‹ Dictionnaire du droit commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurispudence en matière de commerce suivi du texte annoté du code de commerce, avec les nouvelles lois françaises sur les faillites et sur la contrainte par corpsChapitre 440 sur 976 · TABLEAU · texte numérisé non relu

TABLEAU

PAR ORDRE At.PIt ABÉT1QUX ,

Indiquant let établissement dangereux , insalubres ou incommodes, dont la formation ne peut avoir lien sans autorisation, ta nature de leurs inconvénient, la classe a laquelle Us appartiennent, et la date de l'ordonnance de classement, jusqu’au

juillet 1838(1).

A BATTOIRS publics et communs.— Danger occasioné par les animaux qui peuvent s’en échapper. — Mauvaise odeur. — lrr classe. — Ord.ljavr. 1838. —V. Tueries et Echaudoirs.

( I) Noos empruntons ce tableau en très grande partie,* plusieurs ouvrant** qui en ont publié de semblables, notamment au Üreiion-aut J* po/ice de MM. Kloin et Trcbuchet, à la dernière édition des Quetimts Je «/'wi administratif de

AtsrtTHE (distillerie d’extrait ou esprit d’). — Danger d’incendie. — 2* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Acétate DE PLOMB, sel de satus-ne (fabrique de T). —Quelques iiiconvénien» ; mai» seulement pour la sAnté des ouvriers. — 3* classe. — Ord. 14 janv .

Acide ACÉTIQUE (fabr. de l’).— Peu d’inconvéniens. — 3' classe. — Ord. 5 nov. 1826.

Acide MURIATIQUE (fabrication de 1* ) à vases clos.— Odeur desagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de temps à autre.— 2' classe. — Ord. 14 jauv. 1815.

Acide muriatique otvgèné( fabr. de 1’).— V. Chlore.

Acide NITRIQUE, Eau-forte (fabr. de I*). — Ne te fabrique plus d’après l'ancien procédé. — V. l'art, ci-après. — 1" classe. — Décr. 15 oct. 1810.

Acide nitrique. Eau-forte (Cabr.de I'), par la décomposition du salpêtre au mo;«*n de l'acide sulfurique dans l'appareil de l’olf — Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent , ce qui a lieu de temps à autre. — 2* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Acide PYROLIGNEUX ( fabr. d*), lorsque les g*« se répandent dans l'air sans être brûles. — Beaucoup de fumée et odeur ompyreumatique 1res désagréable.— 1" classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Acide PYROLIGNEUX (fabrique d’), lorsque les gai sont brûlés. — Un peu de fumée et d'odeur empjreu— matiqtte. — 2* classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Acidf. PYROLIGNEUX (toutes lis combinaisons de I') avec le fer, le plomb ou la soude. — Emanations désagréables, qui ont constamment lieu pendant la concentration de ccs produits.— 2* classe. - Ord. 31 mai 1833.

ACIDE SULFURIQUE (fabrication d’).— Odeur désagréable , insalubre et nuisible à la végétation. — 1'* classe.— l)érr. 15 oct. 1810.

Acide tabtareux (fabrication de 1* )» — Un peu de manvaise odeur. — 3* classe. — Ord. 5 nov.

ACIER (fabriques d'). — Fumée et danger du feu. — 2' classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Affinage de l'or ou de l’argent par l’acide sulfurique, quand les gai dégagés pendant celte opération sont versés dans l'atmosphère. — Dégagement do gax nuisibles.— 1" classe. — Ord. 9 fév. 1825.

AFFlNAGF.de l’or ou de l’argent par l’acide sulfurique, quand les gax dégages pendant celle opération sont condensé». — Très peu d'inconvéniens quand les appareils sont bien montés et fonctionnent bien. — 2* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

AFFINAGE de l’or ou de l'argent , au moyen du départ et du fourneau A vent. — V. Or. — <>t art n’existe plus.— 2e classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Affinage DE MÉTAUX au fourneau A coupelle ou au fourneau à réverbère. — Fumée el vapeurs insalubres et nuisible» A la végétation. — 1™ classe. —Déc. 15 oct. 1810. — Onl. 14 janv. 1815.

