‹ Dictionnaire du droit commercial, ou Résumé de législation, de doctrine et de jurispudence en matière de commerce suivi du texte annoté du code de commerce, avec les nouvelles lois françaises sur les faillites et sur la contrainte par corpsChapitre 441 sur 976 · ÉTABLISSE MENS DANGEREUX · texte numérisé non relu

ÉTABLISSE MENS DANGEREUX

Ercre a écrire (fabriques d*). — Très peu d’inconvénien». — 3® classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Ercre d'imprimerie (fabrique d’j (1). — Odeur très desagréable el danger du feu. — 1*« classe.— Ord. 14 janv. 1815.

ErghaiS (les dépôts de matières provenant de la vidange des latrines ou des animaux, destinées à servir d*). — V. Poudrette et Vraie. — Odeur tri* désagréable et insalubre. — lr« classe. — Ord. 9 fcv.

ERGRAI$*AGE DES OIES (établisse mens en grand pour I1). — Mauvaise odeur et incommodité. — 3® classe. — Ord. 31 mai 1833.

ÉPOR«ES.— V. Lavage.

Essayeurs. — Très peu d'ineonvéniens. — 3* classe. — Onl. 14 janv. 1815.

ÉTAIR (fabrication des feuilles d*) — Peu d'inconvéniens, l'opération se faisant au laminoir. — 3« classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Etoupii.LES (fabriques «T) préparées avec des poudres ou matii-res détonnantes el fulmiuaalea. — V. Poudres fulminantes. — Tous les dangers de la fabrication des poudres fulminantes.— I** classe. — Ord. 25 juin 1823.

Ether (fabriques d’) et les dépôts d 'éther, lorsque ers dépôts en contiennent plu» de 40 litre» à la foi». — Explosion et danger d'incendie. — I®* classe. — Ord. 27 janv. 1837.

FaIerce (fabriques de). — Fumée au commencement des fournées. — 2® classe. — Ord. 14 janv.

Farors DE BALE1RE (ateliers pour le travaildes). — 3* classe. — Ord. 27 mai 1838.

Fécule de pommes de terre (fabriques Je). — Mauvaise odeur, provenant des eaux de lavages quand elles sont gardées. — 3® classe. — Ord. 9 fcv.

FER-BLARC (fabriques de). — Très peu d’incouvéniens. — 3® classe. — Ord. 1 1 janv. 1815.

FkVTRR goi DltoRRÉ , propre au doublage des navires (fabrication de). — Mauvaise odeur et danger d'incendir. — 3e classe. — Ord. 31 mai 1833.

FEUTRES rl visières vernis (fabriques de). — Odeur désagréable, crainte d'incendie. — 1 rt classe. — Ord. 5 nov. 1826.

Filature.— V. Cocons.

Foxdeuie DE MÉTAUX au fourneau à la Wilkinson.— Fumée et vapeur nuisibles. — 2® classe. — Lice. 15 oct. I810;ord. 9 fév. 1825.

Forderies DE SUIF.— V. Suif.

FoRDEl'RS en grand au fourneau à rcverliérc*. — Fumée dangereuse, surtout dans les fourneaux où l’on traite le plomb, le sine, le cuivre, etc. — 2* classe. — Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

For DKl' RS au creuset. — Un peu de fumée. — 3* classe. — Déc. 15 oct. 1810; ord. 14 janv. 1815.

Forges df. grosses oeuvhes, c'est-à-dire celles où l’on fait usage de moyen» mécaniques pour mouvoir, soit les marteaux, soit 1rs masse» soumises au travail. — beaucoup de fumée, crainte d’incendie.— 2' classe. — Ord. 5 nov. 1826.

Fourreaux (bsnts). La formation de res établissement est régie par la loi du 21 avril 1810, sur les usines. — Fumée épaisse et danger du feu. — 1" classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Fours a chaux ou a plâtre. — V. ce* mois.

Four* A CUIRE LES CAILLOUX destines à la fabrication des émaux. — Beaucoup de fuinéc. — 2* classe. — Ord. 5 nov. 1828.

