

3L 56,58 el s., 92, 110, Voyage rompu, 292 et s., 205, m 219 et s*

Prime, 19 et s., 33 et a., Voyage prolongé, 201 et 85, 121) et s., 132, 153, s., 223*

136 et s., 2XL4 et a. Voyage raccourci, 204 cl Prime liée, 205, 219* s. ,222rts., Y. Changent.

Prise, 136 cl s., 177 et s. de voyage et de route.

5 1er. — Pet assurances maritimes en général. — Quelles choses peuvent faire C objet rte ce contrat.—Désignations des choses assurées.

§ 2. — Formes du contrat d'assurance.

$ 'às—£ialuation des objets assurés.

JJ 4. — Fausset évaluations. — Réticences. — Assurance pour compte.

§ 5. — Droits et obligations résultant du contrat tf assurance. — Action <C avaries.— Délaissement.

J 6. — De la résolution du contrat d'assurance. — Ristourne. — Comment l'assurance premt f\n.

S l*r. — Des assurances maritimes en qéncral. — Quelles choses peuvent faire l'objet de ce contrat.— Désignations des choses assurées.

«OTIONS CÉNtnALRS.

L— L'assurance maritime est une convention, par laquelle l’un des conlractans s'oblige envers l’autre, moyennant un prix convenu, t l’indemniser des pertes et avaries survenues, par événement de force ma jeure, aux choses exposées aux dangers delà navigation.

2 — Toutes les choses dans le commerce, estimables à prix d'argent, et susceptibles de périr ou de se détériorer durant la navigation, peuvent être l'objet de l'assurance maritime. (C.com. 334.)

3.— La première de ces choses, c’est le navire ou vaisseau et tons ses accessoires, tels que agrès, apparaux, victuailles etarmemeoL — Celteexpresslon, navire, est générique : elle s’applique à des barques, bateaux, chaloupes, toutes les fois qu’ils

ty-Gewy

ne sont pas destiné» an service d’an plu* grand vaisseau; et elle comprend le corps, la quille, les agrès et apparaux , les victuailles et l'armement. Ainsi, quand on assure un navire sans excepter une ou plusieurs de ces choses, elles entrent nécessairement et de plein droit comme accessoires, dans l’objet de l'assurance. (Pardessus, n. 599 et 758.) — Chacune des choses accessoires du navire, prise séparément, peut aussi être l'objet de l'assurance. Ainsi ou peut faire assurer le corps et quille du navire, vide ou chargé, armé ou non armé, seul ou accompagné, les agrès et apparaux,

1rs arméniens, les victuailles, les sommes prêtées à la grosse, les marchandises du chargement, etc. (C. rom . 334.)

4. — L’assurance peut encore porter sur une quotité ou quantité déterminée de chacune de ces choses, par exemple : sur moitié des agrès ou apparaux, sur le quart des victuailles, sur le tiers ou moitié du chargement; comme aussi, sur une portion quelconque de ce chargement, sur telle ou telle marchandise, etc. (C. com., 335; Pardessus, n. 759.)

5. — L’assurance faite sur le navire ne s’étend pas au chargement, alors même qu’il appartiendrait à l’assuré, s'il ne résulte pas des termes du contrat et des circonstances, quêta commune intention des parties ait été d’assurer la nav ire et la cargaison. (Pardessus, n. 759 ; Locré, sur l’art. 311, note 8.)

6. — Quand les parties veulent exprimer celte intention, elles disent dans lu police que l'assurance est fuite sur corps et facultés, — Mais alors, il importe encore de distinguer si l’assurance est faite conjointement ou séparément. Si elle est faite conjointement, la somme assurée répond indistinctement du navire et du chargement, ou, en d'autres termes, la somme assurée est due au cas de perte du navire, alors même que l’assuré n’aurait aucune part dans le chargement. Si elle est faite séparément, celle somme ne répond du navire , que pour telle valeur, et de la cargaison ou du chargement, que pour telle autre. (Pardessus n. 761; Locré sur l’art. 334» C. com.) — Quand les parties n'oot pas spécifié une somme sur le navire, et une somme sur lechargement, l'assurance porte moitié sur l'on et muilié sur l'autre. {Ibid. ; Boulav Paty, t. 3, p. 379.)

7. — L’assurance peut encore être faite d’une manière alternative, par exemple d’une telle somme, soit sur corps, soit sur facultés, ou soit sur telle marchandise, soit sur telle autre, soit sur Caller , soit sur le retour. (C. com., 335.) — Alors, l'assurance est réputée porter simultanément sur ce qui appartient réellement à l'assuré dans les differentes espèces de choses indiquées , ou sur le découvert que présente chacune de ces choses, tellement que l’assuré ne puisse pas arbitrairement faire porter l'assurance sur une chose, sans avoir éprouvé de perte ou d’avarie.

8. — L’assurance sur facultés embrasse dans sa généralité tout ce qui est contenu daus le navire; il n’est pas nécessaire, dès lors, d’exprimer la nature, la quantité et la qualité des marchandises assurées. (Guidon de la mer, chap. 2, art. 3.)

9. — L’assurance sur cargaison comprend même les pacotilles de l’assuré. On entend par pacotilles une portion de marchandise distincte du chargement principal. ('Boula y- Pat y, t. 3, p. 380.) — V. ce mot.