Alcali CAUSTIQUE en dissolution (fabrication de Y). — V. Eausccorule.—' Très peu d'inconvéniens. — 3' classe. — Onl. 14 janv. 1815.

Alcali VOLATIL.— v. Ammoniaque.

ALLUMETTES (fabrication d’) préparées avec de» poudres ou matières détonnantes et fulminantes. — V. Poudres fulminantes. — Tous le» dangers de la fabrication des poudres fulminantes.— lr* classe. —Ord. 25 juin 1823.

ALUN. — V. Sulfate de fer et d’alumine.

M. de Cormenin, et A C E-xrcUp*dir du était par MM. Sebire et Catteret, v* inalnbret. po reste, nos*

l'avons complété de toutes les ordonnance» de classement rendues jusqu’au 1er juillet 1838.

34» KTABLISSF.MKNN DANGEREUX.

A«BO!n*W.-V. le mot Amidon. — Odeur fort désagréable. — 1 v® classe. — Déc. 15 oct. 1810.

AMMONIAQUE ou aïeul! volatil (fabrication en grand avec le* *ds ammoniacaux de I ). — Odeur désagréable.— 3* rta**e. — Ord. 31 mai 1833.

AMORCES FULMINANTE». — V, fulminât e de mercure.

AiCANJOM ou résines île pin (travail en grand de»), soit pour la fonte et l'épuration de res matière», soit pour en extraire la térékenthine.-T-baugcr dn feu et odeur très désagréable. — l’«classc. — Ord. 9 fév. 1825.

Ardoises artificielles et mastiesde différons genre» (fabrique» d’). — Odenr désagréable , danger du feu. — 3* classe. — Ord. 20 sept. 1828.

ARGENTURE»!— V. Desargent urts.

A RTIFICIERS.— Danger d'in rendis et d’explosion. — I*® claase.— Déc. 15 oct. 1810.

Battage EN GRAND et journalier de la laine et de la l»ourre. — Bruit et poussière fétide , insalubre ou incommode. — 3r classe. — Ord. 31 mai 1833.

Batteurs d’or et d’argent. — Bruit. — 3« classe. — Ord. I4janv. 1815.

Battoirs A Écorce, dan» les villes. — Bruit, poussière et quelque danger du feu. — 2® classe. — Ord. 20 sept. 1828.

Bitume EN PLANCHE (fabrique de). — Danger d’incendie.— 2* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Bitumes PISASPUALTES (obtenu parla fonte et la préparation des). — Dangerd'incciidie. — 2®cUsac. — Ord. 31 mai 1833.

Blanc de BAI. line (raffineries de). — Peu d'inconvénient.— 2® classe. — Ord. 5 nov. 1826.

Blanc d’Espagne (fabriques de). — Très-peu d’inconvénien». — 3*cIassc. — Ord. 1 4 janv. 1815.

BLANC de plomb ou de réruse (fabriques de). — Quelques inconvénient , seulement pour la santé de» ouvriers. — 2® classe. — Déc. 15 oct. 1810.

BLANCHIMENT des toiles par l’acide muriatique oxicénc — V. Toiles.

Blanchiment des tissus et des fils de laine ou de soie , par le gaz ou l'acide sulfureux. — Emanations insalulvre».— 2® classe. — Ont. 5 nov. 1826.

BLANCHIMENT des toiles et fils de chanvre, de lin et de coton, par le rhlore. — Emanations désagréable*.—2® classe.— Ord. 5 nov. 1826.

Blanchiment des toiles et fils de chanvre , par les chlorure» alcalins. — Peu d’inconvénient. — 3® classe. — Ord. 5 nov. 1826.

Blanchisseries ordinaires — V. Buanderie.

Bleu DE PrUdSK (laliriques de) , lorsqu’on n'y brille pas la fumée et le gaz hydrogène sulfuré. — Odeur désagréable , insalubre. — l'® classe. — Dec. 15 oct. 1810 i Onl. UjAnv. 1815.

Bleu de Prusse (fabriques de), lorsqu’elles (trident leur fumée et le gaz hydrogène sulfuré , etc. — Très peu d’inconvénient si les appareils sont parfaits, rc qui n’a pas lieu constamment. — 2'classe. — Déc. 15 oct. 1810; Ord. 14 janv. 1815.