(t) Quel* que soient le mode île fabrication et les procédés employé». (Décision du ministre de l’intérieur, dn 2 avril ISSU.)

KTARLISSEMEXS DANGEREUX.

Fromages (dépôts de). — Odeur très désagrén- |>le.— -3r classe. — Ord. 14 janv. 1815.

Fulminate de mercure , amorce* fulminantes et autre* matières dans U préparai ion desquelles entre le fulminate de mercure ( fabrique* de ). — Explosion et danger d’incendie. — lrc classe. — Ord. 25 juin 1823 ; 27 janv. 1837.

GaLIPOTSOU RÉSINE DU PIN ( travail en grand d«-s), soit pour U fonte ou l'épuration de ce* matière», soit pour en extraire la térébenthine. — Danger du feu et odeur très désagréable. — lr* classe. — Ord. 9 fév. 182.».

Gai.ons et tissus d’or et d’argent (brûlerie eu grand des).— Mauvaise odeur. — 2* classe. — Il janv. 1815.

Gaz HYDROGÈNE (tons le* établissemens d’ér lai rage par le) , tant les usines où le gaz est fabriqué , que les dépôts où il est conservé. — Odeur désagréable et fumée |xiur les seuls ateliers, niais qui s’étendent aux environs de temps à autre. — 2* classe— Ord. 20 août 1821.

Gaz (ateliers pour le grillage des tissus de coton pat le) (1). — Peu d'mconvéniens, l'opération se faisant en petit.— 3r classe.— Ord. 9 fév. 1825.

Gaz (ateliers ou l’on prépare le* matières grasses propres à la production du). — Danger du feu.

— 2® classe.— Ord. 31 mai 1833.

Gaz HYDROGÈNE (appareils domestiques pour fabriquer 4e ). — Danger d’explosion, infiltrations fétides.— 3* classe.— Ord. 25 mars 1838.

Gélatine extraite des os (fabrication de

la) par le moyen des acides et de l'ébullition. —

< Unir assez desagréable quand les matières ne sont pas fraîches. — 3* classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Genièvre ( distilleries de). — Danger du feu. — 2® classe. — Ord. 14 janv. 1815-

Glaces ( étamage des). — Inconvénient pour les ouvriers seulement, qui sont sujets au tremblement des doreurs. — 3* classe. — Ord. 14 janv. 1815.

GOUDRON (fabrication du). — Tris mauvaise odeur et danger du feu. — lrf classe. — Ord. 14 janv 1815.

GOUDRON (fabriques de) à vases clos.— Danger du feu , fumée et un peu «l'odeur. — lr* classe. — Ord. lljanv. 1815; 9 fév. 1825.

GOUDRONS ( travail en grand des) , soit pour la fonte et l’épuration de ces matières, soit pour en extraire la térélienthinc.— 1 Odeur insalubre el danger du feu.— tr® classe. — Ord. 9 fév 1825.

GrAIvSKS A FEU nu ( fonte de* ). — Très mauvaise odeur et danger du leu. — lr* classe. — Ord. 31 mai 1833.

Grillage des tissus de coton par le gaz ( ateliers de ).—V. 6'<is.— Peu d’inconveqiens, l’operation se faisant en petit. — 3' classe. — Ord. 9 février 1825.

Hareng (saurage du). — Mauvaise odeur. — 2® classe.— Ord. 14 janv. 1815.

IloNGROVBURS.— Mauvaise odeur. — 2® classe. —Déc. 15 oct. 1810.

Huile (extraction île P) et des autres corps gras contenus dans les eaux savonneuse* de* fabriques.

— Mauvaise odeur et quelque danger du feu .— 2® classe. — Ord. 20 sept. 1828.

Huile ÉPAISSE à l'usage de* tanneurs ( fahrique d'). — V. I)égnu.— odeur très désagréable et danger d’incendie. — 1™ classe. — Ord. 9 fév. 1825.

Huiles ( épuration des ) au moyen de l'acide sulfurique. — Danger du feu et mauvaise odeur

fl) Sur la surveillance de ces étsMUsemeos, V. l’oed. du 20 août 1814.

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