‹ Dictionnaire du droit commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurispudence en matière de commerce suivi du texte annoté du code de commerce, avec les nouvelles lois françaises sur les faillites et sur la contrainte par corpsChapitre 150 sur 976 · ets. Quarantaine · texte numérisé non relu

ets. Quarantaine

Délaissement, 76, 7 8s et s., Rccommandataire, 44.

90jets., 121. Règlement, 67 et s., 81

Délibération, 9, 30» et s., 1 H et s.

Dépenses, 1 et s. Relâche, 41 et s., 57, 61.

Dommage, 1 et s. Réparation, 16, 21, 47

Echo»ien)ent,24, 36 ets.

Escorte, 11.

Evaluation, 83.

Faillite, 87.

Faute, 64, 71 et s.

Fin. de non recevoir, 83 Vice propre, 59.

et s., 1 76 et s. -Voies d'eau, 46 et s.

Forcement des voiles, 34. Voyage, 3 et s., 28. Fortune de mer, 3 et 5.

ets., 59.

Rupture, 13 et s. Sépulture, 54.

Sinistre majeur, 78 et s.

Subrogation, 84.

Tempête, 59.

$1". — Des avaries en général. — fours caractères et espèces diverses. *

il — Des avaries grosses ou communes.

S 3. — Des avaries simples ou particulières.

54. — Constatation dot avants. — Paiement. — Contribution. — lié g tentent. — d et ion tC avaries.

$ i,r. — Dce avaries en général Leurs caractères et espèces diverse »*

ROTIONS CÉ5ÉHALES.

1. — Par avaries, en matière d'assurance m;irilime, 011 entend tout dommage matériel subi par une chose exposée aux dangers de la navigation.— Cependant, par extension , on comprend aussi sons le nom d'avaries , les dépenses faites pour la conservation de ces choses.

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