Bleu de Prusse (dépôts de sang des animaux destinés à la fabrication du). — V. Sang des animaux.

Bois doré (brûlerie des). — Très peu d’inconvénient, l'opération se faisant très en petit. — 3e classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Borax ARTIFICIEL (fabriques de).— Très peu d’ineonvéniens. — 3® classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Borax (raffinage du).— Trcspeud’inconvénieos. —3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Boues et immondices (dépôt de). — V. Voiries . —Odeur très désagréable et insalubre. — lr« classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Bougies de blanc de baleine (fabrique» de).

ÉTABLISSEMKNS DANGEREUX.

— Quelque danger d’incendie. — 3* classe. — Ord- 9 fév. 1825.

Bourbe.— V. Battage.

Boutons métalliques (fabrication de*). — Bruit. — 3® classe. — Déc. 15 oct. 1810 ; Ord. 14 janv. 1815.

BoyaudierS. — Odeur très désagréalde el insalubre.— 1’» clauc. — Dec. 15 oct. 1810.

BRASSERIES. — Fumée épaisse quand les fourneaux sont mal construits , et un peu d’odeur.— 3® classe. — Déc. 15 oct. 1810.

Briqueteries. — V. Tuileries. — Fumée al>ondante au commencement de la fournée. — 2® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Briqueteries ne faisant qu’une seule fournée en plein air, comme on le fait en Flandre. — Fumée abondante au commencement de la fournée. — 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Briquets PHOSPHORIQUES et briquets oxigénas (fabrique de).— Danger d'incendic. — 3* classe. — Ord. 5 nov. 1826.

BUANDERIES des blanchisseur» de profession et les lavoirs qui en dépendent, quand ils n'ont pas un écoulement constant de leurs eaux. — luron >éniens graves par Is décomposition des eaux de savon. — 2'classc. — Ord. 14 janv. 1815; Ord. 5 nov. 1826.

Buanderies, quand il y a écoulement. — Peu d’inconvéniens. — 3® classe. — Ord. 5 uov. 1826.

Calcination d’os d’animaux, lorsqu'on n’y brûle pas la fumée. — Odeur très désagréable de matières animales brûlées ,. portée à une grande distance.— If* classe.— Ord. 9 fév. 1825.

Calcination d’os d’animaux lorsque la famée e»t brûlée. — Odeur toujours sensible, même avec «le» appareils bien construit». — 2* classe. — Ord. 9 fév 1825; Ord. 20 sept. 1828.

Camphre (préparation et raffinage du). — Ocleur forte , et qurlque danger d’incendie. — 3* classe.— Ord. 14 jauv. 1815.

Caractères d imprimerie (fonderies de). — Très peu d’inc on venions. — 3e classe. — Déc. 15 oct.

Caramel en grand (Tahriques lie). — Danger du feu, odeur désagréable. — 3e classe. — Ord. 5. nov. 1826.

Carbonisation du bois à air libre, lorsqu'elle se pratique dans «1rs établissemens permanent et ailleurs que dan» les bois et Torils, ou en rase campagne.— Oilrur et fumée très désagréables , s'étendant au loin.— 2® classe. — Ord. 20 sept. 1828.

CARTONN1ERS. — Un peu d'odeur désagréable. — 2* classe. — Déc. 15 oct. 1810; Ord. 14 janv. 1815.

Cendres (laveurs de). — Trcs peu d’inconvéniens.— 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Cendres bleues et autres précipités du cuivre (fabrication des). — Aucun inconvénient, si eu p’est celui de l'écoulement au dehors des eaux de lavage. — 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Cendres d’orfèvres (traitement des) par le plomb. — Fumée et vapeurs insalubres.— lr® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

CENDRES d’orfèvre (traitement des) par le mercure et la distillation des amalgames. — Danger à cause du mercure en vapeur dans l'atelier. — 2* classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Cendres GRAVSLÉES (fabrication des) lorsqu'on bisse répandre la fumée au dehors. — Fumée très épaisse et très désagréable par sa puanteur.i'®classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Cendres gravelf.es ( fabrication des J, lorsqu’on brûle la famée , etc. — Un peu d’odeur. —

| 2* classe.— Ord. 14 janv. 1815.

