CONTRIBUTIONS INDIRECTES. — V

Douai» es.

Indication alphabétique

Acquit-à-caution, V. n°* Exercice», 40, 41.

20 et s. Fabrication, .1 cl ».

Amende, 24, 27, 34, 42. Huile», II, 19, 29.

Pitre, 3, 5. lljdromel, 3 et s.

Boivsons, 3 et»., 19 et s., l-iis»c*-pa»or, 23.

37 d i. I.icence, 5, 10,39, 41.

Bouilleurs, 7 et >. Marchand» en détail, 41 .

Brasserie, 6. — en gros, 10, 37 et s.

Caries à jouer, 12, 19, 30 Octroi, 2, 28.

et s., 42. Onvragcsd'oretd‘arg.15.

Cidres, 3 et s. Passavant, 20 et t.

Circulation, 19 et »• Poirés, 3 et s.

Confiscation, 27,34, 42. Poudres, 18, 19, 36, 41. Congé, 20 et s. Salpêtres, 17.

Déclarai ion, 4 et»., 8 et s., Sels, 13, 19, 35.

11,38,41. Soude, 14.

Distillateurs, 7 et s. Surres, 18 bis.

Douanes, I et 2. Taha«,16,19,32et s. ,43.

Kaus-de-vic, 3, 7 et s. Vente, 37 et s. Emprisonnement, 42. Vins, 3 et s.

5 fai. — Rapport» du commerce et det commerçant avec let contribution t imiircctet.

J 2.— fabrication.

$ 3. — Circulation.

$ 4.— fente.

$ 1”.— Rapports du commerce et des commerçons avec les contributions indirectes.

NOTIONS GÉNàllALKS.

1. — Le* contributions indirectes, de même que les douane» qui en foui partie, ont d' importons rapports avec le commerce, en ce qu’elles atteignent ses produits et les transactions ou négociations dont ils sont l'objet; mais il y a cette diflérence entre les douanes et les contribution» iudirectes proprement dites, que les premières établissent pour le commerce d’importation ou d’exportation, un régime général, qui soumet toutes les marchandises sujettes ou non aux droit», prohibées ou non prohibées, a desformaliiésdont l'accomplissement est toujours rigoureusement exigé ; tandis que les contributions indirectes n’ont créé pour le commerce intérieur, qu’un régime exceptionnel qui n'atteint qu’un petit nombre de produits.

En un mot, les douanes régissent le commerce en général, et les contributions indirectes ne concernent que des genres particuliers de commerce. C’est pourquoi les douanes ont été traitées dans cet ouvrage avec toute l’étendue qu'exigeait une matière d’intérét général(V.leiuolI>ouanM);tandis qu’au contraire on se bornera dans cet article,/» donner une idée succincte de la législation relatn e aux contributions indirecte», à poser quelques régies, et a indiquer les sources auxquelles ou pourra puiser de plus amples développement.

2. — On entend par Contributions indirectes , dans lesquelles viennent se ranger les Octrois, un impôt établi sur certaines marchandises, ou sur certains produits, quant n leur fabrication, leur circulation et leur vente (1).— Ces marchand! ses

(t) Il y a d'autre* impôt* «nique!* ou donne aussi le nom de contribution» indirecte», tel» que I ‘E* rrs" et te T>mhrr, nous dirons nous ce* deux root» ce qu'il* ont de particulièrement relatif au .oummerce.

Pour le* contribution* indirecte* de le Belgique, rot. Loi* de» 12 juitl. 1821 el 26 août 1822.