I Cerise (fabrique de).— V. Blanc de plomb.

ÉTABMSSEMEXS DANGEREUX.

CHAIRS OU débris d'animaux (le* dépêl», les atelier* ou le» fabrique» où ces maliiTcs sont préférée» par U macération , ou desséchées pour être employée» à quelque autre fabrication ). — Odeur très désagréable. —Ir* classe. — Ord. 9 fer. 1825.

ClIAMOtSEUR*— Un peu d'odeur.— 2<r lasse

Onl. 14 janv. 1815

CHANDELIER*. — Quelque danger 'de feu et un peu dodetir.— 2* classe. — liée. 15 oct. 1810.

ClIAXTIKIIS de Itois à brûler dans les villes. — Danger du feu exigeant la surveillance de la police. — 3* classe. — Onl. 9 fév. 1825.

Cu.l*VRK— V. Peignage.

CllA*YRE ( rouissage du lin nu du), en grand par leur séjour dans IVan. — Exhalaisons lr« s-iiimlubri'S. Infection des eaux , fiérm. — 1" classe. — Déc. 15 oct. f H 1 0.

ClJAPEAIX ( fabrique de )(!(».*— Ruée et odeur asscs désagréables ; poussière nbiri* breasinnée par le l»altage après la teinture , et portée au loin. — 2* classe. — Ord. K janv. 1815.

Cil APKAt X DK soie on autres, préparés an moyen d'un vernis (fabrieation di-s ). — Danger du feu et mauvaise odeur. — 2° classe. — Ord. 27 janv. 1837.

CllARBn* ANIMAI, (la fabrication ou la revifieation du), lorsqu'on n'y brûle pas la fumée. — Otlmir très désagréable de matières animales brûlées, portée à une grande distance. — lr* classe. — Onl. 9 fer. 1828.

(lllARRux AMW.tl. ( la fabrication ou la revification du ), lorsque la fumée est brûlée. — Odeur toujours sensible, même avec des appareils bien construits.— 2« classe. — Ord. 9 fév. IB25; 20 sept.

Ciiarbo*** dr bois dans les villes ( les dépêts de).— Danger d'inrendie, surtout quand les charbons ont été préparés à vase* dos, attendu qu'ils peuvent prendre feu spontanément. — 3« classe. — Onl. 9 fev. 1825.

CtlARBO** dr BOIS à Paris (lieux destinés à leur vente). — Danger d'incendie. — 2* classe. —Ord. S juill. 1831.

ChaRBo*» dr BOIS à Paris ( magasins particuliers pour leur vente à la petite mesure). — Danger d'incendie. — 3* classe.— Onl. & juill. 1834.

CHARBONS de BOIS faits à vases clos.— Fumée et danger du feu. — 2* classe. — Déc. 15 oct. 1810; Ord. 14 janv. 1815.

CHARBO* DK TERRE (épurage du), A vases ouverts.—Fuinée et odeur 1res désagréables. — 1'* classe. — Déc. 15 oct. 1810; Ord. 14 janv. 1815.

CHARBO* DE TERME KIM ni;, lorsqu'on travaille à vase clos. — Un peu d'odeur et de fumée. — 2* classe — Ord. 14 janv. 1815.

CllATAIG*R* (dessication et conservation des). —Très peu d'inconvéniens , attendu que c'est une opération de ménage.— 2* classe. —Ord. 14 janv.

OfACDlfcRES. — V. Machines et chaudières à hante et basse pression.

Cuae OIEke* a TAPEUR. — V. Machines à feu.

Chaux ( fours à) permanrns (2). — Grande fumée—2* classe — Déc. 15 oct. 1810; Ord. 29 juil.

CHAUX ( fours à ), oc travaillant pas plus d'un mois par année. — Grande fumée.— 3* classe.— Ord. 1 4 janv. 1815.

ff) Une ordonnance de police du 12 jnili. 181 8 sur les chapelier* porte, art. 3, que les foule* ne pourront être établie* sur la rue, et qu'elles devront être située* au resde-chausaée et dan* le fond dea cour*.

(2) Un arrêt du conseil du roi, du 9 octobre 1 790, prohibe dans Paru les fours à chaux «ri à plâtre.

ÉTABLISSBBIBNS DANGEREUX. 347

Ctlfconfac-CAFK ( fabrique .b* ).— Très peu d'inconvénien». — 3P classe. — Ord. 9 fév. 1825.

CniffoRMKR». — Odeur trx-s désagréable et insalubre.— 2« classe.— Déc. 15 oct. I8i0 ; Onl. 14 janv. 1815.

Chi.orr, Acide muriatique oxygéné (fabrication du ), quand ce produit est rmployé dans les établissement mêmes où on le prépare (notamment pour le blanchiment de» toile»).— Odeur désagréable et incommode quand les appareils perdent, ce qui a lieu de tenqis à autre. — 2e classe. — Onl. 14 janv. 1815 ; Ord. 9 fév. 1825.

ClIl.ORDRB de chaux ^fabrication en grand du). — Odeur désagréable rl incoinmo.le , qumul les appareil» perdent, ce qui a lien de temps à autre. — !*• elasse— Onl. 31 mai 1833.

>Clll.ORURE DR CHAUX (ateliers où l’on fabrique en petite quantité, c'est-à-dire, dans une proportion de 300 kil. an plus par jour du).— Odeur désagréable* et ine'ommode, quand le» appareils perdent , ce qui a lieu de temps à autre— 2« classe.— Onl. 31 mai 1833.

CHLORURE» ALCALI*», Eau de javelle ( fabrication en grand des ), drslinés au rommerrr, anx fabrique». — Odeur désagréable et inrommode , quand le» appareils perdent, rr qui a lieu de temps àautrr. — |rr elasse. — Ord. 9 fév. 1825.

CtILORt'HK» ALCALI*», fini de javelle (ateliers ou l'on fabrique en petite quantité, c'est-à-dire dans une proportion de 300 lil. au plu» par jour, des). — Odeur désagréable et inrommode, quand le» appareils perdent , ce qui a lieu de temps à autre. — 2* elasse. — Onl. 31 mai 1833.

Chlorure» alcali*». Eau de javelle [fohriealiou des), quand ces produit» sont employés dans 1rs etablissement mêmes où ils sont préférés.— Inconvénient moindres que ci-drssus; les produits étant moins abondant. — 2' classe. — Ord. 9 fév. 1825.

ClIROMATE DP PLOMB (fabrique de J Tri» peu

d’inconvéniens. — 3* classe. — Ord. 9 fev. 1825.

ClIRORATF. DE POTA»»E (fabrication de). — Dégagement de gax nitreux. — 2* classe. — Ord. 31 mai 1833.

CHRYSALIDES (dépêt* de). — Odeur très désagréable.— 2* classe. — Ord. 20 sept. 1828.

ClHR a cacheter ( fabriques de)* — Quelque danger du feu. — 2e classe.— Ord. 1 1 janv. 1815.

ClRlKRS. — Danger du feu. — 3* classe. — Déc. 15 oct. 1810.

Coco*». — Filature en grand; c'cat-à-dirr où tu trouvent au moins six tours. — 2* classe. — Ord. 27 mai 1838.

COLLE forte ( fabrique de).— Mauvaise odeur. — 1r« classe.— Déc. 15 oct. 1810.

Colles de parciirmi* et d’amido* (fabriques de). — Très peu d'inconvénient. — Déc. 15 oct.

Colle de peaij de lapi* (fabriqua de).— Un peu de mauvaise odeur. — 2* classe. — Ord. 9 fév.

Corde» A IXSTRt'ME** (fabrique de)— Sans odeur, si les eaux du lavage ont un écoulement convenable, rc qui n'a pas lieu ordinairement. — lr* classe— Déc. 15 oct. 1810.

Cor*E (travail de la), pour la réduire en feuilles. —Un peu de mauvaise odeur. — 3* class.— Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

CORROYRURS. — Mauvaise odeur. — 2* classe.— 15 oct. 1810.

Cou VER TUR 1ER». — Danger rausé par le duvet de laine en suspension dans l'air; odeur d’huile rance et de vapeur» sulfureuse», quand les souflroir*

368 ÉTABMSSEMENS DANGEREUX.

•ont mal construit». — 2® classe. — Déc. 15 oct.

UrbTORRIKRS. — Mauvaise odeur et danger du feu. — 1« classe. — Déc. 15 oct. 1810

Cristaux (fabriques de). — V. Perre.

Cristaux DK sot DE, Sous-carbonate fie soutie cristallise, (fabrication de). — Très peu d'inconvénient.— 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Cuirs VERRIS ( fabrique de ) (1). — Mauvaise odeur et danger du feu. — I™ classe. — Déc. 15 oct.

Cuirs VERTS ( dépôts de). — Odeur désagréable et insalubre. — 2® classe. — Déc. 15 oct. 1810.

Cuirs VERTS et peau» fraîches (dépôts de). — Odeur désagréable et insalubre. — 2r classe. — Ord. 14 janv. 1815; ord. 27 janv. 1837.

CUISSOX des têtes d'animautdansdrs chaudières établies sur un fourneau de construction, quand elle n'est pas accompagnée de fonderie de suif.-— Fumée et légère odeur. — 3® clasae.— Ord. 31 mai

CUIVRE (fonte et laminage du). — Fumée, exhalaisons insalubres et dangtrdu feu. — 2® classe. — Ord. 1 4 janv. 1815.

Cuivre (déroebage ou décapage du) par l’acide nitrique. — Odeur nuisible et désagréable. —2* classe. — Ord. 20 sept. 1828.

Débris d’ammaii (dépôt, etc. de). — V.

Chairs.

Dégraissfvrs. — V. Teinturiers-dé graisseurs . — Très peu d'inconvéniens. — 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

DÉGHAS ou huile épaisse à l'usage des tanneurs (fabrique de). — Odeur très désagréable et danger d'incendie. — 1T* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

DÉSARGERTl'RE, ateliers pour la dcsargrnturr du cuivre par le mélange de l'acide sulfurique et de l’acide uilrique. — 1 classe. — Ord. 27 tuai

Doreurs SUR MÉTAUX.— On a à craindre les maladies des doreurs : le tremblement, etc.; mais ce n’est que pour les ouvriers. — 3® classe. — Déc. 15 oct. 1810.

Eau de javelle (fabrication de I’).— V. Visiorures alcalins.

Eaü-DE- VIE (distilleries d' 2). — Danger du feu. — 2® classe.— Dec. 15 oct. 1810.

Eau-forte (fabricat.de I’). — V. Acide nitrique .

Eau SECOURE (fabrirat.de I’) des peintres cnliilimens .Alcali caustique en dissolution. — Très peu d’inconvénirn». — 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Eaux SAVOUREUSES de* fabriques, voir Huile (extraction de |*) contenue dans ces eaux, etc.

ÊCARRISSAGR (3). — Odeur très désagréable. — 1e* classe. — Déc. 15 oct. 1810.

ECHAUDOlttS ou cuisson des abattis des animaux tués pour la Imurherie. — Mauvaise odeur. — 1*® cla«se. — péc. 15 oct. 1810.

ÉcilAl'DOIRS, dsns lesquels ou prépare et l'on cuit 1rs intestins rt autres débris des animaux. — Très mauvaise odeur.— 1™ classe. — Ord. 31 mai

rx il AV HOIRS dans lesquels on traite les tètes et pieds d'animaux, afin d'en séparer le poil. — Fumée et légère odeur.— 3® classe. — Ord. 31 mai

Eclairage.— V. Gaz hydrogène.

EMAUX (fabrique d’). V. F erre.

M) Quel» que soient le mode de fabrication et les procédés employé*. Décision d» ministre de l’intérieur do 8 mars tfUo.)

(J) Prohibées dans Pari». (Loi do l*r mai 1822 ; Ord. du 25 juillet 1825.)

(3) Prohibé dans Paris. (L. du 3 ni v. an 0, art. 5.)

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